prestations de sûrete ifpbc
Aéroport de Bâle-Mulhouse
inspection Filtrage des Passagers et Bagages de Cabine (Ifpbc), des personnels et des biens et produits au niveau de l'aérogare passagers et prestations d'accueil des Passagers. Marché de services fractionné à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sécurité
Brève description:
“inspection Filtrage des Passagers et Bagages de Cabine (Ifpbc), des personnels et des biens et produits au niveau de l'aérogare passagers et prestations...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: aéroport de Bâle-Mulhouse
Adresse postale: établissement public franco-suisse - bP 60120
Code postal: 68304
Commune postale: Saint-Louis
Contact
Adresse Internet: http://www.euroairport.com 🌏
Courrier électronique: sma@euroairport.com 📧
Téléphone: +33 389903111 📞
URL des documents: http://ffornasiere@euroairport.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-695169
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
“modalité de dépôt des dossiers de candidature : Les dossiers de candidature sont déposés uniquement par voie électronique sur le profil d'acheteur :...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“volume minimum sur 3 ans : 400 000 heures, volume maximum sur 3 ans : 1 600 000 heures.”
“le marché est divisé en 2 lots techniques comme suit :”
“- a : Prestations d'inspection Filtrage des bagages de Cabine, des personnels et des biens et produits (ifpbc).”
“- b : Prestations d'accueil et de préparation des Passagers.”
“Volume annuel prévisible indicatif : Année 1 : 290 000 heures / Année 2 : 305 000 heures / Année 3 : 330 000 heures”
“volume annuel estimé - lot A : Année 1 : 215 000 heures / Année 2 : 225 000 heures / Année 3 : 245 000 heures”
“volume annuel estimé - lot B : Année 1 : 75 00 heures / Année 2 : 80 000 heures / Année 3 : 85 000 heures”
“les candidats doivent répondre à la totalité des prestations du marché. L'Ensemble des prestations sera attribué à un seul et même candidat”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit 1 fois”
Description des options:
“conformément à l'article 89 de la Directive 2014/25/ue, pendant son exécution, le marché pourra être modifié selon les modalités précisées dans la...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“site de l'aéroport de Bâle-Mulhouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“ne peuvent accéder à un marché de l'aéroport que les seules entreprises qui sont en règle avec les situations prévues dans la lettre de candidature.”
“Contenu des dossiers de candidature : Fournir une lettre de candidature et son annexe signée (Dc1 + attestation sur l'honneur acceptées), unique en cas de...”
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Situation économique et financière:
“les candidats, chacun d'eux en cas de groupement, doivent indiquer :”
“- le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices clos de chaque candidat.”
“- la forme juridique, le montant du capital social de chaque société candidate et la ou les personnes ayant le pouvoir de l'engager”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“le chiffre d'affaires du dernier exercice clos ne doit pas être inférieur à 2 fois le montant annuel estimé du marché”
Capacité technique et professionnelle:
“les candidats, chacun d'eux en cas de groupement, doivent remettre un dossier de présentation du candidat ou du groupement comportant :”
“- une copie de l'autorisation administrative permettant à la société d'exercer des activités privées de surveillance, de gardiennage et de transport de fonds ;”
“- les références de moins de trois ans de l'exécution de prestations équivalentes d'inspection filtrage des Passagers et des Bagages de Cabine (Ifpbc) tant...”
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“- pour les prestations d'accueil : les références de moins de trois ans de l'exécution de prestations d'accueil de passagers en milieu aéroportuaire ;”
“- les moyens matériels et humains de l'entreprise et, le cas échéant, de son sous-traitant.”
“En cas de recours à la sous-traitance, le candidat produit les documents et informations demandés dans la déclaration du candidat”
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidats respectant les conditions administratives qui ne sont pas en situation d'exclusion et qui remplissent les conditions minimales de caractère...”
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“la prestation est réservée à une profession déterminée : Agent de sureté aéroportuaire Référence des dispositions législatives, règlementaires ou...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“aucun”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur fonds propres de l'aéroport de Bâle-Mulhouse. Paiement selon article 8 du Cahier des Clauses Générales Produits et Services édité par...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“une entreprise ne peut figurer dans la composition de plus d'une candidature pour un même marché, qu'elle agisse en qualité de membre d'un groupement, de...”
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“En cas de groupement, la forme souhaitée par l'aéroport est le groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 13:00
Date d'envoi des invitations: 2023-02-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: allemand 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: http://ffornasiere@euroairport.com 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: aéroport de Bâle-Muhlouse
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 68304
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Sûreté Opérationnelle M. Fornasiere
Téléphone: +33 389904358 📞
Courrier électronique: ffornasiere@euroairport.com 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“1er trimestre 2029”
“modalité de dépôt des dossiers de candidature : Les dossiers de candidature sont déposés uniquement par voie électronique sur le profil d'acheteur :...”
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“Le candidat supporte les risques et aléas liés au transfert des fichiers électroniques, quels qu'ils soient. L'Horodatage du dépôt est réalisé au moment où...”
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“la procédure restreinte se décompose en deux phases :”
“- la première phase est consacrée à la sélection des candidatures, suite à la publication d'un avis de marché ; il est demandé aux entreprises intéressées...”
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“- la seconde phase ne concerne que les entreprises sélectionnées qui sont les seules habilitées à soumettre une offre.”
