Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS et de la CTBR.
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
Avis de marché (2022-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Estelle LOPES DE ANDRADE
Téléphone: +333 88777027📞
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg
Personne de contact: Estelle LOPES DE ANDRADE
Téléphone: +333 88777027📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: www.alsacemarchespublics.eu🌏
URL de participation: www.alsacemarchespublics.eu🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transports en commun de la Compagnie des transports strasbourgeois et de la CTBR
2022-M650”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS et de la CTBR.
Le présent contrat est un accord-cadre...”
Brève description
Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS et de la CTBR.
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de matériel de transport📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes. Il comporte des prestations à bons de commande (prix unitaire) avec :
- S’agissant de la CTS, un...”
Description du marché
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes. Il comporte des prestations à bons de commande (prix unitaire) avec :
- S’agissant de la CTS, un montant minimum annuel de 1 200 000 euros HT et avec un montant maximum annuel de 3 600 000 € HT.
- S’agissant de la CTBR, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 €.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois ans fixe, tacitement reconductible deux fois un an.
L’accord-cadre débutera à compter du 1er janvier 2023.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 ans ferme et deux reconductions tacites d'un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-16
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-08-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”
Nom
Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2022/S 143-410702 (2022-07-22)
Informations complémentaires (2022-08-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 143-410702
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.2
Ancienne valeur
Texte: Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Nouvelle valeur
Texte: Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte:
“Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transports en commun de la Compagnie des transports
strasbourgeois et de la CTBR” Nouvelle valeur
Texte:
“Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transports en commun de la Compagnie des transports
strasbourgeois” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS et de la CTBR.
Le présent contrat est un accord-cadre...”
Texte
Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS et de la CTBR.
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS.
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.”
Texte
Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS.
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 18 100 000.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 18 000 000.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes. Il comporte des prestations à bons de
commande (prix unitaire) avec :
- S’agissant de la CTS, un...”
Texte
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes. Il comporte des prestations à bons de
commande (prix unitaire) avec :
- S’agissant de la CTS, un montant minimum annuel de 1 200 000 euros HT et avec un montant maximum
annuel de 3 600 000 € HT.
- S’agissant de la CTBR, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 €.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois ans fixe, tacitement reconductible deux fois un an.
L’accord-cadre débutera à compter du 1er janvier 2023.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes. Il comporte des prestations à bons de
commande (prix unitaire) avec un montant minimum annuel de...”
Texte
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes. Il comporte des prestations à bons de
commande (prix unitaire) avec un montant minimum annuel de 1 200 000 euros HT et avec un montant maximum
annuel de 3 600 000 € HT.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois ans fixe, tacitement reconductible deux fois un an.
L’accord-cadre débutera à compter du 1er janvier 2023.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 18 100 000.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 18 000 000.00 EUR
Source: OJS 2022/S 152-436005 (2022-08-04)