Prestation D'Enlevement Et Traitement Des Dechets Avec Fourniture En Location De Containers Et Bennes

Association hospitalière de Sainte-Marie

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes.
- Déchets Ménagers et assimilés - Déchets Creux - Papiers et Cartons (autres que cuisine) - Cartons cuisine - Papiers de bureaux et documents confidentiels - Verres ménagers - Déchets divers (classe Ii) - Gravats et verre industriel - Bois - Ferraille - Piles et batteries - Néons et ampoules - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (Deee) - Aérosols - Toners et cartouches d'encre - Produits chimiques de laboratoire & matériaux souillés.
- Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-02 Avis de marché
2022-05-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: Lp22a01
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes. - Déchets Ménagers et assimilés - Déchets Creux - Papiers et Cartons (autres que cuisine) - Cartons cuisine - Papiers de bureaux et documents confidentiels - Verres ménagers - Déchets divers (classe Ii) - Gravats et verre industriel - Bois - Ferraille - Piles et batteries - Néons et ampoules - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (Deee) - Aérosols - Toners et cartouches d'encre - Produits chimiques de laboratoire & matériaux souillés. - Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association hospitalière de Sainte-Marie
Adresse postale: 50 Route de Montredon
Code postal: 43009
Commune postale: Le puy en velay
Contact
Adresse Internet: https://www.ahsm.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 471075555 📞
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ahsm.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date limite de soumission: 2022-03-14 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-066375
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes.
- Déchets Ménagers et assimilés - Déchets Creux - Papiers et Cartons (autres que cuisine) - Cartons cuisine - Papiers de bureaux et documents confidentiels - Verres ménagers - Déchets divers (classe Ii) - Gravats et verre industriel - Bois - Ferraille - Piles et batteries - Néons et ampoules - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (Deee) - Aérosols - Toners et cartouches d'encre - Produits chimiques de laboratoire & matériaux souillés.
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- Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)
Intitulé du lot: Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, Gestion des Déchets non dangereux et des (Did), des Deee, aérosols et cartouches/toners
Numéro du lot: 1
Brève description:
Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, Gestion des Déchets non dangereux et des Déchets Industriels Dangereux (Did) des déchets d équipements électriques et électroniques (Deee), aérosols et cartouches/toners
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: Gestion des Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)
Numéro du lot: 2
Brève description: Gestion des Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Hospitalier Sainte-Marie50, route de Montredonservice Hygiène et Sécurité - Madame E. Alles - 43000 - Le Puy-En-Velay

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le Candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du Candidat.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
- Indication des mesures de gestion environnementale que le Candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
sur fonds propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Chsm Le Puy-En-Velay

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800033
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
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La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2022/S 026-066375 (2022-02-02)
Avis d'attribution de marché (2022-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-30 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-301070
Se réfère à l'avis: 2022/S 026-066375
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
La valeur totale du marché, ainsi que les montants de chacun des lots sont renseignés à titre indicatif , sur la base d'un montant estimé, toutes périodes confondues. En effet, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-02 📅
Nom: Société de Récupération et de Valorisation Vacher
Adresse postale: ZA De Bleu
Commune postale: Polignac
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Nom: Onyx auvergne rhone alpes
Adresse postale: 216 Avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 107-301070 (2022-05-30)
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