organisation et gestion des accueils périscolaires et extrascolaires enfance et jeunesse et des activités éducatives
commune de Mondonville
les prestations sont détaillées aux Ccap et Cctp
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-17 | Avis de marché |
| 2023-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2022-008
Brève description: les prestations sont détaillées aux Ccap et Cctp
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Mondonville
Adresse postale: 15 avenue de la République, Hôtel de ville
Code postal: 31700
Commune postale: Mondonville
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-580173
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: accueil de Loisirs Associé à l'école (Alae)
Numéro du lot: 1
Brève description: accueil de Loisirs Associé à l'école
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: accueil de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)
Numéro du lot: 2
Brève description: accueil de Loisirs Sans Hébergement
Intitulé du lot: centre d'actions Jeunesse (Caj)
Numéro du lot: 3
Brève description: centre d'actions Jeunesse
Intitulé du lot: conseil municipal des enfants et Conseil municipal des jeunes (Cme/Cmj)
Numéro du lot: 4
Brève description: conseil municipal des enfants et Conseil municipal des jeunes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Rc
Situation économique et financière: voir Rc
Capacité technique et professionnelle: voir Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310351800063
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 204-580173 (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2022-008
Brève description: les prestations sont détaillées aux Ccap et Cctp
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Mondonville
Adresse postale: 15 avenue de la République, Hôtel de ville
Code postal: 31700
Commune postale: Mondonville
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-580173
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info -
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: accueil de Loisirs Associé à l'école (Alae)
Numéro du lot: 1
Brève description: accueil de Loisirs Associé à l'école
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il sera renouvelé 3 fois un an par tacite reconduction sauf si la commune informe le titulaire de sa décision de non-reconduction 3 mois avant la fin du terme par lettre recommandée avec accusé de réception.Le marché ne pourra ainsi pas excéder 4 ans
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: accueil de Loisirs Sans Hébergement
Intitulé du lot: centre d'actions Jeunesse (Caj)
Numéro du lot: 3
Brève description: centre d'actions Jeunesse
Intitulé du lot: conseil municipal des enfants et Conseil municipal des jeunes (Cme/Cmj)
Numéro du lot: 4
Brève description: conseil municipal des enfants et Conseil municipal des jeunes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Rc
Situation économique et financière: voir Rc
Capacité technique et professionnelle: voir Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310351800063
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 204-580173 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1967817.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-083365
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-580173
Numéro JO-S: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Nom: loisirs Education & Citoyennete Grand Sud
Adresse postale: 7 Rue Paul Mesple
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1436778.08 EUR 💰
201201.52 EUR 💰
31 669 EUR 💰
13129.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 030-083365 (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1967817.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-083365
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-580173
Numéro JO-S: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Nom: loisirs Education & Citoyennete Grand Sud
Adresse postale: 7 Rue Paul Mesple
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1436778.08 EUR 💰
201201.52 EUR 💰
31 669 EUR 💰
13129.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 030-083365 (2023-02-07)
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