l'Accord-Cadre a pour objet les prestations de services informatiques sur le produit MSA pour les socles et applications décisionnelles et Bigdata.
Il s'agit de prendre en compte
- d'une part les développements liés aux évolutions législatives, réglementaires, conventionnelles et fonctionnelles des applications décisionnelles et Bigdata,
- d'autre part des prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de services informatiques sur le produit MSA pour les socles et applications décisionnelles et Bigdata
AOO 2022 003”
Produits/services: Services d'assistance technique informatique📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet les prestations de services informatiques sur le produit MSA pour les socles et applications décisionnelles et Bigdata.
Il...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet les prestations de services informatiques sur le produit MSA pour les socles et applications décisionnelles et Bigdata.
Il s'agit de prendre en compte
- d'une part les développements liés aux évolutions législatives, réglementaires, conventionnelles et fonctionnelles des applications décisionnelles et Bigdata,
- d'autre part des prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 23 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59) pour des applications...”
Titre
prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59) pour des applications décisionnelles et Bigdata
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique informatique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir article Vi.3) informations complementaires
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59)...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59) pour des applications décisionnelles et Bigdata
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires.
La valeur estimée...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires.
La valeur estimée mentionnée au Ii.2.6 constitue le montant
maximum de l'accord-cadre pour ce lot.
L'accord cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euroHt
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Montauban (82) pour des applications décisionnelles et Bigdata” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Montauban (82) pour des...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Montauban (82) pour des applications décisionnelles et Bigdata
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. La valeur estimée...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. La valeur estimée mentionnée au Ii.2.6 constitue le montant maximum de l'accord-cadre pour ce lot. L'Accord cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 2 400 000 euro (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata du produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata du produit informatique MSA à Bobigny (93) et...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata du produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. La valeur estimée...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. La valeur estimée mentionnée au Ii.2.6 constitue le montant maximum de l'accord-cadre pour ce lot. L'Accord cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euroht.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata du produit informatique MSA à Montauban (82)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir article Vi.3 informations complementaires
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata du produit informatique MSA à Montauban (82)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. La valeur estimée...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. La valeur estimée mentionnée au Ii.2.6 constitue le montant maximum de l'accord-cadre pour ce lot. L'Accord cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-29
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: novembre 2026
Informations complémentaires
“durées des accords cadres : Chaque accord-cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.
Le dossier de consultation doit...”
durées des accords cadres : Chaque accord-cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.
Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le sitehttps://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le Règlement de Consultation.
Lieu d'exécution :
Pour chaque lot, les prestations se dérouleront sur les lieux d'exécution précisés au bordereau des prix pour chaque unité d'oeuvre (Uo) à l'exception des UO mixtes qui seront réalisées comme suit :
- Les prestations pour les UO mixte 1 seront réalisées à hauteur d'environ 40% dans les locaux du GIE imsa
- les prestations pour les UO mixte 2 seront réalisées à hauteur d'environ 60% dans les locaux du GIE imsa
lorsque les prestations seront réalisées dans les locaux du prestataire : une partie de la prestation demandera tout de même une intervention sur le site de Montauban (ex : cadrage, livraison, recette, comités de projets, comités de pilotage). Aussi à titre indicatif, il faut prévoir que 5% de la commande soit exécutée dans les locaux du GIE imsa .
Exceptionnellement, le GIE imsa pourra demander des déplacements sur tous ses sites : GIE imsa de Montauban (82), GIE imsa de Mordelles (35), GIE imsa de l'isle d'abeau (38), GIE imsa de Ludres (54), GIE imsa de Bobigny (93) et Avelin (59).
Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires.
Toutes les commandes seront adressées au titulaire arrivé en première position lors du classement des offres. S'Il n'est pas en capacité de prendre en charge la commande, elle sera alors adressée au titulaire suivant et ainsi de suite.
copie de sauvegarde : En application de l'article R.2132-11 du CCP, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom ou clé Usb).Cette copie doit être identique à l'offre déposée sur le profil acheteur. (voir condition article Iv.3 du Rc).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,
Référé contractuel en application des articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,
Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞
Source: OJS 2022/S 194-548662 (2022-10-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Cellule Marchés Publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de services informatiques sur le produit MSA pour les socles et applications décisionnelles et Bigdata. Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de services informatiques sur le produit MSA pour les socles et applications décisionnelles et Bigdata. Les prestations attendues sont décomposées en 4 lots :
- lot 1 : Prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59) pour des applications décisionnelles et Bigdata
- lot 2 : Prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Montauban (82) pour des applications décisionnelles et Bigdata
- lot 3 : Prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata du produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59)
- lot 4 : Prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata du produit informatique MSA à Montauban (82)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir article Vi.3) Informations Complémentaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les qualifications et expérience du personnel assigné à lexécution de laccord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lorganisation et les moyens proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. L'Accord-Cadre est...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. L'Accord-Cadre est...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 2 400 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. L'Accord-Cadre est...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. L'Accord-Cadre est...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-548662
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2022 003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59) pour des applications...”
