OSI - Outils de Sécurité intelligents : Dispositif De SHuntage, Signal d'Arrêt à Main (SAM) de jour, de nuit et Pétard (télécommandés)

SNCF Réseau

OSI - Outils de Sécurité intelligents : Dispositif De SHuntage, Signal d'Arrêt à Main (SAM) de jour, de nuit et Pétard (télécommandés)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-13 Avis de marché
2025-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électrique de signalisation de chemin de fer
Numéro de référence: 2022DOS0440465
Brève description:
OSI - Outils de Sécurité intelligents : Dispositif De SHuntage, Signal d'Arrêt à Main (SAM) de jour, de nuit et Pétard (télécommandés)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électrique de signalisation de chemin de fer 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement électrique de signalisation de chemin de fer 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Réseau
Adresse postale: 20 rue de la villette
Code postal: 69003
Commune postale: lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: rozenn.figueroa@reseau.sncf.fr 📧
Téléphone: +33 0615460556 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-01-25 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-703362
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
SNCF Réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L'Entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Fournitures de la SNCF Réseau, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français. Les fournitures sont soumises à autorisation d'utilisation sur le RFN de SNCF Réseau . Le candidat s'engage à mettre en place un réseau de distribution sur tout le territoire français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cas d'une procédure de demande de fermeture de voie lors de travaux ferroviaire, des mesures de sécurité supplémentaires sont prises par l'équipement en plus de celles prises par la circulation. Ces mesures sont accompagnées d'installation d'outils dits « de bouclage » sur la zone de chantier, les "OSI" Outils de Sécurité Intelligents.
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- Barre de Shuntage connectée
- Signal d'Arrêt Main (SAM) de jour et de nuit connecté
- Pétard
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 12 mois optionnel

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Santé financière (résultat d'exploitation/ CA Total)
Spécialisation dans le domaine (CA de la fourniture concernée / CA Total)
Mention des compétences ferroviaire (le cas echéant)
Démarches d'évaluation ou de certification en matière d'environnement et/ou plan RSE
Attestation sur l'honneur d'engagement de prévention et de maîtrise des risques professionnels inhérent à ses activités / certification management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001)
Décrire minimum 3 projets de complexité et périmetre similaire à l’objet de l’AO mené depuis 2017 au sein de votre entreprise (description en 1 page A4 maximum par projet, de la problématique à résoudre, périmètre fonctionnel de la solution développée, difficultés techniques surmontées, planning de conception, équipes projet mobilisées et tout autre élément jugé utile pour la compréhension des activités réalisées)
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Décrire les moyens production des elements pour l'exécution du marché
Décrire l'équipement techniques et des mesures employées pour assurer la qualité (certification ISO 9001 et/ou EN 50128 SIL2 ou plus et/ou EN 50125-3)
Indiquer la capacité de production annuelle de produits de l’AO
Indiquer le nombre de collaborateurs capables de travailler sur un projet de cette nature
Préciser les zones d'implantation géographique(s) et langues de travail et pour la documentation produite dans le cadre du marché
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie A Première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Réseau .
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Dans le cas où le candidat e remet une offre en qualité de membre de plusieurs groupements, elle ne pourra pas être mandataire de plus d’un groupement pour un même marché.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Santé financière (résultat d'exploitation/ CA Total)
Spécialisation dans le domaine (CA de la fourniture concernée / CA Total)
Mention des compétences ferroviaire (le cas echéant)
Démarches d'évaluation ou de certification en matière d'environnement et/ou plan RSE
Attestation sur l'honneur d'engagement de prévention et de maîtrise des risques professionnels inhérent à ses activités / certification management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001)
Décrire minimum 3 projets de complexité et périmetre similaire à l’objet de l’AO mené depuis 2017 au sein de votre entreprise (description en 1 page A4 maximum par projet, de la problématique à résoudre, périmètre fonctionnel de la solution développée, difficultés techniques surmontées, planning de conception, équipes projet mobilisées et tout autre élément jugé utile pour la compréhension des activités réalisées)
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Décrire les moyens production des elements pour l'exécution du marché
Décrire l'équipement techniques et des mesures employées pour assurer la qualité (certification ISO 9001 et/ou EN 50128 SIL2 ou plus et/ou EN 50125-3)
Indiquer la capacité de production annuelle de produits de l’AO
Indiquer le nombre de collaborateurs capables de travailler sur un projet de cette nature
Préciser les zones d'implantation géographique(s) et langues de travail et pour la documentation produite dans le cadre du marché
Heure limite de réception des offres: 15:00
Date d'envoi des invitations: 2022-02-25 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
SNCF Réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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L'Entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
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Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Fournitures de la SNCF Réseau, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Les fournitures sont soumises à autorisation d'utilisation sur le RFN de SNCF Réseau .
Le candidat s'engage à mettre en place un réseau de distribution sur tout le territoire français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 243-703362 (2022-12-13)
Avis d'attribution de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OSI - Outils de Sécurité intelligents : Dispositif De SHuntage, Signal d'Arrêt à Main (SAM) de jour, de nuit et Pétard (télécommandés)
Numéro de référence: 2022DOS0440465
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement électrique de signalisation de chemin de fer 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 2022DOS0440465
Description du marché:
Dans le cas d'une procédure de demande de fermeture de voie lors de travaux ferroviaire, des mesures de sécurité supplémentaires sont prises par l'équipement en plus de celles prises par la circulation. Ces mesures sont accompagnées d'installation d'outils dits « de bouclage » sur la zone de chantier, les "OSI" Outils de Sécurité Intelligents. - Barre de Shuntage connectée - Signal d'Arrêt Main (SAM) de jour et de nuit connecté - Pétard
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Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois optionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024CTC1247505
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Titre: OSI - Outils de Sécurité Intelligent
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Lot 1 - OSI - Outils de Sécurité Intelligent
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vape rail international
Nom et adresse du contractant
Nom: Vape rail international
Numéro d'enregistrement national: 395 094 105 00057
Code postal: 01460
Commune postale: Montreal la Cluze
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: quentin.sanches@vaperail.com 📧
Téléphone: 0000000000 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SNCF Réseau
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Adresse postale: 20 rue de la villette
Code postal: 69003
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rozenn.figueroa@reseau.sncf.fr 📧
Téléphone: +33 0615460556 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer

Informations complémentaires
Informations complémentaires
SNCF Réseau émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Région: Paris 🏙️
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
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Source: OJS 2025/S 028-088201 (2025-02-07)
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