La politique d’Achats IBIS est composée des segments suivants :
• Segment n°1 : Développer, maintenir et exploiter des Segments Sols et/ou des Systèmes Spatiaux, (lot n°1)
• Segment n°2 : Prestations relatives à l’atelier de simulation Basiles et du produit VTS,
• Segment n°3 : Prestations d’ingénierie et d’essais bord/sol : SCAO, Logiciel de Vol, Centre de Contrôle, Simulation véhicule, (lot n°2)
• Segment n°4 : Robotique ; développement, réalisation, essais et pilotage de véhicules, (lot n°3)
• Segment n°5 : Activités de contrôle des satellites et d’exploitation des missions, (lot n°4)
• Segment n°6 : Etudes, maquettage, démonstrateurs.
La présente consultation ne portent que sur les segments n°1, 3, 4 et 5.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-09.
Avis de marché (2022-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre National d'Etudes Spatiales
Adresse postale: 18 avenue Edouard BELIN
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31401
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: FRIEDERICH William
Téléphone: +33 561273312📞
Courrier électronique: william.friederich@cnes.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.cnes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cnes.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Politique d’Achats : IBIS (Ingénierie Bord et Informatique Spaciale)
ORADAJ/AR/TN-2021.0016366”
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Brève description:
“La politique d’Achats IBIS est composée des segments suivants :
• Segment n°1 : Développer, maintenir et exploiter des Segments Sols et/ou des Systèmes...”
Brève description
La politique d’Achats IBIS est composée des segments suivants :
• Segment n°1 : Développer, maintenir et exploiter des Segments Sols et/ou des Systèmes Spatiaux, (lot n°1)
• Segment n°2 : Prestations relatives à l’atelier de simulation Basiles et du produit VTS,
• Segment n°3 : Prestations d’ingénierie et d’essais bord/sol : SCAO, Logiciel de Vol, Centre de Contrôle, Simulation véhicule, (lot n°2)
• Segment n°4 : Robotique ; développement, réalisation, essais et pilotage de véhicules, (lot n°3)
• Segment n°5 : Activités de contrôle des satellites et d’exploitation des missions, (lot n°4)
• Segment n°6 : Etudes, maquettage, démonstrateurs.
La présente consultation ne portent que sur les segments n°1, 3, 4 et 5.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 602 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Segment n°1 : Développer, maintenir et exploiter des Segments Sols et/ou des Systèmes Spatiaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“• Développement de systèmes informatiques des systèmes spatiaux hors systèmes de transport spatial (segments sol, logiciels métiers ou logiciels techniques,...”
Description du marché
• Développement de systèmes informatiques des systèmes spatiaux hors systèmes de transport spatial (segments sol, logiciels métiers ou logiciels techniques, les développements et les maintenances des bibliothèques d’algorithmes) : spécifications techniques, conception, réalisation, intégration et validation et recette ;
• Maintenance de systèmes informatiques spatiaux et les activités de Maintien en Condition de Sécurité associées, le cas échéant ;
• Assistance industrielle à maîtrise d’ouvrage : support au développement, à l’ingénierie sol, à l'intégration, à la qualification des systèmes sol (essais systèmes, validation de chaînes fonctionnelles, essais de Qualification technique et opérationnelle) et à l'exploitation des systèmes spatiaux opérationnels, ainsi que les études d’ingénierie et d’analyse de mission relatives à la mécanique spatiale. Pour les systèmes de transport spatial , ce type de prestation se limite au seul domaine de la mécanique spatiale.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Peut être reconduit à l’initiative du CNES en une ou plusieurs fois aux mêmes conditions commerciales, dans la limite de 2 (deux) années complémentaires.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Segment n°3 : Ingénierie et Essais Système Bord/Sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Description du marché:
“prestations couvrant notamment des activités d’ingénierie, de développement, de simulation, de validation et d’exploitation dans les domaines de la fonction...”
Description du marché
prestations couvrant notamment des activités d’ingénierie, de développement, de simulation, de validation et d’exploitation dans les domaines de la fonction commande contrôle, du SCAO, et du logiciel de vol.
Les activités ont été organisées pour couvrir quatre domaines :
• Les logiciels de vol,
• Les simulateurs système satellite et bancs de validation hors simulateurs d’études SCAO,
• Les systèmes de contrôle d’attitude et d’orbite (SCAO) y compris les simulateurs d’études,
• Le commande/contrôle et les opérations des satellites opérés par le CNES.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Segment n°4 : Robotique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations couvrant notamment des activités de robotique mobile au CNES ayant pour objectifs d'étudier et de préparer les technologies nécessaires aux...”
Description du marché
prestations couvrant notamment des activités de robotique mobile au CNES ayant pour objectifs d'étudier et de préparer les technologies nécessaires aux futures missions d'exploration planétaire des systèmes de perception de l'environnement à l'aide de caméras ou autres senseurs, de localisation (dans les images si caméras) et de génération automatique de trajectoires pour les rovers (robots mobiles autonomes).
