prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des travaux ponctuels d'élagage
Grande chancellerie légion d'Honneur
prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des travaux ponctuels d'élagage et prestations afférentes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-13 | Avis de marché |
| 2022-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-14
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Yvelines 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: grande chancellerie Légion d'honneur
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr/fr 🌏
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628348 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_nHzLxnqq3X 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_nHzLxnqq3X 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-13 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 096-265832
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: prestations d'entretien courant des jardins du Palais de la Légion d'honneur situés à Paris (75007)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: prestations d'entretien courant des jardins de la maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges située à Saint-Germain en Laye (78)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre en points (sur la base de 6 sous-critères énoncés dans la règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix des prestations en points (sur la base de 4 sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations en points (sur la base de 4 sous-critères énoncés dans la règlement de la consultation)
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre en points (sur la base de 5 sous-critères énoncés dans la règlement de la consultation)
Critère de coût (nom): Prix des prestations en points (sur la base de 3 sous-critères énoncés dans la règlement de la consultation)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000001000017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public sui generis
Contact
Point de contact: Pôle marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_nHzLxnqq3X 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1e semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends (Paris)
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris (cf. Supra)
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2022/S 096-265832 (2022-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-14
Brève description:
prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des travaux ponctuels d'élagage et prestations afférentes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Yvelines 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: grande chancellerie Légion d'honneur
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr/fr 🌏
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628348 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_nHzLxnqq3X 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_nHzLxnqq3X 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-13 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 096-265832
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
ce lot est composé d'une partie à prix forfaitaire et d'un accord-cadre composite (partie à bons de commande et partie à marchés subséquents pour les prestations qui ne sont pas prévues au Bpu). L'Accord-Cadre s'inscrit dans les seuils annuels suivants : aucun montant minimum, 25 000 euros (H.T.). Maximum
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: prestations d'entretien courant des jardins du Palais de la Légion d'honneur situés à Paris (75007)
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations d'entretien courant des jardins du Palais de la Légion d'honneur situés à Paris (75007)
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
marché conclu pour une durée ferme de 12 mois et reconductible 3 fois pour la même durée dans la limite de 4 ans maximum
Informations complémentaires:
ce lot est composé d'une partie à prix forfaitaire et d'un accord-cadre composite (partie à bons de commande et partie à marchés subséquents pour les prestations qui ne sont pas prévues au Bpu). L'Accord-Cadre s'inscrit dans les seuils annuels suivants : aucun montant minimum, 25 000 euros (H.T.). Maximum
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Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations d'entretien courant des jardins de la maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges située à Saint-Germain en Laye (78)
Description des renouvellements:
marché conclu pour une durée ferme de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée dans la limite de 4 ans maximum
Intitulé du lot: prestations et travaux d'élagage, d'abattage d'arbres et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations et travaux d'élagage, d'abattage d'arbres et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Informations complémentaires:
ce lot est un accord-cadre composite (partie à bons de commande et partie à marchés subséquents pour les prestations qui ne sont pas prévues au Bpu). L'Accord-Cadre s'inscrit dans les seuils annuels suivants : 10 000 euros (H.T.). Minimum et 50 000 euros (H.T.). Maximum
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Site principal ou lieu d'exécution:
1 rue de Solférino, 75007 Paris
les loges, 78100 Saint-Germain-En-Laye
saint-Denis (93200), Saint-Germain-En-Laye (78100) et Paris (75007)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
pour les lots 1 et 2, prestations forfaitaires principalement. Bons de commande très ponctuels (indications de volume dans le règlement de la consultation). Pour le lot no3, interventions programmées pour les vacances scolaires d'automne et de février + interventions ponctuelles
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre en points (sur la base de 6 sous-critères énoncés dans la règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix des prestations en points (sur la base de 4 sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations en points (sur la base de 4 sous-critères énoncés dans la règlement de la consultation)
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre en points (sur la base de 5 sous-critères énoncés dans la règlement de la consultation)
Critère de coût (nom): Prix des prestations en points (sur la base de 3 sous-critères énoncés dans la règlement de la consultation)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000001000017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public sui generis
Contact
Point de contact: Pôle marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_nHzLxnqq3X 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1e semestre 2026
visite obligatoire des sites (dates et modalités précisées dans le Rc). Modalités de financement des lots du marché : paiement sous 30 jours par mandat administratif. Dépôt obligatoire des factures sur la plateforme CHORUS Pro.Les prix sont révisables annuellement à la date de prise d'effet du marché.Financement du marché : Budget de fonctionnement sur fonds propres de la grande chancellerie de la Légion d'honneur.Pièces à fournir dans le cadre de la candidature : formulaire Dc1, formulaire Dc2, déclaration sur l'honneurfournie dans le DCE, présentation d'une liste de prestations similaires, Présentation générale de l'entreprise.Critères de sélection des candidatures : 1. Capacités techniques de l'entreprise (moyens humains et techniques,expérience dans le domaine d'activité concerné), 2. Capacité financière et économique de l'entreprise.Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 12 du règlement de la consultation.Par dérogation à l'article 13.1.1 du CcagLa date de prise d'effet prévisionnelle est fixée au 1er septembre 2022 pour chacun des lots
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends (Paris)
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris (cf. Supra)
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2022/S 096-265832 (2022-05-13)
Avis d'attribution de marché (2022-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194534.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-31 📅
Date de publication: 2022-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 213-612001
Se réfère à l'avis: 2022/S 096-265832
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: allavoine parcs et jardins
Numéro d'enregistrement national: 58980642100048
Adresse postale: 4 route de Favreuse
Commune postale: Bievres
Code postal: 91570
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169350505 📞
Courrier électronique: parcs.jardins@allavoine.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.allavoine.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 015 EUR 💰
104519.40 EUR 💰
Nom: belbeoc'H 78
Numéro d'enregistrement national: 40829778600050
Adresse postale: 8 rue des hauts reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Téléphone: +33 134763433 📞
Courrier électronique: etude@belbeoch.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.belbeoch.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
7
Source: OJS 2022/S 213-612001 (2022-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194534.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-31 📅
Date de publication: 2022-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 213-612001
Se réfère à l'avis: 2022/S 096-265832
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
les montants indiqués sont des montants annuels qui tiennent compte des seuils maximums de la partie à bons de commande de chaque lot
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: allavoine parcs et jardins
Numéro d'enregistrement national: 58980642100048
Adresse postale: 4 route de Favreuse
Commune postale: Bievres
Code postal: 91570
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169350505 📞
Courrier électronique: parcs.jardins@allavoine.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.allavoine.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 015 EUR 💰
104519.40 EUR 💰
Nom: belbeoc'H 78
Numéro d'enregistrement national: 40829778600050
Adresse postale: 8 rue des hauts reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Téléphone: +33 134763433 📞
Courrier électronique: etude@belbeoch.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.belbeoch.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
7
Source: OJS 2022/S 213-612001 (2022-10-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)