Prestations d'analyses ponctuelles des polluants émis par les munitions lors des tirs
PHASE DE CANDIDATURES UNIQUEMENT, la présente publication concerne uniquement une demande de candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.
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Transmission électronique : se reporter à la rubrique VI.3 relative aux informations complémentaires – « Modalités de transmission des candidatures ».
La description du marché figure à la rubrique II.2.1.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles
L 2323-1, R 2323-1 à R 2323-4 du code de la commande publique.
En application des articles R 2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique, il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande.
Prestations sur provisions : en application des articles R 2372-19 à R 2372-21 du code de la commande publique le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-03.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2022-02-03
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Avis de marché
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