prestation d'acquisition, Hébergement et Maintenance d'un système d'information archivistique pour les services d'archives départementales de la Vienne et des Deux-Sèvres

Conseil départemental des Deux-Sèvres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• empreinte digitale scop sa

Qui ?

• Conseil départemental des Deux-Sèvres

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-30	Avis de marché
2023-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux logiciels
Brève description:

prestation d'acquisition, Hébergement et Maintenance d'un système d'information archivistique pour les services d'archives départementales de la Vienne et des Deux-Sèvres

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac Place Denfert Rochereau - cS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: +33 549067903 📞
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date limite de soumission: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-676247
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande mono attributaire, avec un montant maximumdurée: de sa notification pour une durée initiale de 12 mois - renouvelable 3 fois . La durée de l'accord cadre est de 48 mois.Critères de sélection des candidatures :En conformité avec l'article R.2144 du code de la commande publique, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont :- recevabilité en application de l'article R.2143 du code de la commande publique ;- capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article R.2143 du code de la commande publique.Condition de remises des offres :Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.deux-sevres.fr.Le financement est assuré par le Département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement estde 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles R.2191 à R.2193 du Code de la commande publique.Formedu groupement : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conseil départemental des Deux-Sèvres Conseil départemental de la Vienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:

Conseils départementaux des Deux-Sèvres et de la Vienne 79000 Deux-Sèvres et 86000 Vienne

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: bureau des marchés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 227900001600352
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Vienne
Adresse postale: place Aristide Briand-Hôtel du Département - cS 80319
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86008
Pays: Vienne 🏙️
Contact
Point de contact: Mme la Présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: informatique@departement86.fr 📧
Adresse Internet: http://WWW.lavienne86.fr 🌏
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac Place Denfert Rochereau CS 58880
Pays: Deux-Sèvres 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 234-676247 (2022-11-30)

Avis d'attribution de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-342563
Se réfère à l'avis: 2022/S 234-676247
Numéro JO-S: 110

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Nom: empreinte digitale scop sa
Numéro d'enregistrement national: 39326709100097
Adresse postale: 11, rue des Noyers
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22790001600352
22860001100016
Adresse postale: place Aristide briand
Commune postale: Poitiers
Contact
Point de contact: Mr le President
Téléphone: +33 054955660 📞
Courrier électronique: conseiljuridique@departement86.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lavienne86.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 110-342563 (2023-06-06)

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