prestations de transport pour les déplacements d'enfants accueillis dans les établissements gérés par la direction de l'enfance et de l'éducation de la ville de Strasbourg
Ville de Strasbourg
L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-09 | Avis de marché |
| 2022-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 22vds0092
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.strasbourg.eu/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-318843
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties sur le temps scolaire sur le territoire de la Ville et de l?eurométropole
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: sorties sur le temps scolaire en dehors du territoire de l?eurométropole
Valeur estimée hors TVA: 568 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties organisées par le service Famille et petite enfance et les Alm sur le territoire de la Ville et de l?eurométropole
Numéro du lot: 03
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties organisées par le service Famille et petite enfance et les Alm hors de l?eurométropole
Numéro du lot: 04
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Intitulé du lot: évènementiel
Numéro du lot: 05
Brève description: évènementiel
Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transferts vers les piscines dans le cadre des cours de natation obligatoires
Numéro du lot: 06
Brève description: transferts vers les piscines dans le cadre des cours de natation obligatoires
Valeur estimée hors TVA: 1 016 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties pour les activités périscolaires et extrascolaires
Numéro du lot: 07
Brève description: sorties pour les activités périscolaires et extrascolaires
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transferts vers les restaurants scolaires Secteur Cronenbourg Hautepierre
Numéro du lot: 08
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 132 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transferts vers les restaurants scolaires secteur Elsau Koenigshoffen Montagne Verte
Numéro du lot: 09
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 536 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transferts vers les restaurants scolaires secteur Robertsau Conseil des xv Gare Krutenau
Numéro du lot: 10
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transferts vers les restaurants scolaires secteur Meinau Neuhof Neudorf
Numéro du lot: 11
Brève description: Secteur Meinau Neuhof Neudorf
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transfert vers le conservatoire de musique
Numéro du lot: 12
Brève description: transfert vers le conservatoire de musique
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:12
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21670482500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2022/S 113-318843 (2022-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 22vds0092
Brève description:
L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.strasbourg.eu/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-318843
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties sur le temps scolaire sur le territoire de la Ville et de l?eurométropole
Numéro du lot: 01
Brève description:
sorties sur le temps scolaire sur le territoire de la Ville et de l?eurométropole
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: sorties sur le temps scolaire en dehors du territoire de l?eurométropole
Numéro du lot: 02
Brève description: sorties sur le temps scolaire en dehors du territoire de l?eurométropole
Valeur estimée hors TVA: 568 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties organisées par le service Famille et petite enfance et les Alm sur le territoire de la Ville et de l?eurométropole
Numéro du lot: 03
Brève description:
sorties organisées par le service
Famille et petite enfance et les Alm sur le
Territoire de la Ville et de
L?Eurométropole
Intitulé du lot: sorties organisées par le service Famille et petite enfance et les Alm hors de l?eurométropole
Numéro du lot: 04
Brève description:
Famille et petite enfance et les
Alm hors de l?eurométropole
Intitulé du lot: évènementiel
Numéro du lot: 05
Brève description: évènementiel
Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transferts vers les piscines dans le cadre des cours de natation obligatoires
Numéro du lot: 06
Brève description: transferts vers les piscines dans le cadre des cours de natation obligatoires
Valeur estimée hors TVA: 1 016 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties pour les activités périscolaires et extrascolaires
Numéro du lot: 07
Brève description: sorties pour les activités périscolaires et extrascolaires
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transferts vers les restaurants scolaires Secteur Cronenbourg Hautepierre
Numéro du lot: 08
Brève description:
transferts vers les restaurants scolaires
Secteur Cronenbourg Hautepierre
Intitulé du lot: transferts vers les restaurants scolaires secteur Elsau Koenigshoffen Montagne Verte
Numéro du lot: 09
Brève description:
Secteur Elsau Koenigshoffen
Montagne Verte
Intitulé du lot: transferts vers les restaurants scolaires secteur Robertsau Conseil des xv Gare Krutenau
Numéro du lot: 10
Brève description:
Secteur Robertsau Conseil des xv
Gare Krutenau
Intitulé du lot: transferts vers les restaurants scolaires secteur Meinau Neuhof Neudorf
Numéro du lot: 11
Brève description: Secteur Meinau Neuhof Neudorf
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transfert vers le conservatoire de musique
Numéro du lot: 12
Brève description: transfert vers le conservatoire de musique
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
divers établissements gérés par la Direction de l?enfance et de l?éducation situés sur le territoire de la Ville de Strasbourg 67000 - strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Ressources propres à la collectivité
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:12
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21670482500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2022/S 113-318843 (2022-06-09)
Avis d'attribution de marché (2022-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 906 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-30 📅
Date de publication: 2023-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 003-005800
Se réfère à l'avis: 2022/S 113-318843
Numéro JO-S: 3
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: autocars Striebig
Adresse postale: 198 Avenue De Strasbourg
Commune postale: Brumath
Code postal: 67170
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
568 000 EUR 💰
64 000 EUR 💰
252 000 EUR 💰
1 016 000 EUR 💰
Nom: voyages Lucien Kunegel
Adresse postale: : 42 rue des Jardins
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
1 132 000 EUR 💰
536 000 EUR 💰
378 000 EUR 💰
1 100 000 EUR 💰
Adresse postale: 42 rue des Jardins
Valeur totale du marché: 188 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 003-005800 (2022-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 906 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-30 📅
Date de publication: 2023-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 003-005800
Se réfère à l'avis: 2022/S 113-318843
Numéro JO-S: 3
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
divers établissements gérés par la Direction de l?enfance et de l?éducation situés sur le territoire de la Ville de Strasbourg 67000 Strasbourg
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: autocars Striebig
Adresse postale: 198 Avenue De Strasbourg
Commune postale: Brumath
Code postal: 67170
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
568 000 EUR 💰
64 000 EUR 💰
252 000 EUR 💰
1 016 000 EUR 💰
Nom: voyages Lucien Kunegel
Adresse postale: : 42 rue des Jardins
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
1 132 000 EUR 💰
536 000 EUR 💰
378 000 EUR 💰
1 100 000 EUR 💰
Adresse postale: 42 rue des Jardins
Valeur totale du marché: 188 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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