Prestations d'hygiène et de propreté sur le site du CEA Tech Pays De La Loire

CEA/Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Derichebourg Propreté

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• Pays de la Loire › Pays de la Loire
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-21	Avis de marché
2023-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: AOOB22-03633-SG
Brève description: Prestations d'hygiène et de propreté sur le site du CEA Tech Pays De La Loire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.gonzalez@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784534 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-21 📅
Date limite de soumission: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 207-591459
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire pour la recevabilité de l'offre. Les modalités sont précisées dans le règlement de consultation. Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- Prestations de base

• Nettoyage intérieur courant,

• Vitrerie,

• Nettoyage extérieur,

• Dératisation,

• Fourniture distributeurs, consommables et autres,

• Collecte et évacuation et tri des déchets non dangereux

- Des prestations complémentaires peuvent concerner les prestations listées ci-dessous ainsi que des demandes de travaux exceptionnels.

- Nettoyage des véhicules de services

- Nettoyage intérieur lourd du béton quartzé

- Nettoyage intérieur lourd après chantier

- Nettoyage haute pression de surfaces extérieures

- Fournitures distributeurs, consommables et autres en cours de marché

- Prestations de désinsectisation

- Prestations de formation

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée de 1 an

Tranche optionnelle n°2 : prolongation des prestations pour une durée de 1 an

Le CEA affermit la tranche optionnelle, si besoin, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception dans un délai d’au moins trois (3) mois avant le terme du marché.

Informations complémentaires:

Une visite sur site est obligatoire pour la recevabilité de l'offre. Les modalités sont précisées dans le règlement de consultation.

Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Tech Pays De La Loire à Bouguenais

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Rappel du SRCM :

• depuis le 18 avril 2018, le DUME ne peut être déposé par un candidat que par voie électronique.

• depuis le 1er octobre 2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE pour les consultations lancées à compter de cette date, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider .

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: B22-03970-SG
Contact
Point de contact: Mme Sylvie GONZALEZ
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres :

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires

- capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041 CEDEX 1
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 207-591459 (2022-10-21)

Avis d'attribution de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 179040.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-145726
Se réfère à l'avis: 2022/S 207-591459
Numéro JO-S: 50

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 0rganisation, moyens humains, matériels, méthode, ressource
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Qualité, sécurité, environnement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 50%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-15 📅
Nom: Derichebourg proprete
Commune postale: Boissy saint leger
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 179040.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 050-145726 (2023-03-07)

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