montant annuel Ht minimum : 156000.0 Euros HtMontant annuel Ht maximum : 295000.0 Euros HtL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de traiteurs pour le Département de Meurthe-Et-Moselle et la Mdph 54 - groupement de commandes
A22010011”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“montant annuel Ht minimum : 156000.0 Euros HtMontant annuel Ht maximum : 295000.0 Euros HtL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
montant annuel Ht minimum : 156000.0 Euros HtMontant annuel Ht maximum : 295000.0 Euros HtL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cad et communes de la métropole du Grand Nancy - paniers sandwichs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites du Département de Meurthe-Et-Moselle 54000 - nancy
Description du marché:
“cad et communes de la métropole du Grand Nancy - paniers sandwichsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S)...”
Description du marché
cad et communes de la métropole du Grand Nancy - paniers sandwichsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2024-02-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: les reconductions sont tacites
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cad et communes de la métropole du Grand Nancy - plateaux repas, cocktails salés chauds et froids” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“cad et communes de la métropole du Grand Nancy - plateaux repas, cocktails salés chauds et froidsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
cad et communes de la métropole du Grand Nancy - plateaux repas, cocktails salés chauds et froidsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cad et communes de la métropole du Grand Nancy - cocktails sucrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“cad et communes de la métropole du Grand Nancy - cocktails sucrésmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant...”
Description du marché
cad et communes de la métropole du Grand Nancy - cocktails sucrésmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cad et communes de la métropole du Grand Nancy - buffets chauds et froids
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“cad et communes de la métropole du Grand Nancy - buffets chauds et froidsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S)...”
Description du marché
cad et communes de la métropole du Grand Nancy - buffets chauds et froidsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(S) (H.T.)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cad et communes de la métropole du Grand Nancy - repas et Repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“cad et communes de la métropole du Grand Nancy - repas et Repas "Vip"Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(S)...”
Description du marché
cad et communes de la métropole du Grand Nancy - repas et Repas "Vip"Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(S) (H.T.)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nord Département - paniers sandwichs, plateaux repas, cocktails, buffets, Repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“nord Département - paniers sandwichs, plateaux repas, cocktails, buffets, RepasMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S)...”
Description du marché
nord Département - paniers sandwichs, plateaux repas, cocktails, buffets, RepasMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(S) (H.T.)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sud Département, Château de Lunéville et Mdph 54 - paniers sandwichs, Plateaux repas, Cocktails, Buffets, Repas” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“sud Département, Château de Lunéville et Mdph 54 - paniers sandwichs, Plateaux repas, Cocktails, Buffets, RepasMontant Ht minimum du lot pour la durée...”
Description du marché
sud Département, Château de Lunéville et Mdph 54 - paniers sandwichs, Plateaux repas, Cocktails, Buffets, RepasMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 1er mars 2023 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 29 février 2024....”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 1er mars 2023 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 29 février 2024. Le contrat sera conduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée maximale du contrat , toutes périodes confondues ne pourra excéder le 28 février 2027.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du Ccag - fcsLes prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nancy
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou support papier.La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2022/S 238-685978 (2022-12-06)
Avis d'attribution de marché (2023-04-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations de traiteurs pour le Département de Meurthe-Et-Moselle et la MDPH 54 - groupement de commandes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“lot no 1 : cad et communes de la metropole du grand nancy - paniers sandwich - montant mini HT : 4 000 euro et Montant maxi HT : 32 000 euro pour la durée du marché.”
Description du marché
lot no 1 : cad et communes de la metropole du grand nancy - paniers sandwich - montant mini HT : 4 000 euro et Montant maxi HT : 32 000 euro pour la durée du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Description
Description du marché:
“lot no 2 : cad et communes de la metropole du grand nancy - plateaux repas, cockails sales chauds et froids - montant mini HT : 32 000 euro et Montant maxi...”
Description du marché
lot no 2 : cad et communes de la metropole du grand nancy - plateaux repas, cockails sales chauds et froids - montant mini HT : 32 000 euro et Montant maxi HT : 200 000 euro pour la durée du marché.
