Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, y compris les phases de préparation d’échantillons associées.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d'assemblages de ces divers matériaux.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.
Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h / 24 et 7j / 7.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de caractérisation et de préparation d'échantillons
AOO-B22-04358-VD”
Produits/services: Services de recherche📦
Brève description:
“Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, y...”
Brève description
Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, y compris les phases de préparation d’échantillons associées.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d'assemblages de ces divers matériaux.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.
Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h / 24 et 7j / 7.
1️⃣
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Description du marché:
“Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, y...”
Description du marché
Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, y compris les phases de préparation d’échantillons associées.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d'assemblages de ces divers matériaux.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.
Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h / 24 et 7j / 7.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Le dossier de consultation détaille les modalités de la visite préalable sur site, qui présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen(DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique,téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-14
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 146-418275 (2022-07-27)
Informations complémentaires (2022-09-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 146-418275
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-09-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-09-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-20 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée d'une semaine, soit jusqu'au 20 septembre 2022 avant 12h00.”
Source: OJS 2022/S 172-488213 (2022-09-02)
Informations complémentaires (2022-09-19)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-09-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-09-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-26 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est reportée au 26 septembre 2022 avant 12:00.”
Source: OJS 2022/S 184-521445 (2022-09-19)
Avis d'attribution de marché (2022-11-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin et expérience dans le domaine
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de pilotage et d'organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'offre technique détaillée au regard du nombre et de la qualification des inrtervenants”
Critère de qualité (nom): Moyens proposés pour le respect du Clean concept, Sécurité et Qualité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 146-418275
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200002308
Titre: Prestations de caractérisation et de préparation d'échantillons
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Serma Technologies
Adresse postale: 14 rue Galilée
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 228-657237 (2022-11-21)