Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations D'Amenagements Paysagers Et Arbores Dans Le Cadre Du Groupement Agat
A2022-02”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le présent marché porte sur des prestations d'entretien des espaces verts et espaces arborés dans le cadre du groupement Agat”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'aménagements paysagers: prestations d'entretiens
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 271 chaussée Jules César 95250 - beauchamp
Description du marché: travaux d'aménagements paysagers: prestations d'entretiens
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“ce marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois, sans que sa durée totale ne...”
Description des renouvellements
ce marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'aménagements paysagers: prestations de créations et de plantations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: travaux d'aménagements paysagers: prestations de créations et de plantations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchage du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchage du patrimoine arboré
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'entretien du parc Schlumberger - lot Reserve
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: travaux d'entretien du parc Schlumberger - lot Reserve
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'articles L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail...”
Informations complémentaires
ce lot est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'articles L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnée à l'articles L344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réseaux d'arrosage automatique : entretien et création
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: réseaux d'arrosage automatique : entretien et création
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le lot 4 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'articles L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail...”
Conditions d'exécution du contrat
le lot 4 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'articles L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnée à l'articles L344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-13
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): beauchamp
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valparisis.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 095-262811 (2022-05-12)
Informations complémentaires (2022-06-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 095-262811
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-06-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/06/2022 12h01lieu: Beauchamp
Nouvelle valeur
Texte: date: 27/06/2022 à 12h01lieu: Beauchamp
Source: OJS 2022/S 114-322432 (2022-06-10)
Avis d'attribution de marché (2022-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 592264.02 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 271 chaussée Jules César 95250 Beauchamp
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 095-262811
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux d'aménagements paysagers: prestations d'entretiens
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pinson Paysage
Adresse postale: 13 Av Des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268648.69 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux d'aménagements paysagers: prestations de créations et de plantations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: val D Oise Paysage J.M.C
Adresse postale: rte D Eragny
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242590.05 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20220203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchage du patrimoine arboré
Nom et adresse du contractant
Nom: soin Des Arbres En Milieu Urbain
Adresse postale: 46 Rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 911 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20220204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: travaux d'entretien du parc Schlumberger - lot Reserve
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: oeuvre Municipale Readaptation Sociale
Adresse postale: 78 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 332 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20220205
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: réseaux d'arrosage automatique : entretien et création
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: segex Energies
Adresse postale: 4 Bd Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7780.28 💰
Source: OJS 2022/S 223-637268 (2022-11-15)