le présent marché porte sur des prestations de reprise, de construction et d'exploitation des portails et applications web en cloud public ou hybride et sur des prestations de construction et d'exploitation fonctionnelle et technique du système d'hypervision des SI de l'ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de reprise, de construction et d'exploitation des portails et applications web en cloud public ou hybride et hypervision des SI de l'ans
2021-05”
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“le présent marché porte sur des prestations de reprise, de construction et d'exploitation des portails et applications web en cloud public ou hybride et sur...”
Brève description
le présent marché porte sur des prestations de reprise, de construction et d'exploitation des portails et applications web en cloud public ou hybride et sur des prestations de construction et d'exploitation fonctionnelle et technique du système d'hypervision des SI de l'ans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 65 625 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“reprise, développements, MCO et exploitation de SI, existants ou nouveaux, construits dans un langage de programmation de type "Âeuro¯Web dynamiqueâeuro¯"...”
Titre
reprise, développements, MCO et exploitation de SI, existants ou nouveaux, construits dans un langage de programmation de type "Âeuro¯Web dynamiqueâeuro¯" tels que php, ruby, Python ou autre
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux du Titulaire, sauf demande expresse et spécifiée de l'ans
Description du marché:
“le lot 1 concerne les SI existants sas.santé.fr, santé.fr, cyberveille-sante.gouv.fr, esante.gouv.fr et ses satellites ainsi que les nouveaux SI que l'ans...”
Description du marché
le lot 1 concerne les SI existants sas.santé.fr, santé.fr, cyberveille-sante.gouv.fr, esante.gouv.fr et ses satellites ainsi que les nouveaux SI que l'ans souhaitera intégrer dans le marché au cours de son exécution.
Les prestations attendues sont des prestations de : reprise et/ou développement et de construction des infrastructures logiques nécessaires à l'hébergement et l'exploitation ; -développement, d'évolution et de maintenance applicative relatives aux SI (existants ou nouveaux) en mode agile ; fonctionnement des services relatives au maintien en condition opérationnelle (Mco) et en condition de sécurité (Mcs) des SI (existants ou nouveaux); architecture concernant les SI (existants ou nouveaux) et leurs interfaces ; expertises d'ergonomie (Ux/Ui) et SEO, notamment dans un contexte web et mobile ; gouvernance des dépenses d'hébergement ("Finops") (pour tout SI hébergé suivant la modalité "Cloud public") ; transférabilité permettant la reprise des SI
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public a une durée ferme de trois ans, à compter de sa date de notification au Titulaire. Il peut être reconduit deux fois pour une période d'1...”
Description des renouvellements
le marché public a une durée ferme de trois ans, à compter de sa date de notification au Titulaire. Il peut être reconduit deux fois pour une période d'1 an, par reconduction tacite. Si l'ans décide de ne pas reconduire le marché public, elle informe le Titulaire 3 mois au plus tard avant la fin de la période en cours par tout moyen permettant d'attester la date de réception de la décision
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Informations complémentaires:
“le présent marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécuté par marchés subséquents et par bons de commande au sens des...”
Informations complémentaires
le présent marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécuté par marchés subséquents et par bons de commande au sens des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 47 250 000 euros HT - 56 700 000 euros (T.T.C.) sur la durée totale du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“reprise, développements, MCO et exploitation de SI, existants ou nouveaux, construits dans un langage de programmation "Âeuro¯Javaâeuro¯"” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 concerne les SI existants SICAP et SIVIC ainsi que les nouveaux SI que l'ans souhaitera intégrer dans le marché au cours de son exécution.
Les...”
Description du marché
le lot 2 concerne les SI existants SICAP et SIVIC ainsi que les nouveaux SI que l'ans souhaitera intégrer dans le marché au cours de son exécution.
