plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Saint-Dizier/Chaumont
plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Saint-Dizier/Chaumont
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de...”
Titre
plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Saint-Dizier/Chaumont
DAF_2022_000728
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Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de...”
Brève description
plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Saint-Dizier/Chaumont
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: lot 1 (Saint-Dizier) - lOT 2 (Chaumont) - lOT 3 (Marolles)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saint-dizier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint-dizier - prunay belleville - brienne le chateau
Description du marché:
“plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de...”
Description du marché
plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de SAINT-DIZIER
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3416237.21 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Exécution des prest. Commencera le 1/7/2023 pour le LOT 1. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du 1/1/2024 au...”
Description des renouvellements
l'Exécution des prest. Commencera le 1/7/2023 pour le LOT 1. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du 1/1/2024 au 31/12/2024, du 1/1/2025 au 31/12/2025 et du 1/1/2026 au 31/12/2026. La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre(ac) est soumis aux disp. De l'art. L2124-2 et des art. R2161-2 et suivants du code de la commande publique (Cp). Il entre dans la...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre(ac) est soumis aux disp. De l'art. L2124-2 et des art. R2161-2 et suivants du code de la commande publique (Cp). Il entre dans la catégorie des marchés de service.il est passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de cde pour les prest. À la demande, avec maxi et soumis aux articles L2125-1,R2162-1 et suivants et R2162-13 et suivants du code de la CP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chaumont-semoutiers - cHAUMONT - oRGES
Description du marché:
“plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de...”
Description du marché
plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de CHAUMONT
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 902270.88 💰
Description
Durée de l'accord: 5
Description des renouvellements:
“l'Exécution des prest. Commencera le 1/8/2023 pour le LOT 2. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du 1/1/2024 au...”
Description des renouvellements
l'Exécution des prest. Commencera le 1/8/2023 pour le LOT 2. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du 1/1/2024 au 31/12/2024, du 1/1/2025 au 31/12/2025 et du 1/1/2026 au 31/12/2026. La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: marolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: marolles
Description du marché:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de défense (Gsbdd) de...”
Description du marché
nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au groupement de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de MAROLLES
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75265.78 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Exécution des prest. Commencera le 1/8/2023 pour le LOT 3. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du 1/1/2024 au...”
Description des renouvellements
l'Exécution des prest. Commencera le 1/8/2023 pour le LOT 3. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du 1/1/2024 au 31/12/2024, du 1/1/2025 au 31/12/2025 et du 1/1/2026 au 31/12/2026. La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes
“aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles L.2112-2 et R.2152-7 du code de la commande publique,...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles L.2112-2 et R.2152-7 du code de la commande publique, les candidats : - devront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement (ANNEXE 4 à l'acte d'engagement jointe au présent dossier) pour le LOT 1 (Saint-Dizier). Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser 420 heures annuelles d'insertion minimum ; - pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement (ANNEXE 4 à l'acte d'engagement jointe au présent dossier) pour le LOT 2 (Chaumont) et le LOT 3 (Marolles). Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures annuelles d'insertion qu'il aura indiqué à l'annexe 4 à l'acte d'engagement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres”
“le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire. Elle s'effectue à partir de ce...”
le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire. Elle s'effectue à partir de ce site. Les sites étant fermés du 23 décembre 2022 au 02 janvier 2023 inclus, une prise de contact doit être réalisée avant le 22 décembre 2022 pour organiser les visites semaines 1 et 2 de 2023.Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. Les montants ci-dessous ne préjugent pas des quantités effectivement commandées, dont l'estimation figure en ANNEXE 2 du présent règlement de la consultation (Rc) :- lOT 1 (saint-dizier) :poste 1 (nettoyage des locaux) :Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 125 000 euros hors taxe (Ht).Poste 2 (Hébergement) :Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 291 000 euros hors taxe (Ht).Poste 2 (Hôtellerie) :Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 41 500 euros hors taxe (Ht).Poste 3 (plonge batterie et prestations spécifiques) : Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 26 000 euros hors taxe (ht).- lot 2 (Chaumont) : POSTE 1 (nettoyage des locaux) :Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 12 500 euros hors taxe (Ht).Poste 2 (Hébergement) :Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 81 000 euros hors taxe (Ht).Poste 3 (plonge batterie et prestations spécifiques) : Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 20 000 euros hors taxe (ht).- lot 3 (Marolles) : POSTE 1 (nettoyage des locaux) :Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 6 500 euros hors taxe (Ht).En qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès du Directeur Départemental des Finances Publiques de la Moselle, 1 rue François de Curel - bP 41 054 - 57036 METZ Cedex, qui effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement.Pour tous problèmes de paiement, il convient de s'adresser à la division finances de la PFC Est dont les coordonnées sont les suivantes : Tél. : 03 87 15 51 04 - courriel : pfc-est-assistance-facturation.resp.fct@intradef.gouv.fren qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès de la comptabilité de la division RHL qui effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement.Pour tous problèmes de paiement, il convient de s'adresser à la division RHL de la PFC Est dont les coordonnées sont les suivantes : Tél. : 03 87 15 51 96 - courriel : pfc-est-divrhl-appro-marches.resp.fct@intradef.gouv.frles sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation, ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange chorus pro, si celle-ci est postérieure.Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le d élai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.Il n'existe aucune solidarité financière entre la PFC Est et les cercles de SAINT-DIZIER et Chaumont.Les relations contractuelles entre la PFC Est et le cercle de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont sont régies par la convention de groupement, prévue par l'article L.2113-7 du code de la commande publique.La valeur estimée du marché correspond à la durée totale du marché, soit 42 mois pour le LOT 1 et 41 mois pour les LOTS 2 et 3.Ressources propres de L'État : ministère des armées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;- recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;- référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ;- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 246-713683 (2022-12-16)
Informations complémentaires (2023-01-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 246-713683
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-30 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-02 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2023/S 023-064192 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2615292.73 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilite
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-713683
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 008 2023 040 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Saint-Dizier/Chaumont :...”
