la consultation vise des prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon.Accords-Cadres mixtes mono-attributaires avec montant maximum uniquement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon
A2cplv7111
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“la consultation vise des prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon.Accords-Cadres mixtes mono-attributaires avec montant maximum uniquement”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 832 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le nombre maximal de lots qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5. Les modalités sont précisées dans le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le nombre maximal de lots qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage en série multi sites et vitrerie associée
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“prestations de nettoyage en série et vitrerie associée des sites de la Ville de Lyon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-07 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 2 fois 1 an
Informations complémentaires:
“lot 01 - nettoyage en série multi sites et vitrerie associée : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la...”
Informations complémentaires
lot 01 - nettoyage en série multi sites et vitrerie associée : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 5000000.00 Eur (Ht)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des bibliothèques et vitrerie associée
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“prestations de nettoyage et vitrerie associée des bibliothèques de la Ville de Lyon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 568 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 02 - nettoyage des bibliothèques et vitrerie associée : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la...”
Informations complémentaires
lot 02 - nettoyage des bibliothèques et vitrerie associée : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 2700000.00 Eur (Ht)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage multi sites spécialisé et vitrerie associée
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“prestations de nettoyage spécialisé et vitrerie associée des sites de la Ville de Lyon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 03 - nettoyage multi sites spécialisé et vitrerie associée : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute...”
Informations complémentaires
lot 03 - nettoyage multi sites spécialisé et vitrerie associée : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 5600000.00 Eur (Ht)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de la vitrerie rive droite
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“prestations de nettoyage des vitres de la rive droite des sites de la Ville de Lyon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 04 - nettoyage de la vitrerie rive droite : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée de...”
Informations complémentaires
lot 04 - nettoyage de la vitrerie rive droite : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 800000.00 Eur (Ht)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de la vitrerie rive gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“prestations de nettoyage des vitres de la rive gauche des sites de la Ville de Lyon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 05 - nettoyage de la vitrerie rive gauche : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée de...”
Informations complémentaires
lot 05 - nettoyage de la vitrerie rive gauche : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 800000.00 Eur (Ht)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage de locaux réservé Entreprise du Secteur du Travail Protégé et Adapté (Stpa)” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: prestations de nettoyage réservées à des entreprises du secteur adapté
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 06 - nettoyage de locaux réservé au secteur adapté : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée...”
Informations complémentaires
lot 06 - nettoyage de locaux réservé au secteur adapté : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 600000.00 Eur (Ht)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage de locaux réservé Structure d'insertion par l'activité Economique (Siae)” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“prestations de nettoyage de locaux réservées à des structures d'insertion par l'activité économique (Siae)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 07 - nettoyage de locaux réservé au secteur de l'insertion : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute...”
Informations complémentaires
lot 07 - nettoyage de locaux réservé au secteur de l'insertion : Montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : sans / Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 600000.00 Eur (Ht)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique.Pour le lot 6 :Agrément : Pour les entreprises adaptées (article L.5213-13 du code du travail) ou structures équivalentes :Le candidat doit justifier, au stade de la consultation, de l'agrément préfectoral leur donnant qualité d'entreprise adaptée ou le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens valant agrément ou un certificat administratif portant reconnaissance du statut d'entreprise adaptée délivré par la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités sera requisle cas échéant, indiquer l'adresse internet à laquelle ce document est accessible directement et gratuitement, ainsi que l'ensemble des renseignements nécessaires pour y accéder :- adresse internet :- renseignements nécessaires pour y accéder :Pour les établissements et services d'aide par le travail (articles L.344-2 et s. Du code de l'action sociale et des familles) ou structures équivalentes :Le candidat doit justifier, au stade de la consultation, de l'arrêté préfectoral portant autorisation de création.Indiquer ci-dessous la date de publication au recueil des actes administratifs :Lorsqu'Il n'y a pas eu de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs, la preuve de la reconnaissance par l'ars du statut d'établissement ou de service d'aide par le travail ou de structure équivalente sera à produire.Le cas échéant, indiquer l'adresse internet à laquelle cette preuve est accessible directement et gratuitement, ainsi que l'ensemble des renseignements nécessaires pour y accéder :- adresse internet :- renseignements nécessaires pour y accéder :Pour le lot 7 :Agrément : pour les établissements et service d'aide par le travail (articles L. 344-2 et s. Du code de l'action sociale et des familles) ou structures équivalentes :Le candidat doit justifier, au stade de la consultation, d'un agrément de la Direction Départementale de l'emploi du travail et des Solidarités(Ddets) en cours de validité ou autre équivalent conformément à l'article L 5132-4 du code du travail justifiant le statut d'atelier chantier d'insertion, d'entreprise d'insertion, d'entreprise de travail temporaire d'insertion ou d'association intermédiaire.A la notification du marché, le titulaire devra fournir, à nouveau une copie de l'agrément de la Ddets en cours de validité.Le titulaire s'engage à fournir tous les ans, en cas de renouvellement de l'accord-cadre, la copie du nouvel agrément pour l'année civile en cours de validité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Conditions de participation
sans exigence particulière
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): sans exigence particulière
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue des accords-cadres
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvertles dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.En cas de notification de l'accord-cadre avant le 07/04/2023, le délai entre la date de notification et la date de début d'exécution des prestations constitue une période de préparation.Le lot no6 est un lot réservé handicap en application de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique.Le lot no7 est un lot réservé insertion en application de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 164-465719 (2022-08-23)
Informations complémentaires (2022-08-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 164-465719
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.6
Ancienne valeur
Texte:
“le nombre maximal de lots qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5. Les modalités sont précisées dans le...”