Les activités ont été organisées pour couvrir les domaines d’activités suivants :
• La maintenance applicative du patrimoine algorithmique EDRES ;
• Les études et développements de nouvelles fonctionnalités logicielles ;
• Le maintien en condition opérationnelle de la plate-forme informatique, des rovers et des laboratoires électronique, mécanique et de perception optique ;
• Les études et développements sur la thématique mécatronique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“peut être reconduit à l’initiative du CNES en une ou plusieurs fois aux mêmes conditions commerciales, dans la limite de 2 (deux) années complémentaires.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Segment n°5 : Délégation des activités d’opérateurs de systèmes spatiaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations couvrant notamment des activités en délégation de tâches associées à la réalisation des opérations placées sous la responsabilité de centres...”
Description du marché
prestations couvrant notamment des activités en délégation de tâches associées à la réalisation des opérations placées sous la responsabilité de centres opérationnels situés sur le site toulousain du CNES (par exemple, les centres d’opérations satellites ou centres de missions scientifiques).
Les activités ont été organisées au travers des activités suivantes :
• Tache 1 : Gestion et Coordination,
• Tache 2 : Préparation et exécution des séquences d’opérations,
• Tache 3 : Tâches opérateurs,
• Tache 4 : Formation et maintien des compétences.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et conformément à l’article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et conformément à l’article R. 2143-3 du CCP, produire les justificatifs suivants:
a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;
b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d’un groupement candidat et le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Conformément aux articles R. 2143-6 à 10 du CCP, le CNES accepte comme preuve suffisante:
1) Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu aux articles L. 2141-1 et L. 2141-4 du CCP:
— un extrait de casier judiciaire ou, s’il est étranger;
— un extrait d’un registre pertinent ou, à défaut un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement.
2) Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L. 2141-2 du CCP:
— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ont été effectuées et du paiement des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles. Ou, s’il est étranger;
— un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d’origine ou d’établissement.
3) Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu par l’article L. 2141-3 du CCP:
— un extrait K, ou un extrait K bis ou un extrait D1, ou, s’il est étranger,
— un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement.
Le cas échéant le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7, ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.
Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit.
Le CNES vérifie les conditions de participation des candidats conformément aux modalités prévues aux articles R. 2144-1 à 7 du CCP.
NB: les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction assermentée en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Les activités de développements des moyens sol ont très rarement une durée inférieure à 4 ans. Les activités de gestion technique et d’opération quant à...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Les activités de développements des moyens sol ont très rarement une durée inférieure à 4 ans. Les activités de gestion technique et d’opération quant à elles nécessitent une prise en main importante qui justifie une extension optionnelle de 2 ans supplémentaires au-delà des 4 ans initiaux. Les projets orbitaux sont sur des durées de développement longues, voire très longues (> 4 ans).
Afficher plus Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-13
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les candidats doivent indiquer dans leur candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou groupement d'opérateurs économiques. Dans le cas...”
Les candidats doivent indiquer dans leur candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou groupement d'opérateurs économiques. Dans le cas où des candidats présentent une candidature sous forme de groupement :
Un candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres sur un même lot (segment) en agissant à la fois :
1° En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;
ou
2° En qualité de membre de plusieurs groupements.
Candidature sous forme de groupement :
Si le candidat se présente en groupement d'entreprises, il précise le caractère du groupement, soit groupement conjoint, soit groupement solidaire. Il indique qui est le mandataire désigné pour représenter l'ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations. Il apporte toutes les informations relatives aux habilitations à représenter le groupement lors de la procédure de mise en concurrence afin de déterminer :
- Si le mandataire est habilité à signer l'offre seule, ou
- Si le mandataire est habilité à signer la candidature et l'offre, ou
- Si l'ensemble des membres du groupement signe la lettre de candidature et l'offre du groupement.
Chaque membre du groupement produit à l'appui de la candidature du groupement l'ensemble des éléments décrits aux rubriques ci-dessus ».
En cas de groupement conjoint, devront également être précisés le ou les lots à la charge de chacun des membres du groupement.
« Les dates renseignée à la rubrique II.2.7 de l’avis sont fournie à titre indicatif et prévisionnel et /ou constitue un engagement maximal pour le CNES ».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 031-079716 (2022-02-09)
Informations complémentaires (2022-02-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 031-079716
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte: Politique d’Achats : IBIS (Ingénierie Bord et Informatique Spaciale)
Nouvelle valeur
Texte: Politique d’Achats : IBIS (Ingénierie Bord et Informatique Spatial)
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-03-13 📅
L'heure: 23:59
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-16 📅
L'heure: 23:59
Source: OJS 2022/S 035-090680 (2022-02-14)