les repas concernent des enfants, d'âge maternel et élémentaire, ainsi que des adultes, accompagnateurs des enfants et personnes âgées.La livraison sera effectuée selon le principe de la liaison froide.Les membres du groupement souhaitent promouvoir une alimentation de qualité et durable, respectueuse de l'environnement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“préparation et livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires - groupement de commandes
202201281132”
Produits/services: Services de restauration scolaire📦
Brève description:
“les repas concernent des enfants, d'âge maternel et élémentaire, ainsi que des adultes, accompagnateurs des enfants et personnes âgées.La livraison sera...”
Brève description
les repas concernent des enfants, d'âge maternel et élémentaire, ainsi que des adultes, accompagnateurs des enfants et personnes âgées.La livraison sera effectuée selon le principe de la liaison froide.Les membres du groupement souhaitent promouvoir une alimentation de qualité et durable, respectueuse de l'environnement
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“commune d'ancenis-saint-géréon / Sivu (Syndicat intercommunal à vocation unique) de l'enfance / Association Assiel” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 63
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible 2 fois de manière tacite pour les mêmes montants et par période de 12 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le lot comporte 2 tranchestranche ferme : Commune d'ancenis-saint-géréon / Sivu de l'enfancetranche optionnelle 1 : Association Assiel”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: commune de Loireauxence / Commune de La Roche Blanche
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“commune de Trans sur Erdre / Commune de Pannecé / Ogec Ecole Ste Thérèse St Fernand St Mars la Jaille”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal, Attestation d'assurance, responsabilité civile, et...”
Liste et brève description des conditions
pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal, Attestation d'assurance, responsabilité civile, et décennale le cas échéant, en cours de validité, pour les risques professionnels, Liste nominative des salariés étrangers employés soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L.5221-2 du Code du travail, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“certificats de qualifications professionnelles, dont l'agrément sanitaire européen pour la fabrication des repas en liaison froide. La preuve de la capacité...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
certificats de qualifications professionnelles, dont l'agrément sanitaire européen pour la fabrication des repas en liaison froide. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation), Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-31
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ancenis-Saint-Géréon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
Source: OJS 2022/S 045-115619 (2022-02-28)
Avis d'attribution de marché (2022-09-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 825 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-115619
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202201281132
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1
Date de conclusion du contrat: 2022-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ansamble
Adresse postale: allée Gabriel Lippmann - pibs
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 189-535133 (2022-09-26)