Texte
le nombre maximal de lots qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le nombre maximal de lots qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot pour les lots 1, 2 et 3.Le nombre maximal de lots qui peut être...”
Texte
le nombre maximal de lots qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot pour les lots 1, 2 et 3.Le nombre maximal de lots qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot pour les lots 4 et 5. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.1
Ancienne valeur
Texte:
“pour le lot 7 : Agrément : pour les établissements et service d'aide par le travail (articles L. 344-2 et s. Du code de l'action sociale et des familles) ou...”
Texte
pour le lot 7 : Agrément : pour les établissements et service d'aide par le travail (articles L. 344-2 et s. Du code de l'action sociale et des familles) ou structures équivalentes :Le candidat doit justifier, au stade de la consultation, d'un agrément de la Direction Départementale de l'emploi du travail et des Solidarités(Ddets) en cours de validité ou autre équivalent conformément à l'article L 5132-4 du code du travail justifiant le statut d'atelier chantier d'insertion, d'entreprise d'insertion, d'entreprise de travail temporaire d'insertion ou d'association intermédiaire. A la notification du marché, le titulaire devra fournir, à nouveau une copie de l'agrément de la Ddets en cours de validité. Le titulaire s'engage à fournir tous les ans, en cas de renouvellement de l'accord-cadre, la copie du nouvel agrément pour l'année civile en cours de validité
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“pour le lot 7 : Agrément : Le candidat doit justifier, au stade de la consultation, d'un agrément de la Direction Départementale de l'emploi du travail et...”
Texte
pour le lot 7 : Agrément : Le candidat doit justifier, au stade de la consultation, d'un agrément de la Direction Départementale de l'emploi du travail et des Solidarités(Ddets) en cours de validité ou autre équivalent conformément à l'article L 5132-4 du code du travail justifiant le statut d'atelier chantier d'insertion, d'entreprise d'insertion, d'entreprise de travail temporaire d'insertion ou d'association intermédiaire. A la notification du marché, le titulaire devra fournir, à nouveau une copie de l'agrément de la Ddets en cours de validité. Le titulaire s'engage à fournir tous les ans, en cas de renouvellement de l'accord-cadre, la copie du nouvel agrément pour l'année civile en cours de validité
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 170-482898 (2022-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-02-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 164-465719
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4321a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: nettoyage en série multi sites et vitrerie associée
Date de conclusion du contrat: 2023-01-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: batipropr
Adresse postale: 9 All Des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: O4322a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: nettoyage des bibliothèques et vitrerie associée
Nom et adresse du contractant
Nom: mjcm Proprete
Adresse postale: 16 Rue Paul Et Marc Barbezat
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 700 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: O4323a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: nettoyage multi sites spécialisé et vitrerie associée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: carrard Services
Adresse postale: 33 Av Du Doc Georges Levy
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69330
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: O4324a
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: nettoyage de la vitrerie rive droite
Nom et adresse du contractant
Nom: garic
Adresse postale: 12 Rue De Lombardie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: O4325a
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: nettoyage de la vitrerie rive gauche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: O4326a
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“nettoyage de locaux réservé Entreprise du Secteur du Travail Protégé et Adapté (Stpa)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: l Orangerie
Adresse postale: 28 Rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: O4327a
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“nettoyage de locaux réservé Structure d'insertion par l'activité Economique (Siae)”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: est Lyonnais Developpement Insertion Rhone Alpin
Adresse postale: 24 Rue Henri Barbusse
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 4 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: déclaration de sous-traitance
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 045-133002 (2023-02-27)