Titre
plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Saint-Dizier/Chaumont : LOT 1 (Saint-Dizier)
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Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: atalian Propreté
Numéro d'enregistrement national: 39950664100501
Adresse postale: 56 rue Ampère
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://atalian.fr/proprete🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2054734.51 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 2022 008 2023 041 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Saint-Dizier/Chaumont :...”
Titre
plonge, hébergement et nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Saint-Dizier/Chaumont : LOT 2 (Chaumont)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: atalian
Numéro d'enregistrement national: 57218117001412
Adresse postale: agence de Marolles Rue de la Violette - zI Vitry
Commune postale: Marolles
Code postal: 51300
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463906.77 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022 008 2023 042 00 00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Saint-Dizier/Chaumont : LOT 3 (Marolles)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg propreté
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
URL: http://www.derichebourg.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96651.45 💰
“le marché est passé sous la forme d'un marché mixte à bons de commande avec maximum pour les prestations à la demande.La valeur totale finale du marché est...”
le marché est passé sous la forme d'un marché mixte à bons de commande avec maximum pour les prestations à la demande.La valeur totale finale du marché est calculée en cumulant les montants annuels HT ci-dessous sur 41 mois (du 1er août 2023 au 31 décembre 2026) :- lOT 1 (Saint-Dizier) :- prestations programmées de nettoyage des locaux (hors plonge, hors locaux de plonge et hors locaux poubelles rattachées à la plonge) - pOSTE 1 : montant forfaitaire de 278 861,40 euros,- prestations a la demande occasionnelles - pOSTE 1 : prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un montant maxi de 125 000 euros (montant estimé à 38 899,60),- prestations a la demande habituelles " bâtiments d'hébergement " - pOSTE 2 : prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un montant maxi de 291 000 euros (montant estimé à 120 472,20 euros)- prestations a la demande habituelles " bâtiments d'hôtellerie " - pOSTE 2 : prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un montant maxi de 41 500 euros (montant estimé à 23 544,90 euros)- prestations programmées de plonge vaisselle - pOSTE 3 : prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un montant estimé à 113 440,99 euros, - prestations programmées de nettoyage des locaux de plonge vaisselle et des locaux poubelles - pOSTE 3 : montant forfaitaire de 23 871.72 euros, - prestations spécifiques a la demande occasionnelles de plonge et de nettoyage des locaux de plonge + prestations a la demande occasionnelles de plonge batterie et de nettoyage des locaux de plonge batterie - pOSTE 3 : prix unitaires figurant aux bordereaux de prix annexés à l'acte d'engagement pour un montant maxi de 26 000 euros.- LOT 2 (Chaumont) : - prestations programmées de nettoyage des locaux (hors plonge, hors locaux de plonge et hors locaux poubelles rattachées à laplonge) - pOSTE 1 : montant forfaitaire de 62 543,64 euros, - prestations a la demande occasionnelles - pOSTE 1 : prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un montant maxi de 12 500 euros (montant estimé à 4 721,87)- prestations a la demande habituelles " bâtiments d'hébergement - pOSTE 2 : prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un montant maxi de 81 000 euros (montant estimé à 17 856),- prestations programmées de plonge vaisselle - pOSTE 3 : prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un montant estimé à 44 119,74 euros, - prestations programmées de nettoyage des locaux de plonge vaisselle et des locaux poubelles - pOSTE 3 : montant forfaitaire de 4 480,44 euros, - prestations a la demande occasionnelles spécifiques de plonge et de nettoyage des locaux de plonge + prestations a la demande occasionnelles de plonge batterie et de nettoyage des locaux de plonge batterie - pOSTE 3 : prix unitaires figurant aux bordereaux de prix annexés à l'acte d'engagement pour un montant maxi de 20 000 euros.- LOT 3 (Marolles) :- prestations programmées de nettoyage des locaux - pOSTE 1 : montant forfaitaire de 26 938,68 euros, - prestations a la demande occasionnelles - pOSTE 1 : prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un montant maxi de 6 500 euros (montant estimé à 1 349,55 euros)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat ;- recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ;- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 129-410600 (2023-07-04)