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Description du marché:
“lot no 3 : cad et communes de la metropole du grand nancy -cockails sucres - montant mini HT : 8 000 euro et Montant maxi HT : 60 000 euro pour la durée du marché.”
Description du marché
lot no 3 : cad et communes de la metropole du grand nancy -cockails sucres - montant mini HT : 8 000 euro et Montant maxi HT : 60 000 euro pour la durée du marché.
Afficher plus
Description du marché:
“lot no 4 : cad et communes de la metropole du grand nancy - buffets chauds et froids - montant mini HT : 40 000 euro et Montant maxi HT : 240 000 euro pour...”
Description du marché
lot no 4 : cad et communes de la metropole du grand nancy - buffets chauds et froids - montant mini HT : 40 000 euro et Montant maxi HT : 240 000 euro pour la durée du marché.
Afficher plus
Description du marché:
“lot no 5 : cad et communes de la metropole du grand nancy - repas et repas vip - montant mini HT : 48 000 euro et Montant maxi HT : 400 000 euro pour la...”
Description du marché
lot no 5 : cad et communes de la metropole du grand nancy - repas et repas vip - montant mini HT : 48 000 euro et Montant maxi HT : 400 000 euro pour la durée du marché.
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Description du marché:
“lot no 6 : nord du departement - paniers sandwichs, plateaux repas, cocktails, buffets et REPAS - montant mini HT : 4 000 euro et Montant maxi HT : 48 000...”
Description du marché
lot no 6 : nord du departement - paniers sandwichs, plateaux repas, cocktails, buffets et REPAS - montant mini HT : 4 000 euro et Montant maxi HT : 48 000 euro pour la durée du marché.
Afficher plus
Description du marché:
“lot no 7 : sud departement, chateau de luneville et mdph 54 - paniers sandwichs, plateaux repas, cocktails, buffets et REPAS - montant mini HT : 20 000 euro...”
Description du marché
lot no 7 : sud departement, chateau de luneville et mdph 54 - paniers sandwichs, plateaux repas, cocktails, buffets et REPAS - montant mini HT : 20 000 euro et Montant maxi HT : 200 000 euro pour la durée du marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 238-685978
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0119001101-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: cad et communes de la metropole du grand nancy - paniers sandwichs
Date de conclusion du contrat: 2023-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: a la banane
Adresse postale: 4 Rue du Général Fevert
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sam regale les papilles (synercoop)
Adresse postale: 12 Rue Victor Hugo
Commune postale: Revigny-sur-Ornain
Code postal: 55800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: la minute gourmande de ludo
Adresse postale: za du petit Breuil
Commune postale: Longwy
Code postal: 54400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: levert T'Y GO
Adresse postale: 47 Boulevard d'austrasie - site de l'octroi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-0119001102-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“cad et communes de la metropole du grand nancy - plateaux repas-cocktails sales chauds et froids” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lg creation
Adresse postale: 84 Rue Anatole France
Commune postale: St Nicolas-de-Port
Code postal: 54210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les fermiers D'Ici
Adresse postale: 10 Avenue des Erables
Commune postale: Houdemont
Code postal: 54180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-0119001103-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: cad et communes de la metropole du grand nancy - cocktails sucres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022-0119001104-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: cad et communes de la metropole du grand nancy - buffets chauds et froids
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022-0119001105-00
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: cad et communes de la metropole du grand nancy - repas et repas vip
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: le vert T'Y GO
Adresse postale: 47 Bld d'austrasie - site l'octroi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: agapes traiteur
Adresse postale: zac du Relais - lotissement de Préville
Commune postale: Bois-de-Haye
Code postal: 54840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0119001106-00
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“nord de departement - paniers sandwichs, plateaux repas, cocktails, buffets, repas” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0119001107-00
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“sud du departement - paniers sandwichs, plateaux repas, cocktails, buffets, repas et repas vip” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 700 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 700 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 600 💰
“la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut...”
la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la
signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23
Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le
31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à
l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai
de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
(art. R.551-7 du code de justice administrative).
-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du
4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".
Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des
recours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, Esplanade
Jacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2023/S 070-206205 (2023-04-04)