Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations de nettoyage de Process kit et Quartz pour la Plateforme silicium (PFS) et Plateforme photonique (PFP).
Ces prestations visent à nettoyer des pièces en ultra propreté pour la micro-électronique.
Elles sont divisées en deux lots distincts :
- Lot n°1 intitulé Nettoyage standard de process kit et de pièces machines.
- Lot n°2 intitulé Nettoyage expert de process kit et de pièces machines.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Agathe Cabaret
Téléphone: +33 438781938📞
Courrier électronique: agathe.cabaret@cea.fr📧
Fax: +33 438785060 📠
Région: Isère🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication (participation)
Nom: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Agathe Cabaret
Téléphone: +33 438781938📞
Courrier électronique: agathe.cabaret@cea.fr📧
Fax: +33 438785060 📠
Région: Isère🏙️
URL: www.cea.fr🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage de Process kit et Quartz pour la Plateforme silicium (PFS) et Plateforme Photonique (PFP)
B22-00402-AC”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations de nettoyage de Process kit et Quartz pour la Plateforme silicium (PFS) et Plateforme...”
Brève description
Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations de nettoyage de Process kit et Quartz pour la Plateforme silicium (PFS) et Plateforme photonique (PFP).
Ces prestations visent à nettoyer des pièces en ultra propreté pour la micro-électronique.
Elles sont divisées en deux lots distincts :
- Lot n°1 intitulé Nettoyage standard de process kit et de pièces machines.
- Lot n°2 intitulé Nettoyage expert de process kit et de pièces machines.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage standard de process kit et de pièces machines
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Le premier lot concerne le nettoyage standard de process kit et de pièces machines et les prestations à réaliser sont les suivantes :
1) Prestations de...”
Description du marché
Le premier lot concerne le nettoyage standard de process kit et de pièces machines et les prestations à réaliser sont les suivantes :
1) Prestations de base
• Le nettoyage de Process kits, quartz et pièces des machines;
• Le suivi des pièces ;
Dans le cadre du nettoyage des pièces, le prestataire devra effectuer le décapage chimique et mécanique et la revalorisation des métaux précieux.
2) Prestations optionnelles
• La manutention aller-retour vers le site de nettoyage
Les prestations doivent être réalisées selon le cas en l'espèce, soir dans un délai standard (maximum 30 jours ouvrés) et/ou soit dans un délai urgent (maximum 10 jours ouvrés).
Il est précisé en outre que le pouvoir adjudicateur ne s'engage sur aucun volume de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 624 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée d'une année (1) supplémentaire.
- Tranche optionnelle n°2 : prolongation des...”
Description des renouvellements
- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée d'une année (1) supplémentaire.
- Tranche optionnelle n°2 : prolongation des prestations pour une durée d'une année (1) supplémentaire.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Option n°1 : La manutention/le transport aller-retour des pièces vers le site de nettoyage”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage expert de process kit et de pièces machines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le second lot concerne le nettoyage expert de process kit et de pièces machines et les prestations à réaliser sont les suivantes :
1) Prestations de...”
Description du marché
Le second lot concerne le nettoyage expert de process kit et de pièces machines et les prestations à réaliser sont les suivantes :
1) Prestations de base
• Le nettoyage de Process kits, quartz et pièces des machines.
• Le traitement de surface de certaines pièces contenues dans les kits ;
• Le suivi des pièces ;
Dans le cadre du nettoyage des pièces, le prestataire devra réaliser le décapage chimique et mécanique, le décapage par CO2 Blasting, le nettoyage très haute T°, la revalorisation des métaux précieux, la réalisation de revêtements par projection thermique (pour accroitre ou diminuer l’adhérence selon les pièces), le traitement de pièces de grandes dimension (jusqu’à 2m sur la plus grande dimension) et le dégazage sous-vide avec contrôle sous RGA.
Le prestataire doit être certifié constructeur pour le nettoyage des pièces des équipements ASM & LAM.
2) Prestations optionnelles
• La manutention/le transport aller-retour des pièces
Il est précisé en outre que le pouvoir adjudicateur ne s'engage sur aucun volume de commandes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 552 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée d'une (1) année supplémentaire.
- Tranche optionnelle n°2 : prolongation des...”
Description des renouvellements
- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée d'une (1) année supplémentaire.
- Tranche optionnelle n°2 : prolongation des prestations pour une durée d'une (1) année supplémentaire.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“- Option n°2 : La manutention/le transport aller-retour des pièces vers le site de nettoyage”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-01
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date, heure et lieu de l'ouverture des offres sont des éléments indicatifs au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de ne pas les renseigner.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 040-102485 (2022-02-21)
Avis d'attribution de marché (2022-04-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'offre technique du candidat au regard des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'offre technique du candidat au regard de la méthodologie employée pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'offre technique du candidat au regard de la logistique employée pour assurer le respect des délais”
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l’offre technique du candidat au regard des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l’offre technique du candidat au regard de la méthodologie employée pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l’offre technique du candidat au regard de la logistique employée pour assurer le respect des délais”
Prix (pondération): 45%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 040-102485
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 520002243
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage standard de process kit et de pièces machines
Date de conclusion du contrat: 2022-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: 40-30
Adresse postale: 29 Boulevard de l’Europe
Commune postale: Seyssinet-pariset
Code postal: 38170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476844030📞
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 624 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage expert de process kit et de pièces machines
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Pour le lot n°1 :
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la...”
Pour le lot n°1 :
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis.
La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution.
Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Pour le lot n°2 :
Etant déclaré infructueux et n'ayant reçu aucune offre conforme, ce lot est relancé dans le cadre d'un nouvel appel d'offres qui fera l'objet d'une nouvelle publication ultérieure au JOUE.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 086-233553 (2022-04-28)