l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent contrat concerne l'abattage des arbres, l'essouchage, la mise en sécurité sur tout le patrimoine arboré de la Ville de Chambéry. Les interventions seront réalisées sur les parcelles foncières, les abords de voiries, les parcs jardins et alignements et les zones boisées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations D'Abattage, D' Essouchage , De Dévitalisation De Souches D' Arbres De Broyage Et De Débroussaillage
2205”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent contrat concerne l'abattage des arbres, l'essouchage, la mise en sécurité sur tout...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent contrat concerne l'abattage des arbres, l'essouchage, la mise en sécurité sur tout le patrimoine arboré de la Ville de Chambéry. Les interventions seront réalisées sur les parcelles foncières, les abords de voiries, les parcs jardins et alignements et les zones boisées
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chambery 73011 - chambéry
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent contrat concerne l'abattage des arbres, l'essouchage, la mise en sécurité sur tout...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent contrat concerne l'abattage des arbres, l'essouchage, la mise en sécurité sur tout le patrimoine arboré de la Ville de Chambéry. Les interventions seront réalisées sur les parcelles foncières, les abords de voiries, les parcs jardins et alignements et les zones boisées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation de chantier, planning et délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en oeuvre en matière de développement durable
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme degroupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 020-048307 (2022-01-24)
Avis d'attribution de marché (2022-05-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations D'Abattage, D'Essouchage, De Dévitalisation De Souches D'Arbres De Broyage Et De Débroussaillage
2205”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent contrat concerne l'abattage des arbres, l'essouchage, la mise en sécurité sur...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent contrat concerne l'abattage des arbres, l'essouchage, la mise en sécurité sur tout le patrimoine arboré de la Ville de Chambéry. Les interventions seront réalisées sur les parcelles foncières, les abords de voiries, les parcs jardins et alignements et les zones boisées
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chambery 73011 Chambéry
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent contrat concerne l'abattage des arbres, l'essouchage, la mise en sécurité sur...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent contrat concerne l'abattage des arbres, l'essouchage, la mise en sécurité sur tout le patrimoine arboré de la Ville de Chambéry. Les interventions seront réalisées sur les parcelles foncières, les abords de voiries, les parcs jardins et alignements et les zones boisées
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 020-048307
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2205
Date de conclusion du contrat: 2022-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: serpe
Adresse postale: 130, Allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le montant indiqué dans le présent avis correspond au montant maximum Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois. La date d'attribution indiquée...”
le montant indiqué dans le présent avis correspond au montant maximum Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois. La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 093-256480 (2022-05-10)