Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes.
- Déchets Ménagers et assimilés - Déchets Creux - Papiers et Cartons (autres que cuisine) - Cartons cuisine - Papiers de bureaux et documents confidentiels - Verres ménagers - Déchets divers (classe Ii) - Gravats et verre industriel - Bois - Ferraille - Piles et batteries - Néons et ampoules - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (Deee) - Aérosols - Toners et cartouches d'encre - Produits chimiques de laboratoire & matériaux souillés.
- Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 77563330800033
Adresse postale: 50 Route de Montredon
Commune postale: Le puy en velay
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471075555📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.ahsm.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.ahsm.fr🌏
URL de participation: https://www.ahsm.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation D'Enlevement Et Traitement Des Dechets Avec Fourniture En Location De Containers Et Bennes
Lp22a01”
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes.
-...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes.
- Déchets Ménagers et assimilés - Déchets Creux - Papiers et Cartons (autres que cuisine) - Cartons cuisine - Papiers de bureaux et documents confidentiels - Verres ménagers - Déchets divers (classe Ii) - Gravats et verre industriel - Bois - Ferraille - Piles et batteries - Néons et ampoules - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (Deee) - Aérosols - Toners et cartouches d'encre - Produits chimiques de laboratoire & matériaux souillés.
- Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, Gestion des Déchets non dangereux et des (Did),...”
Titre
Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, Gestion des Déchets non dangereux et des (Did), des Deee, aérosols et cartouches/toners
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Hospitalier Sainte-Marie50, route de Montredonservice Hygiène et Sécurité - Madame E. Alles - 43000 - Le Puy-En-Velay”
Description du marché:
“Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, Gestion des Déchets non dangereux et des Déchets...”
Description du marché
Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, Gestion des Déchets non dangereux et des Déchets Industriels Dangereux (Did) des déchets d équipements électriques et électroniques (Deee), aérosols et cartouches/toners
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion des Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Description du marché: Gestion des Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le Candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Autorisation spécifique ou preuve...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le Candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du Candidat.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
- Indication des mesures de gestion environnementale que le Candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chsm Le Puy-En-Velay
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2022/S 026-066375 (2022-02-02)
Avis d'attribution de marché (2022-05-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 026-066375
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, Gestion des Déchets non dangereux et des (Did),...”
Titre
Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, Gestion des Déchets non dangereux et des (Did), des Deee, aérosols et cartouches/toners
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Date de conclusion du contrat: 2022-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Récupération et de Valorisation Vacher
Adresse postale: ZA De Bleu
Commune postale: Polignac
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gestion des Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx auvergne rhone alpes
Adresse postale: 216 Avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“La valeur totale du marché, ainsi que les montants de chacun des lots sont renseignés à titre indicatif , sur la base d'un montant estimé, toutes périodes...”
La valeur totale du marché, ainsi que les montants de chacun des lots sont renseignés à titre indicatif , sur la base d'un montant estimé, toutes périodes confondues. En effet, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
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Source: OJS 2022/S 107-301070 (2022-05-30)