Le marché comporte :
- une partie "prestations d'entretien des installations" par redevance annuelle ;
- une partie "prestations de travaux" sur bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations D'Entretien Et De Renovation Des Ascenseurs De Terre D'Opale Habitat
Mar777/1”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“Le marché comporte :
- une partie "prestations d'entretien des installations" par redevance annuelle ;
- une partie "prestations de travaux" sur bons de...”
Brève description
Le marché comporte :
- une partie "prestations d'entretien des installations" par redevance annuelle ;
- une partie "prestations de travaux" sur bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot N° 1 : 39 Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Lot N° 1 : 39 Ascenseurs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une variante est exigée : portage les week-ends et jours fériés
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot N° 2 : 42 Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot N° 2 : 42 Ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot N° 3 : 41 Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot N° 3 : 41 Ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot N° 4 : 42 Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot N° 4 : 42 Ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-28
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toh
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542424📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542450 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 020-048004 (2022-01-24)
Avis d'attribution de marché (2022-04-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché comporte :
- une partie "prestations d'entretien des installations" par redevance annuelle ;
- une partie "prestations de travaux" sur bons de commande”
Brève description
Le marché comporte :
- une partie "prestations d'entretien des installations" par redevance annuelle ;
- une partie "prestations de travaux" sur bons de commande
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 151437.6 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 020-048004
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot N° 1 : 39 Ascenseurs
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36012.6 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot N° 2 : 42 Ascenseurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38782.8 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot N° 3 : 41 Ascenseurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37859.4 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot N° 4 : 42 Ascenseurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38782.8 💰
“Dates de notification des marchés : 15 avril 2022. Les montants repris ci-dessus sont ceux des redevances annuelles, les marchés étant des accords cadre à...”
Dates de notification des marchés : 15 avril 2022. Les montants repris ci-dessus sont ceux des redevances annuelles, les marchés étant des accords cadre à bons de commande, sans mini ni maxi, pour la partie "prestations" et des marchés à prix global forfaitaire pour la partie "redevance annuelle". La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
envoi le 28.04.22
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 086-233739 (2022-04-28)