“modalités d'ouverture des plis : Séance non publique”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 88364466 📠
Source: OJS 2022/S 241-695169 (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sécurité
Brève description:
“inspection Filtrage des Passagers et Bagages de Cabine (Ifpbc), des personnels et des biens et produits au niveau de l'aérogare passagers et prestations...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: aéroport de Bâle-Mulhouse
Adresse postale: établissement public franco-suisse - bP 60120
Code postal: 68304
Commune postale: Saint-Louis
Contact
Adresse Internet: http://www.euroairport.com 🌏
Courrier électronique: sma@euroairport.com 📧
Téléphone: +33 389903111 📞
URL des documents: http://ffornasiere@euroairport.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-695169
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
“modalité de dépôt des dossiers de candidature : Les dossiers de candidature sont déposés uniquement par voie électronique sur le profil d'acheteur :...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“volume minimum sur 3 ans : 400 000 heures, volume maximum sur 3 ans : 1 600 000 heures.”
“le marché est divisé en 2 lots techniques comme suit :”
Afficher plus (6)
“- a : Prestations d'inspection Filtrage des bagages de Cabine, des personnels et des biens et produits (ifpbc).”
“- b : Prestations d'accueil et de préparation des Passagers.”
“Volume annuel prévisible indicatif : Année 1 : 290 000 heures / Année 2 : 305 000 heures / Année 3 : 330 000 heures”
“volume annuel estimé - lot A : Année 1 : 215 000 heures / Année 2 : 225 000 heures / Année 3 : 245 000 heures”
“volume annuel estimé - lot B : Année 1 : 75 00 heures / Année 2 : 80 000 heures / Année 3 : 85 000 heures”
“les candidats doivent répondre à la totalité des prestations du marché. L'Ensemble des prestations sera attribué à un seul et même candidat”
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit 1 fois”
Description des options:
“conformément à l'article 89 de la Directive 2014/25/ue, pendant son exécution, le marché pourra être modifié selon les modalités précisées dans la...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“site de l'aéroport de Bâle-Mulhouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“ne peuvent accéder à un marché de l'aéroport que les seules entreprises qui sont en règle avec les situations prévues dans la lettre de candidature.”
“Contenu des dossiers de candidature : Fournir une lettre de candidature et son annexe signée (Dc1 + attestation sur l'honneur acceptées), unique en cas de...”
Situation économique et financière:
“les candidats, chacun d'eux en cas de groupement, doivent indiquer :”
“- le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices clos de chaque candidat.”
Afficher plus (1)
“- la forme juridique, le montant du capital social de chaque société candidate et la ou les personnes ayant le pouvoir de l'engager”
“le chiffre d'affaires du dernier exercice clos ne doit pas être inférieur à 2 fois le montant annuel estimé du marché”
Capacité technique et professionnelle:
“les candidats, chacun d'eux en cas de groupement, doivent remettre un dossier de présentation du candidat ou du groupement comportant :”
“- une copie de l'autorisation administrative permettant à la société d'exercer des activités privées de surveillance, de gardiennage et de transport de fonds ;”
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“- les références de moins de trois ans de l'exécution de prestations équivalentes d'inspection filtrage des Passagers et des Bagages de Cabine (Ifpbc) tant...”
“- pour les prestations d'accueil : les références de moins de trois ans de l'exécution de prestations d'accueil de passagers en milieu aéroportuaire ;”
“- les moyens matériels et humains de l'entreprise et, le cas échéant, de son sous-traitant.”
“En cas de recours à la sous-traitance, le candidat produit les documents et informations demandés dans la déclaration du candidat”
“les candidats respectant les conditions administratives qui ne sont pas en situation d'exclusion et qui remplissent les conditions minimales de caractère...”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“la prestation est réservée à une profession déterminée : Agent de sureté aéroportuaire Référence des dispositions législatives, règlementaires ou...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“aucun”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur fonds propres de l'aéroport de Bâle-Mulhouse. Paiement selon article 8 du Cahier des Clauses Générales Produits et Services édité par...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“une entreprise ne peut figurer dans la composition de plus d'une candidature pour un même marché, qu'elle agisse en qualité de membre d'un groupement, de...”
“En cas de groupement, la forme souhaitée par l'aéroport est le groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il...”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 13:00
Date d'envoi des invitations: 2023-02-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: allemand 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: http://ffornasiere@euroairport.com 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: aéroport de Bâle-Muhlouse
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 68304
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Sûreté Opérationnelle M. Fornasiere
Téléphone: +33 389904358 📞
Courrier électronique: ffornasiere@euroairport.com 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“1er trimestre 2029”
“modalité de dépôt des dossiers de candidature : Les dossiers de candidature sont déposés uniquement par voie électronique sur le profil d'acheteur :...”
“Le candidat supporte les risques et aléas liés au transfert des fichiers électroniques, quels qu'ils soient. L'Horodatage du dépôt est réalisé au moment où...”
Afficher plus (4)
“la procédure restreinte se décompose en deux phases :”
“- la première phase est consacrée à la sélection des candidatures, suite à la publication d'un avis de marché ; il est demandé aux entreprises intéressées...”
“- la seconde phase ne concerne que les entreprises sélectionnées qui sont les seules habilitées à soumettre une offre.”
“modalités d'ouverture des plis : Séance non publique”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 88364466 📠
Source: OJS 2022/S 241-695169 (2022-12-09)
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