Prestation et réalisation d’analyses et d’études dans les domaines : De la physique de vol des,de dérive descente de chaîne de vol, de dérive descente d’enveloppe,De la mécanique, de la thermique, du fluidique,etc..
• Le support pour l’utilisation et l’exploitation des logiciels fournis dans le contexte spécifique de campagnes ballons y compris pour la récupération des données météorologiques
• Le MCO et les évolutions des outils des mêmes domaines :
• Le MCO et le développement d’instrumentations utilisées sur les aérostats ou dans le cadre d’essais sols pour les développements d’aérostats y compris les IHM associés (métrologie et visionnage tel que RAVI, mesures d’efforts, attitudes, accélérations, …)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-27.
Avis de marché (2022-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre national d'etudes spatiales
Adresse postale: 18 AVENUE EDOUARD BELIN
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31401
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme rochemont murielle
Téléphone: +33 561283051📞
Courrier électronique: murielle.rochemont@cnes.fr📧
Fax: +33 561281514 📠
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.cnes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cnes.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr🌏
URL de participation: https://marches.cnes/fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS D’INGENIERIE EN MECANIQUE, THERMIQUE ET PHYSIQUE DE VOL
ORADAROARSOA2022.101152199”
Produits/services: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement📦
Brève description:
“Prestation et réalisation d’analyses et d’études dans les domaines : De la physique de vol des,de dérive descente de chaîne de vol, de dérive descente...”
Brève description
Prestation et réalisation d’analyses et d’études dans les domaines : De la physique de vol des,de dérive descente de chaîne de vol, de dérive descente d’enveloppe,De la mécanique, de la thermique, du fluidique,etc..
• Le support pour l’utilisation et l’exploitation des logiciels fournis dans le contexte spécifique de campagnes ballons y compris pour la récupération des données météorologiques
• Le MCO et les évolutions des outils des mêmes domaines :
• Le MCO et le développement d’instrumentations utilisées sur les aérostats ou dans le cadre d’essais sols pour les développements d’aérostats y compris les IHM associés (métrologie et visionnage tel que RAVI, mesures d’efforts, attitudes, accélérations, …)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 3 DU CCTP Réalisation d’analyse et d’études Physique de Vol
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“réalisation d’études de physique de vols ballons au profit des projets et des activités Ballons :
• Analyse physique de vols,
• De dérive descente de chaîne...”
Description du marché
réalisation d’études de physique de vols ballons au profit des projets et des activités Ballons :
• Analyse physique de vols,
• De dérive descente de chaîne de vol,
• De dérive descente d’enveloppe,
• Exploitation du retour d’expérience de vols
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4 du CCTP : REALISATION D’ANALYSE ET D’ETUDES MECA-THERMIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recherche et développement et services de conseil connexes📦
Description du marché:
“réalisation d’études méca-thermique au profit des projets et des activités Ballons :
• Etudes mécaniques,
• Etudes thermiques,
• Etudes fluidiques,
• Etudes...”
Description du marché
réalisation d’études méca-thermique au profit des projets et des activités Ballons :
• Etudes mécaniques,
• Etudes thermiques,
• Etudes fluidiques,
• Etudes couplées fluidiques – mécanique – thermique,
• Dimensionnement mécanique d’enveloppes et de chaines de vol,
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 5 DU CCTP: SUPPORT OPERATIONS, MCO ET EVOLUTIONS DES OUTILS PHYSIQUE DE VOL BALLONS” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“support dans la mise en place et l’exploitation des logiciels utilisés dans le cadre d’une campagne ballon spécifique :
• Configuration des outils logiciels...”
Description du marché
support dans la mise en place et l’exploitation des logiciels utilisés dans le cadre d’une campagne ballon spécifique :
• Configuration des outils logiciels pour une campagne donnée,
• « Hot line » sur les outils logiciels pendant la campagne,
• Retour d’expérience sur les outils logiciels,
• Participation aux QT/QO et aux campagnes au profit de l’équipe Physique de vol.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 6 DU CCTP : MCO ET EVOLUTIONS D’ALBERIX
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“développement et à la validation des différents composants d’ALBERIX au profit des projets et des activités Ballons :
• Maintenance corrective et...”
Description du marché
développement et à la validation des différents composants d’ALBERIX au profit des projets et des activités Ballons :
• Maintenance corrective et évolutive
• Développement et / ou modification
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 7 du CCTP: MCO ET DEVELOPPEMENT D’INSTRUMENTATIONS
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“maintenance corrective et évolutive des instrumentations utilisées par le CNES lors des vols des aérostats et lors des développements dans les simulateurs...”
Description du marché
maintenance corrective et évolutive des instrumentations utilisées par le CNES lors des vols des aérostats et lors des développements dans les simulateurs d’environnement
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et conformément à l’article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et conformément à l’article R. 2143-3 du CCP, produire les justificatifs suivants:
a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;
b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d’un groupement candidat et le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Conformément aux articles R. 2143-6 à 10 du CCP, le CNES accepte comme preuve suffisante:
1) Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu aux articles L. 2141-1 et L. 2141-4 du CCP:
— un extrait de casier judiciaire ou, s’il est étranger;
— un extrait d’un registre pertinent ou, à défaut un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement.
2) Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L. 2141-2 du CCP:
— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ont été effectuées et du paiement des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles. Ou, s’il est étranger;
— un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d’origine ou d’établissement.
3) Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu par l’article L. 2141-3 du CCP:
— un extrait K, ou un extrait K bis ou un extrait D1, ou, s’il est étranger,
— un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement.
Le cas échéant le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7, ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.
Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit.
Le CNES vérifie les conditions de participation des candidats conformément aux modalités prévues aux articles R. 2144-1 à 7 du CCP.
NB: les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction assermentée en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant le service objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant le service objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
2° Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
3° Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
4° Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
1° Présentation des compétences métiers pour chaque lot où le candidat (seul ou en groupement) se...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
1° Présentation des compétences métiers pour chaque lot où le candidat (seul ou en groupement) se porte candidat: savoir-faire, compétences techniques propres et associées.
2° Présentation d'une liste d’activités similaires effectuées par le candidat au cours des trois dernières années (expériences) dans des prestations de services similaires au lot technique. A ce titre, le candidat fournira la liste précise des références professionnelles récentes relatives aux prestations identifiées pour chaque lot en précisant pour chacune d'entre elles, la nature des prestations réalisées, les montants des prestations, les moyens mis en place, les montages industriels éventuels, le client concerné, les périodes et lieux d'exécution.
3° Certificats de qualifications professionnelles du candidat (ou toutes autres preuves) de nature à justifier l'aptitude à exécuter les prestations du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68, rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68, rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 146-418340 (2022-07-27)