Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'inspections télévisées sur les réseaux d'assainissement pour les années 2023 à 2026
ITV 2023-2026”
Produits/services: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées📦
Brève description:
“prestations d'inspections télévisées sur les réseaux d'assainissement pour les années 2023 à 2026” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“prestations d'itv sur les réseaux d'assainissement des villes d'alfortville, Boissy-Saint-Léger, Créteil, Noiseau, Ormesson-Sur-Marne et Sucy-En-Brie” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre reconductible tacitement trois fois au maximum par périodes d'un an”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande,sans minimum avec montant maximum annuel, en application des articles R2162-4 (3°) et R2162-13 et 14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande,sans minimum avec montant maximum annuel, en application des articles R2162-4 (3°) et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“prestations d'itv sur les réseaux d'assainissement des villes de Bonneuil-Sur-Marne, Chennevières-Sur-Marne, La Queue-En-Brie, Le Plessis-Trévise, Limeil-Brévannes”
Description du marché
prestations d'itv sur les réseaux d'assainissement des villes de Bonneuil-Sur-Marne, Chennevières-Sur-Marne, La Queue-En-Brie, Le Plessis-Trévise, Limeil-Brévannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement par mandatement administratif sous 30 jours à réception des factures
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se reporter au RC pour le détail
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: accords-Cadres à renouveler courant 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle - case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du TA de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Source: OJS 2022/S 177-502410 (2022-09-09)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 177-502410
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: S230112
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations d'itv sur les réseaux d'assainissement des villes lot no1 : Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Créteil, Noiseau, Ormesson-Sur-Marne et Sucy-En-Brie”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: curage Industriel de Gonesse - cIG
Adresse postale: 12 rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
URL: https://agence.sarp-assainissement.fr/2-cig-agence-de-gonesse🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: S230113
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations d'itv sur les réseaux d'assainissement des villes lot no2 : Bonneuil-Sur-Marne, Chennevières-Sur-Marne, La Queue-En-Brie, Le Plessis-Trévise,...”
Titre
prestations d'itv sur les réseaux d'assainissement des villes lot no2 : Bonneuil-Sur-Marne, Chennevières-Sur-Marne, La Queue-En-Brie, Le Plessis-Trévise, Limeil-Brévannes
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: oriad Ile de France
Adresse postale: 35a avenue De Lattre de Tassigny
Commune postale: Epinay-sur-Seine
Code postal: 93800
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.oriad-idf.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 000 💰
Source: OJS 2023/S 144-460506 (2023-07-25)