Prestations de caractérisation et de préparation d'échantillons

CEA/Grenoble

Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, y compris les phases de préparation d’échantillons associées.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d'assemblages de ces divers matériaux.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.
Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h / 24 et 7j / 7.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-27 Avis de marché
2022-09-02 Informations complémentaires
2022-09-19 Informations complémentaires
2022-11-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche
Numéro de référence: AOO-B22-04358-VD
Brève description:
Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, y compris les phases de préparation d’échantillons associées. Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d'assemblages de ces divers matériaux. Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser. Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h / 24 et 7j / 7.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Av des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.dielna@cea.fr 📧
Téléphone: +4 38782319 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-27 📅
Date limite de soumission: 2022-09-14 📅
Date de publication: 2022-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 146-418275
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le dossier de consultation détaille les modalités de la visite préalable sur site, qui présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, y compris les phases de préparation d’échantillons associées.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d'assemblages de ces divers matériaux.
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Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.
Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h / 24 et 7j / 7.
Valeur totale estimée: 1 450 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Le dossier de consultation détaille les modalités de la visite préalable sur site, qui présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen(DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique,téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Grenoble

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Valérie DIELNA
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +334 76422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2022/S 146-418275 (2022-07-27)
Informations complémentaires (2022-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-488213
Se réfère à l'avis: 2022/S 146-418275
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres est reportée d'une semaine, soit jusqu'au 20 septembre 2022 avant 12h00.
Source: OJS 2022/S 172-488213 (2022-09-02)
Informations complémentaires (2022-09-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-19 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-521445
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée au 26 septembre 2022 avant 12:00.
Source: OJS 2022/S 184-521445 (2022-09-19)
Avis d'attribution de marché (2022-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-657237
Numéro JO-S: 228

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin et expérience dans le domaine
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de pilotage et d'organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique détaillée au regard du nombre et de la qualification des inrtervenants
Moyens proposés pour le respect du Clean concept, Sécurité et Qualité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: Serma Technologies
Adresse postale: 14 rue Galilée
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Source: OJS 2022/S 228-657237 (2022-11-21)