Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de desherbage voiries, circulations communautaires et espaces mineralises”
Produits/services: Services de désherbage📦
Brève description:
“prestations de desherbage voiries, circulations communautaires et espaces mineralises” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désherbage des pôles 2 et 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Clermont Auvergne Métropole
Description du marché:
“désherbage voiries, circulations communautaires et espaces minéralisés des pôles 2 et 3” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: période initiale de 1 an reconductible 1 ou 2 fois
Informations complémentaires:
“lot 01 - désherbage des pôles 2 et 3 : Montant minimum annuel : 25 000.00 euro(s) HT Montant maximum annuel : 300 000.00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désherbage des pôles 4-5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“désherbage voiries, circulations communautaires et espaces minéralisés pôles 4-5 et 6”
Informations complémentaires:
“lot 02 - désherbage des pôles 4-5 et 6 : Montant minimum annuel : 10 000.00 euro(s) HT et Montant maximum annuel : 80000.00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au Dossier de Consultation des Entreprises
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au Dossier de Consultation des Entreprises
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au Dossier de Consultation des Entreprises
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
fonds propres
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2022/S 218-623168 (2022-11-07)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation des prestations
Critère de qualité (nom): Sécurisation des chantiers
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche responsable de l'entreprise
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“lot 01 - désherbage des pôles 2 et 3 : Montant minimum annuel : 25 000 eur ht Montant maximum annuel : 300 000 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 2...”
Informations complémentaires
lot 01 - désherbage des pôles 2 et 3 : Montant minimum annuel : 25 000 eur ht Montant maximum annuel : 300 000 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 2 reconductions maximum d'une durée de 12 mois chacune
Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 02 - désherbage des pôles 4-5 et 6 : Montant minimum annuel : 10 000eur HT et Montant maximum annuel : 80000eur (H.T.). Il pourra faire l'objet de 2...”
Informations complémentaires
lot 02 - désherbage des pôles 4-5 et 6 : Montant minimum annuel : 10 000eur HT et Montant maximum annuel : 80000eur (H.T.). Il pourra faire l'objet de 2 reconductions maximum d'une durée de 12 mois chacune
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 218-623168
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2300601
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“désherbage voiries, circulations communautaires et espaces minéralisés des pôles 2 et 3marché no 23sf006-01”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: regie du territoire des 2 RIVES
Numéro d'enregistrement national: 8074156820028
Adresse postale: cour Valmy Boulevard Porte Neuve
Commune postale: Billom
Code postal: 63160
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2300602
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“désherbage voiries, circulations communautaires et espaces minéralisés pôles 4-5 et 6marché no 23sf006-02”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: agradis
Numéro d'enregistrement national: 38503726200024
Adresse postale: domaine des Granges Blanches Route d'aulnat
Commune postale: Malintrat
Code postal: 63510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cette décision peut faire l'objet d'un recours dans les deux mois conformément à l'article R.421-1 et suivants du code de justice administrative”
Source: OJS 2023/S 030-085732 (2023-02-07)