Titre
prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59) pour des applications décisionnelles et Bigdata
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Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: inetum - titulaire 1
Adresse postale: 7 rue Touzet Gaillard
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sopra steria group - titulaire 2
Adresse postale: 1 avenue André Marie Ampère
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31772
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
3️⃣ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: adbi - titulaire 3
Adresse postale: 5 rue du banquier
Commune postale: Paris 13
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: mao conseil - titulaire 3
Adresse postale: 17 rue du Vieux Lavoir
Commune postale: L'Isle Adam
Code postal: 95290
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de conception, développement et de maintenance sur le produit informatique MSA à Montauban (82) pour des applications décisionnelles et Bigdata” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: open - titulaire 1
Adresse postale: 28 rue Jacques Ibert - carré Champerret
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: inetum - titulaire 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sopra steria group - titulaire 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata du produit informatique MSA à Bobigny (93) et Avelin (59)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 5 rue du Banquier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations d'expertise et d'assistance sur le socle décisionnel et Bigdata du produit informatique MSA Montauban (82)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: inop'S - titulaire 3
Adresse postale: 1 Parvis de la Défense
Commune postale: Paris-la-Defense Cedex
Code postal: 92044
Nom: accenture - titulaire 3
Adresse postale: 118 avenue de France
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 200 000 💰
Proportion (%): 12
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“apporter une expertise métier et/ou technique
organiser le bon déroulement du projet
réaliser l'assistance à maîtrise d'oeuvre dans la réalisation des...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
apporter une expertise métier et/ou technique
organiser le bon déroulement du projet
réaliser l'assistance à maîtrise d'oeuvre dans la réalisation des travaux
apporter son retour d'expérience sur la connaissance des dispositifs similaires
“l'Accord-Cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du CCP.
Chaque lot est passé sous la forme...”
l'Accord-Cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du CCP.
Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.
Critères d'attribution :
1. Le prix apprécié sur la base de la simulation financière figurant dans le cadre de réponse offre : note sur 40.
2. Les qualifications et expérience du personnel assigné à l'exécution de l'accord-cadre : note sur 40.
3. L'Organisation et les moyens proposés : note sur 20 avec la répartition suivante :
- Organisation et moyens proposés pour garantir la couverture des prestations sur l'ensemble des activités prévues dans le cadre de l'accord-cadre (note sur 5) ;
- Moyens prévus en amont du démarrage des prestations de chaque commande, pour assurer une prise de connaissance efficiente des collaborateurs (note sur 5) ;
- Thèmes et moyens mis en oeuvre pour le suivi de l'accord-cadre et le suivi des prestations de chaque commande (note sur 5) ;
- Démarche d'entretien des compétences du personnel (note sur 5).
Lieu d'exécution : Pour chaque lot, les prestations se dérouleront sur les lieux d'exécution précisés au bordereau des prix pour chaque unité d'oeuvre (Uo) à l'exception des UO mixtes qui seront réalisées comme suit : - les prestations pour les UO mixte 1 seront réalisées à hauteur d'environ 40% dans les locaux du GIE imsa
- les prestations pour les UO mixte 2 seront réalisées à hauteur d'environ 60% dans les locaux du GIE imsa
lorsque les prestations seront réalisées dans les locaux du prestataire : une partie de la prestation demandera tout de même une intervention sur le site de Montauban (ex :cadrage, livraison, recette, comités de projets, comités de pilotage). Aussi à titre indicatif, il faut prévoir que 5% de la commande soit exécutée dans les locaux du GIE imsa.
Exceptionnellement, le GIE imsa pourra demander des déplacements sur tous ses sites : GIE imsa de Montauban (82),gie imsa de Mordelles (35), GIE imsa de l'isle d'abeau (38), GIE imsa de Ludres (54), GIE imsa de Bobigny (93) et Avelin (59)
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Source: OJS 2023/S 130-413483 (2023-07-05)