prestations de services divers pour spectacles et manifestations - aNNEES 2022-2023

Commune de Saint-Joseph

l'Objet de la présente consultation concerne les prestations de services divers pour les spectacles et les manifestations de Saint-Joseph pour la période 2022-2023.
Il s'agit des prestations nécessaires (sonorisation, lumières, vidéo projection, podium, ...) aux évènements récréatifs, culturels et/ou sportifs qui pourront être organisés en plein air ou en salle sur le territoire de la commune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-12 Avis de marché
2023-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 22PA008
Brève description:
l'Objet de la présente consultation concerne les prestations de services divers pour les spectacles et les manifestations de Saint-Joseph pour la période 2022-2023. Il s'agit des prestations nécessaires (sonorisation, lumières, vidéo projection, podium, ...) aux évènements récréatifs, culturels et/ou sportifs qui pourront être organisés en plein air ou en salle sur le territoire de la commune.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240, Rue Raphaël BABET (Pôle administratif communal)
Code postal: 97480
Commune postale: Saint-Joseph
Contact
Adresse Internet: https://www.saintjoseph.re 🌏
Courrier électronique: scp@saintjoseph.fr 📧
Téléphone: +33 262358009 📞
Fax: +33 262358088 📠
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-12 📅
Date limite de soumission: 2022-10-04 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-507554
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
critères intervenant au moment du choix de l'offre : - prix des prestations - pondération : 55% ; - valeur technique (appréciée au regard du mémoire justificatif fourni par le candidat) - pondération : 40% ; - délai d'exécution - pondération : 5%

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Objet de la présente consultation concerne les prestations de services divers pour les spectacles et les manifestations de Saint-Joseph pour la période 2022-2023.
Il s'agit des prestations nécessaires (sonorisation, lumières, vidéo projection, podium, ...) aux évènements récréatifs, culturels et/ou sportifs qui pourront être organisés en plein air ou en salle sur le territoire de la commune.
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: son, lumière et backline pour spectacles vivants
Numéro du lot: 1
Brève description:
la forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande, en application des articles R.2162-2 (al. 2), R.2162-4-2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
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Le montant total des commandes sera compris entre un minimum de 10 000 euro ht et un maximum 300 000 euro (H.T.).
Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
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Aucune variante ne sera prise en considération.
Option (au sens communautaire) : il s'agit d'un marché reconductible dont le calendrier de reconduction pourra être le suivant : le 1er janvier 2024, le 1er janvier 2025, en fonction de la reconduction ou non du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 14 mois
Informations complémentaires:
critères intervenant au moment du choix de l'offre :
- prix des prestations - pondération : 55% ;
- valeur technique (appréciée au regard du mémoire justificatif fourni par le candidat) - pondération : 40% ;
- délai d'exécution - pondération : 5%
Intitulé du lot: vidéo projection et annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le montant total des commandes sera compris entre un minimum de 5 000 euro ht et un maximum 150 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: podium et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description:
la forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande, en application des articles R.2162-2 (al. 2), R.2162-4-2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant total des commandes sera compris entre un minimum de 3 000 euros HT et un maximum 100 000 euros (H.T.). Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Joseph

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
la liste des documents et/ou renseignements exigés au titre de la candidature sont préciser à l'article 5.2.1 du règlement de consultation (Rc).
Le soumissionnaire s'y référera utilement en vue de la constitution de son dossier de candidature.
Les critères intervenant au moment de l'examen des candidatures sont :
garanties et capacités professionnelles, techniques et financières
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
pour chacun des lots, les bons de commande seront valablement notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant, (par ordre de priorité) par courriel ou télécopie ou courrier RAR, durant la période de validité du marché, au fur et à mesure des besoins à satisfaire.
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Seuls les bons de commande, ou décision valant bon de commande, signés par la personne publique ou son représentant pourront être honorés par le ou les titulaires.
Chaque bon de commande précisera celles des prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée. Il en détermine les quantités.
Pour chacun des lots, le délai d'exécution des prestations est laissé à la libre initiative du candidat qui devra le préciser à l'article 3 de l'acte d'engagement (Ae), sans toutefois excéder le délai plafond correspondant

