prestations de développement dans le cadre du projet demoes@cy

CY Cergy Paris Université

le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de développement en langage J2ee, Framework Spring & Postgresql pour faire évoluer l'ent existant ainsi que pour prendre en charge de nouveaux développements. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CY Cergy Paris Université

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux logiciels › Services de développement de logiciels

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-23	Avis de marché
2023-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels
Numéro de référence: 2023CYCPU0S01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cy cergy paris universite
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://www.cyu.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche@ml.u-cergy.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2149452&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-23 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 250-731953
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel (euro(s) Ht). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.Il s'agit d'un accord-cadre, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800 000 euro(s) HT, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de développement en langage J2ee, Framework Spring & Postgresql pour faire évoluer l'ent existant ainsi que pour prendre en charge de nouveaux développements.Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification, renouvelable annuellement deux (2) fois par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède trois (3) ans

Description des options:

si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Accord-Cadre est exécuté à CY Cergy Paris Université, Immeuble ORDINAL 12 rue des chauffours 95000 Cergy, ainsi qu'à distance

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en application des articles L.2193-1 et suivants du Code, le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché public à condition d'avoir obtenu de l'université l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément des conditions de son paiement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002597600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire conclu avec trois (3) co-titulaires au maximum, retenus à l'issue de l'analyse des offres de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents au moment de la survenance des besoins par remise en concurrence des titulaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2022/S 250-731953 (2022-12-23)

Avis d'attribution de marché (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-226972
Se réfère à l'avis: 2022/S 250-731953
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

le montant maximum annuel du présent-accord cadre est de 800 000 euros (H.T.). Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 2 400 000 euros (H.T.). Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire passé avec trois (3) co-titulaires au maximum, retenus à l'issue de l'analyse des offres. Cet accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de marchés subséquents

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no1 : Valeur technique, appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.1 : Qualité des profils dédiés à l'exécution du présent marché (qualifications, compétences techniques, niveaux de compétences, expériences et exemples de missions déjà réalisées...)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.2 : Qualité de la méthodologie proposée pour l'exécution du présent marché (engagements en cas de défaillance d'un intervenant, livrables types, réversibilité...)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.3 : Qualité des projets réalisés similaires aux attendus du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère no2 : Prix, appréciés au regard du devis caché
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Nom: co-Titulaire no1 : Africa4data SAS
Numéro d'enregistrement national: 008908892 2y5
Adresse postale: almadies Zone 16, lot no12
Commune postale: Dakar
Pays: Sénégal 🇸🇳
Adresse Internet: https://www.africa4lowcode.com/ 🌏
Nom: co-Titulaire no2 : VIVERIS Systèmes
Numéro d'enregistrement national: 433 774 486 00016
Adresse postale: 32-36 rue de Bellevue
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.viveris.fr/ 🌏
Nom: co-Titulaire no3 : Sylex (nom commercial : Oxyl Groupe)
Numéro d'enregistrement national: 84484904200016
Adresse postale: 30 avenue Galois
Commune postale: Bourg-la-Reine
Code postal: 92340
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2023/S 075-226972 (2023-04-12)

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