prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du Service Militaire Volontaire (Smv)

Avis de marché (2022-09-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINDEF/Sga/Spac/S-Direction des achats
Adresse postale: 60 Bd du General Martial Valin CS 21623
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 988677166 📞
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2091765&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2091765&orgAcronyme=g7h 🌏

Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du Service Militaire Volontaire (Smv) 001929/SGA/SDPAMG/BPI”
Produits/services: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Brève description:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du Service Militaire Volontaire (Smv) (6 lots)”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Description du marché:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du détachement de Châlons-En-Champagne appartenant au 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Description du marché:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du détachement de Châlons-En-Champagne appartenant au 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 2ème régiment du SMV de Brétigny-Sur-Orge”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Description du marché:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 2ème régiment du SMV de Brétigny-Sur-Orge”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 312 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 3ème régiment du SMV de La Rochelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Description du marché:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 3ème régiment du SMV de La Rochelle”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 312 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du centre du SMV de Brest”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Description du marché:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit du centre du SMV de Brest”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit de l'antenne de Marseille appartenant au centre du SMV d'ambérieu-en-bugey”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“prestations d'accompagnement psychologique et de tutorat au profit de l'antenne de Marseille appartenant au centre du SMV d'ambérieu-en-bugey”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification (T0). Il est conclu pour une durée de douze mois reconductible trois fois, à compter...”    Afficher plus

Procédure
Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-07 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Acheteur pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juadm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juadm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juadm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 175-496638 (2022-09-07)