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
procédure adaptée, en vertu des articles R.2123-1-3°, R.2113-1, R.2162-2 (al. 2), R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Une phase de négociation pourra être engagée dans des conditions permettant le respect du principe d'égalité de traitement des candidats.
Le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit d'attribuer le/les marchés publics sur la base des offres initiales (sans négociation)
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974012300019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune - Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est uniquement disponible à l'adresse électronique suivante : https://saintjoseph.achatpublic.com/.
La remise des offres respectera scrupuleusement les conditions définies à l'article 7 du règlement de consultation (Rc).
Les soumissionnaires devront exclusivement transmettre leurs candidatures et offres, avant la date et l'heure limite fixées pour la remise des offres, par voie dématérialisée et à l'adresse : https://saintjoseph.achatpublic.com/.
L'heure limite susmentionnée à l'article Iv.2.2 est l'heure locale du
département de la Réunion et correspond à : 12 heures Gmt.
Modalités d'ouverture des offres : L'Ouverture des plis se déroulera à huit clos.
Renouvellement : Il s'agit de marchés renouvelables. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit août/septembre 2023, soit août/septembre 2024, soit août/septembre 2025, en fonction de la reconduction ou non des marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion (Greffe)
Adresse postale: 2 ter, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 179-507554 (2022-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la présente consultation concerne les prestations de services divers pour les spectacles et les manifestations de Saint-Joseph pour la période 2022-2023. Il s’agit des prestations nécessaires (sonorisation, lumières, vidéo projection, podium, ...) aux évènements récréatifs, culturels et/ou sportifs qui pourront être organisés en plein air ou en salle sur le territoire de la commune.
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Valeur totale du marché: 1 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de saint-joseph
Adresse postale: 240, rue Raphael Babet - BP 01
Commune postale: Saint-Joseph (La Réunion)
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjoseph.re 🌏
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re 📧
Téléphone: +262 262358009 📞
Fax: +262 262358088 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-277796
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-507554
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
PROCÉDURE Procédure adaptée, en application des articles R.2123-1-3°, R.2113-1, R.2162-2 (al. 2), R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la présente consultation concerne les prestations de services divers pour les spectacles et les manifestations de Saint-Joseph pour la période 2022-2023.
Il s’agit des prestations nécessaires (sonorisation, lumières, vidéo projection, podium, ...) aux évènements récréatifs, culturels et/ou sportifs qui pourront être organisés en plein air ou en salle sur le territoire de la commune.
Intitulé du lot: « Son, lumière et backline pour spectacles vivants »
Brève description:
Le montant total des commandes, pour la durée initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum et un maximum défini comme suit :
• Lot n°1 : Minimum 10 000 € HT / Maximum 300 000 € HT ;
Description des options:
(au sens communautaire) : Il s'agit d'un marché reconductible dont le calendrier de reconduction pourra être le suivant : le 1er janvier 2024, le 1er janvier 2025, en fonction de la reconduction ou non du marché.
Intitulé du lot: « Vidéo projection et annexes »
Brève description: • Lot n°2 : Minimum 5 000 € HT / Maximum 150 000 € HT ;
Intitulé du lot: « Podium et accessoires ».
Brève description: • Lot n°3 : Minimum 3 000 € HT / Maximum 100 000 € HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE (appréciée au regard du mémoire justificatif)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): DÉLAI D’exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée au regard du mémoire justificatif fourni par le candidat)
Délai d’exécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-12 📅
Nom: Scenic run sasu
Adresse postale: 80 CHEMIN JACQUEMIN SAINTE-ANNE
Commune postale: Saint-benoit
Code postal: 97437
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Nom: Daf video prod sas
Adresse postale: 138, Chemin Edward SAVIGNY - Ravine des Cabris
Commune postale: Saint-pierre
Code postal: 97432
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le maire de la Commune de Saint-Joseph - Service Commande Publique - Pôle administratif communal
Adresse du profil d'acheteur: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
PROCÉDURE
Procédure adaptée, en application des articles R.2123-1-3°, R.2113-1, R.2162-2 (al. 2), R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion - Greffe
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - CS61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal: 97404
Informations sur les délais d'introduction des recours:
• Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de Justice
Administrative, avant la conclusion du contrat ; • Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice
administrative, après la conclusion du contrat ; • Conformément aux dispositions de l’article R. 421-1 du Code de Justice Administrative dans un
délai de deux mois à compter de la notification de la décision d’attribution ou de rejet ; • Conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat, 16 juillet 2007
" Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du
contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti
d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par
toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative
notamment à la communication des documents administratifs).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir rubrique VI.4.1 ci-dessus.
Commune postale: Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Source: OJS 2023/S 090-277796 (2023-05-05)
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Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises La Réunion
Fournisseurs:
DAF VIDEO PROD SAS SCENIC RUN SASU
Produits/services:
Services récréatifs, culturels et sportifs Services cinématographiques et services vidéo Services de projection de vidéos Services de divertissement Services prestés par les techniciens du son