prestations de traiteur pour la CPAM de la Haute-Garonne
cpam de la Haute-Garonne
prestations de traiteur pour la CPAM de la Haute-Garonne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: G2022035
Brève description: prestations de traiteur pour la CPAM de la Haute-Garonne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de la Haute-Garonne
Adresse postale: 3, boulevard du professeur Léopold ESCANDE
Code postal: 31093
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-394605
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: prestations de traiteur sucrées, café d'accueil, café gourmand, goûter, galettes des rois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations traiteurs buffets traditionnels ou à thèmes, cocktails, repas assis
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations traiteurs plateaux ou paniers repas
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: cpam31
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 547339188 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Source: OJS 2022/S 138-394605 (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: G2022035
Brève description: prestations de traiteur pour la CPAM de la Haute-Garonne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de la Haute-Garonne
Adresse postale: 3, boulevard du professeur Léopold ESCANDE
Code postal: 31093
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-394605
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
le lot 1 est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et d'un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: prestations de traiteur sucrées, café d'accueil, café gourmand, goûter, galettes des rois
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations de traiteur sucrées, café d'accueil, café gourmand, goûter, galettes des rois
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le présent lot est renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite par périodes successives d'un (1) an, sauf dénonciation du marché par l'organisme en adressant au Titulaire une lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception au moins un (1) mois avant chaque échéance annuelle
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le lot 1 est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et d'un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prestations traiteurs buffets traditionnels ou à thèmes, cocktails, repas assis
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations traiteurs buffets traditionnels ou à thèmes, cocktails, repas assis
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 2 est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et d'un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prestations traiteurs plateaux ou paniers repas
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations traiteurs plateaux ou paniers repas
Informations complémentaires:
le lot 3 est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et d'un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: cpam31
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
préalablement à l'issue de chacun des lots du présent marché, une nouvelle procédure de mise en concurrence sera mise en oeuvre
le présent marché porte sur des services d'hôtellerie et de restauration conformément à l'annexe 3 du Code de la Commande Publique, le code CPV est le 55520000-1. Il s'agit d'un marché à procédure adaptée par son objet.chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande selon la méthode dite " en cascade ".Pendant la période de consultation des entreprises, les candidats pourront assister à la visite des sites de Saint Etienne et du siège de la CPAM de la Haute-Garonne. Ces visites sont non obligatoires. Deux dates de visites sont prévues, à choisir à la convenance des candidats :- le mardi 23 août à 9h00- le jeudi 25 août à 9h00les modalités de rendez-vous sont détaillées au règlement de la consultation.chaque lot du présent marché est un accord-cadre à bons de commande.Le lot 1 est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et d'un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).Le lot 2 est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et d'un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) (H.T.).Le lot 3 est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et d'un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 547339188 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Source: OJS 2022/S 138-394605 (2022-07-15)
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