Les prestations attendues sont des prestations de : reprise et/ou développement et de construction des infrastructures logiques nécessaires à l'hébergement et l'exploitation ; développement, d'évolution et de maintenance applicative relatives aux SI (existants ou nouveaux) en mode agile ; fonctionnement des services relatives au maintien en condition opérationnelle (Mco) et en condition de sécurité (Mcs) des SI (existants ou nouveaux) ; architecture concernant les SI (existants ou nouveaux) et leurs interfaces ; expertises d'ergonomie (Ux/Ui) et SEO, notamment dans un contexte web et mobile ; gouvernance des dépenses d'hébergement ("Finops") (pour tout SI hébergé suivant la modalité " cloud public") ; transférabilité permettant la reprise des SI
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécuté par marchés subséquents et par bons de commande au sens des...”
Informations complémentaires
le présent marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécuté par marchés subséquents et par bons de commande au sens des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 500 000 euros HT - 12 600 000 euros (T.T.C.) sur la durée totale du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“reprise, construction, infogérance et hébergement de projets d'infrastructure et hypervision de SI” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW📦
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations de : hypervisionâeuro¯des SI de l'agence et éventuellement de ses partenairesâeuro¯; reprise et/ou de...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations de : hypervisionâeuro¯des SI de l'agence et éventuellement de ses partenairesâeuro¯; reprise et/ou de construction de projets d'infrastructures nécessaires au fonctionnementâeuro¯; fonctionnement des services relatives au maintien en condition opérationnelle (Mco) et en condition de sécurité (Mcs) de l'hypervision et des projets d'infrastructures
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 875 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécuté par bons de commande au sens des articles L. 2125-1 1° et R....”
Informations complémentaires
le présent marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécuté par bons de commande au sens des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 875 000 euros HT - 9 450 000 euros (T.T.C.) sur la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente seul ou en groupement. En cas de groupement...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente seul ou en groupement. En cas de groupement d'opérateurs économiques, une seule lettre de candidature est à remettre laquelle doit clairement faire apparaître la forme du groupement, les membres du groupement, le mandataire du groupement, mais chaque membre du groupement doit remettre l'ensemble des autres pièces et renseignements demandés ;
- une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner (article R. 2143-3 1° du Code de la commande publique)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché public, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché public, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,
- une police d'assurance en responsabilité civile, d'exploitation ou professionnelle, conformément aux dispositions de l'article " Assurance " du CCAP
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- une présentation des principales prestations réalisées au cours des trois (3) dernières années auprès d'acteurs des domaines d'activité public et privé....”
Liste et brève description des critères de sélection
- une présentation des principales prestations réalisées au cours des trois (3) dernières années auprès d'acteurs des domaines d'activité public et privé. Pour chaque prestation présentée seront indiqués : le destinataire (public ou privé), le montant du contrat, sa date de début et sa date de fin, les principales tâches réalisées. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“niveau minimum requis pour le lot 3 : Un agrément HDS ou une certification HDS (ou équivalent) dans les conditions visées à l'article 8.2.3 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“le marché est conclu pour une durée supérieure à quatre ans, eu égard à son objet et dans la mesure où de nombreux facteurs - techniques, financiers,...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
le marché est conclu pour une durée supérieure à quatre ans, eu égard à son objet et dans la mesure où de nombreux facteurs - techniques, financiers, opérationnels - contribuent à retenir une durée supérieure à quatre ans
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-19
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement et dans sa globalité sur la plate-forme de dématérialisation...”
le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement et dans sa globalité sur la plate-forme de dématérialisation https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com. Pour ce faire, les candidats doivent renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, rectifications, réponses aux questions posées par les candidats).
Les questions relatives au dossier de consultation doivent être transmises à l'ans via la plateforme https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com de manière à parvenir à l'ans au plus tard le 08/04/2022 à 12 heures.
Les candidats à la présente consultation ont l'obligation de remettre leur candidature et leur offre par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com, à défaut l'offre est considérée comme irrégulière. Les candidats peuvent faire parvenir à l'ans, une copie de sauvegarde de leur envoi électronique de leur offre (ensemble des documents constituant la candidature et l'offre) sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, Clé usb ...) ou sur support papier. Les modalités de remise des copies de sauvegarde sont précisées dans le Règlement de consultation.
