Prestations de nettoyage de Process kit et Quartz pour la Plateforme silicium (PFS) et Plateforme Photonique (PFP)

CEA/Grenoble

Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations de nettoyage de Process kit et Quartz pour la Plateforme silicium (PFS) et Plateforme photonique (PFP).
Ces prestations visent à nettoyer des pièces en ultra propreté pour la micro-électronique.
Elles sont divisées en deux lots distincts :
- Lot n°1 intitulé Nettoyage standard de process kit et de pièces machines.
- Lot n°2 intitulé Nettoyage expert de process kit et de pièces machines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 40-30

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-21	Avis de marché
2022-04-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: B22-00402-AC
Brève description:

Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations de nettoyage de Process kit et Quartz pour la Plateforme silicium (PFS) et Plateforme photonique (PFP). Ces prestations visent à nettoyer des pièces en ultra propreté pour la micro-électronique. Elles sont divisées en deux lots distincts : - Lot n°1 intitulé Nettoyage standard de process kit et de pièces machines. - Lot n°2 intitulé Nettoyage expert de process kit et de pièces machines.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: agathe.cabaret@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438781938 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date limite de soumission: 2022-04-01 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-102485
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

La date, heure et lieu de l'ouverture des offres sont des éléments indicatifs au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de ne pas les renseigner.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations de nettoyage de Process kit et Quartz pour la Plateforme silicium (PFS) et Plateforme photonique (PFP).

Ces prestations visent à nettoyer des pièces en ultra propreté pour la micro-électronique.

Elles sont divisées en deux lots distincts :

- Lot n°1 intitulé Nettoyage standard de process kit et de pièces machines.

- Lot n°2 intitulé Nettoyage expert de process kit et de pièces machines.

Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage standard de process kit et de pièces machines
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le premier lot concerne le nettoyage standard de process kit et de pièces machines et les prestations à réaliser sont les suivantes :

1) Prestations de base

• Le nettoyage de Process kits, quartz et pièces des machines;

• Le suivi des pièces ;

Dans le cadre du nettoyage des pièces, le prestataire devra effectuer le décapage chimique et mécanique et la revalorisation des métaux précieux.

2) Prestations optionnelles

• La manutention aller-retour vers le site de nettoyage

Les prestations doivent être réalisées selon le cas en l'espèce, soir dans un délai standard (maximum 30 jours ouvrés) et/ou soit dans un délai urgent (maximum 10 jours ouvrés).

Il est précisé en outre que le pouvoir adjudicateur ne s'engage sur aucun volume de commandes.

Valeur estimée hors TVA: 624 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée d'une année (1) supplémentaire.

- Tranche optionnelle n°2 : prolongation des prestations pour une durée d'une année (1) supplémentaire.

Description des options:

- Option n°1 : La manutention/le transport aller-retour des pièces vers le site de nettoyage

Intitulé du lot: Nettoyage expert de process kit et de pièces machines
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le second lot concerne le nettoyage expert de process kit et de pièces machines et les prestations à réaliser sont les suivantes :

• Le nettoyage de Process kits, quartz et pièces des machines.

• Le traitement de surface de certaines pièces contenues dans les kits ;

Dans le cadre du nettoyage des pièces, le prestataire devra réaliser le décapage chimique et mécanique, le décapage par CO2 Blasting, le nettoyage très haute T°, la revalorisation des métaux précieux, la réalisation de revêtements par projection thermique (pour accroitre ou diminuer l’adhérence selon les pièces), le traitement de pièces de grandes dimension (jusqu’à 2m sur la plus grande dimension) et le dégazage sous-vide avec contrôle sous RGA.

Le prestataire doit être certifié constructeur pour le nettoyage des pièces des équipements ASM & LAM.

• La manutention/le transport aller-retour des pièces

Valeur estimée hors TVA: 552 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée d'une (1) année supplémentaire.

- Tranche optionnelle n°2 : prolongation des prestations pour une durée d'une (1) année supplémentaire.

Description des options:

- Option n°2 : La manutention/le transport aller-retour des pièces vers le site de nettoyage

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: CEA Grenoble
Informations complémentaires:

La date, heure et lieu de l'ouverture des offres sont des éléments indicatifs au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de ne pas les renseigner.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Agathe Cabaret
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Pays: Isère 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2022/S 040-102485 (2022-02-21)

Avis d'attribution de marché (2022-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-233553
Se réfère à l'avis: 2022/S 040-102485
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Pour le lot n°1 : Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte. Pour le lot n°2 : Etant déclaré infructueux et n'ayant reçu aucune offre conforme, ce lot est relancé dans le cadre d'un nouvel appel d'offres qui fera l'objet d'une nouvelle publication ultérieure au JOUE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique du candidat au regard des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique du candidat au regard de la méthodologie employée pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique du candidat au regard de la logistique employée pour assurer le respect des délais
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de l’offre technique du candidat au regard des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Qualité de l’offre technique du candidat au regard de la méthodologie employée pour la réalisation des prestations
Qualité de l’offre technique du candidat au regard de la logistique employée pour assurer le respect des délais
Prix (pondération): 45%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-28 📅
Nom: 40-30
Adresse postale: 29 Boulevard de l’Europe
Commune postale: Seyssinet-pariset
Code postal: 38170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476844030 📞
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot n°1 :

Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis.

La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution.

Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.

Pour le lot n°2 :

Etant déclaré infructueux et n'ayant reçu aucune offre conforme, ce lot est relancé dans le cadre d'un nouvel appel d'offres qui fera l'objet d'une nouvelle publication ultérieure au JOUE.

Source: OJS 2022/S 086-233553 (2022-04-28)

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