prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du Service Militaire Volontaire (Smv)
Mindef/SGA/SPAC/S-direction des achats
prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du Service Militaire Volontaire (Smv) (6 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services prestés par les médecins spécialistes › Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
- • Bretagne › Finistère
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Ile-de-France › Essonne
- • Lorraine › Moselle
- • Poitou-Charentes › Charente-Maritime
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-07 | Avis de marché |
| 2023-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Numéro de référence: 001929/SGA/SDPAMG/BPI
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Marne 🏙️
Essonne 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Finistère 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/Sga/Spac/S-Direction des achats
Adresse postale: 60 Bd du General Martial Valin CS 21623
Code postal: 75009
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 988677166 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2091765&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2091765&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date limite de soumission: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-496638
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du détachement de Châlons-En-Champagne appartenant au 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 2ème régiment du SMV de Brétigny-Sur-Orge
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 3ème régiment du SMV de La Rochelle
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juadm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 175-496638 (2022-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Numéro de référence: 001929/SGA/SDPAMG/BPI
Brève description:
prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du Service Militaire Volontaire (Smv) (6 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Marne 🏙️
Essonne 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Finistère 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/Sga/Spac/S-Direction des achats
Adresse postale: 60 Bd du General Martial Valin CS 21623
Code postal: 75009
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 988677166 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2091765&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2091765&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date limite de soumission: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-496638
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
l'Acheteur pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre, tel que prévu par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Pour chaque lot, le montant des prestations similaires est de 15% maximum du montant de l'accord-cadre
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du détachement de Châlons-En-Champagne appartenant au 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du détachement de Châlons-En-Champagne appartenant au 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz
Valeur estimée hors TVA: 218 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 2ème régiment du SMV de Brétigny-Sur-Orge
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 2ème régiment du SMV de Brétigny-Sur-Orge
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 3ème régiment du SMV de La Rochelle
Numéro du lot: 4
Brève description:
prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 3ème régiment du SMV de La Rochelle
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du centre du SMV de Brest
Numéro du lot: 5
Brève description:
prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du centre du SMV de Brest
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit de l'antenne de Marseille appartenant au centre du SMV d'ambérieu-en-bugey
Numéro du lot: 6
Brève description:
prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit de l'antenne de Marseille appartenant au centre du SMV d'ambérieu-en-bugey
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification (T0). Il est conclu pour une durée de douze mois reconductible trois fois, à compter de sa date de notification (T0)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juadm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 175-496638 (2022-09-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440786
Se réfère à l'avis: 2022/S 175-496638
Numéro JO-S: 139
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: espoir 57 - vERS L'Emploi
Adresse postale: rdc gauche - 301 rue du Général Vansantberghe
Commune postale: Marly
Code postal: 57155
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Nom: coline auger
Adresse postale: 17 rue chef de ville
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 312 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 139-440786 (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations D'Accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du service militaire volontaire (smv)
Valeur totale du marché: 692 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440786
Se réfère à l'avis: 2022/S 175-496638
Numéro JO-S: 139
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: espoir 57 - vERS L'Emploi
Adresse postale: rdc gauche - 301 rue du Général Vansantberghe
Commune postale: Marly
Code postal: 57155
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Nom: coline auger
Adresse postale: 17 rue chef de ville
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 312 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 139-440786 (2023-07-17)
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