Les offres seront analysées en fonction des critères et de la pondération associée tels que décrits dans le Règlement de consultation.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les dossiers d'architecture logicielle et technique listés à l'article 10.2 du RC ne sont pas joints au DCE et peuvent être consultés du 01/03/2022 au 25/03/2022 inclus sur une demi-journée soit de 9h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00 dans les locaux de l'ans, situés 9 rue George Pitard, Paris 15ème uniquement sur rendez-vous préalablement demandé par courriel auprès du contact suivant : ans-marches@esante.gouv.frles demandes de consultation devront être adressées à partir du 21/02/2022 à 8h00. Toute demande adressée avant cette date ne sera pas prise en compte.
Il convient de se reporter à l'article 10.2 du RC pour de plus amples informations
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours susceptibles d'être formés contre le présent marché public : -référé précontractuel, depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours susceptibles d'être formés contre le présent marché public : -référé précontractuel, depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, article L. 551-1); -référé contractuel, après la signature du contrat (cja, l 551-13); -recours en contestation de validité, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriés
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 030-075689 (2022-02-07)
Informations complémentaires (2022-04-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de reprise, de construction et d'exploitation des portails et applications web en cloud public ou hybride et hypervision des SI de l'ans”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 030-075689
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-04-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-04-19 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-26 📅
L'heure: 12:30
Source: OJS 2022/S 075-204321 (2022-04-12)
Avis d'attribution de marché (2022-11-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 65 625 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations de : reprise et/ou développement et de construction des infrastructures logiques nécessaires à l'hébergement...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations de : reprise et/ou développement et de construction des infrastructures logiques nécessaires à l'hébergement et l'exploitation ; -développement, d'évolution et de maintenance applicative relatives aux SI (existants ou nouveaux) en mode agile ; fonctionnement des services relatives au maintien en condition opérationnelle (Mco) et en condition de sécurité (Mcs) des SI (existants ou nouveaux); architecture concernant les SI (existants ou nouveaux) et leurs interfaces ; expertises d'ergonomie (Ux/Ui) et SEO, notamment dans un contexte web et mobile ; gouvernance des dépenses d'hébergement ("Finops") (pour tout SI hébergé suivant la modalité "Cloud public") ; transférabilité permettant la reprise des SI
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations de : reprise et/ou développement et de construction des infrastructures logiques nécessaires à l'hébergement...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations de : reprise et/ou développement et de construction des infrastructures logiques nécessaires à l'hébergement et l'exploitation ; développement, d'évolution et de maintenance applicative relatives aux SI (existants ou nouveaux) en mode agile ; fonctionnement des services relatives au maintien en condition opérationnelle (Mco) et en condition de sécurité (Mcs) des SI (existants ou nouveaux) ; architecture concernant les SI (existants ou nouveaux) et leurs interfaces ; expertises d'ergonomie (Ux/Ui) et SEO, notamment dans un contexte web et mobile ; gouvernance des dépenses d'hébergement ("Finops") (pour tout SI hébergé suivant la modalité " cloud public") ; transférabilité permettant la reprise des SI
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 030-075689
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“reprise, développements, maintien en conditions opérationnelles et exploitation de SI, existants ou nouveaux, construits dans un langage de programmation de...”
Titre
reprise, développements, maintien en conditions opérationnelles et exploitation de SI, existants ou nouveaux, construits dans un langage de programmation de type " web dynamique "
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Date de conclusion du contrat: 2022-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: klee conseil et integration
Numéro d'enregistrement national: 752 365 098 00017
Adresse postale: centre d'affaires la Boursidière
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92357
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 385 416 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“reprise, développements, maintien en conditions opérationnelles et exploitation de SI, existants ou nouveaux, construits dans un langage de programmation " Java "”
Titre
reprise, développements, maintien en conditions opérationnelles et exploitation de SI, existants ou nouveaux, construits dans un langage de programmation " Java "
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Date de conclusion du contrat: 2022-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: thales Services Numériques S.A.S
Numéro d'enregistrement national: 428 677 124 00433
Adresse postale: 19-21 Avenue Morane Saulnier
Commune postale: Vélizy Villacoublay
Code postal: 78140
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 571 085 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“reprise, construction, infogérance et hébergement de projets d'infrastructure et hypervision de SI” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 226-651372 (2022-11-18)