Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transports en commun de la Compagnie des transports strasbourgeois et de la CTBR

Compagnie des transports strasbourgeois

Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS et de la CTBR.
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-22 Avis de marché
2022-08-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2022-07-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Estelle LOPES DE ANDRADE
Téléphone: +333 88777027 📞
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr 📧
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg
Personne de contact: Estelle LOPES DE ANDRADE
Téléphone: +333 88777027 📞

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transports en commun de la Compagnie des transports strasbourgeois et de la CTBR 2022-M650”
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Brève description:
“Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS et de la CTBR. Le présent contrat est un accord-cadre...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 18 100 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de matériel de transport 📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Description du marché:
“Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes. Il comporte des prestations à bons de commande (prix unitaire) avec : - S’agissant de la CTS, un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 3 ans ferme et deux reconductions tacites d'un an

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-16 12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-08-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”    Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2022/S 143-410702 (2022-07-22)
Informations complémentaires (2022-08-04)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 143-410702

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.2
Ancienne valeur
Texte: Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Nouvelle valeur
Texte: Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte:
“Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transports en commun de la Compagnie des transports strasbourgeois et de la CTBR”
Nouvelle valeur
Texte:
“Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transports en commun de la Compagnie des transports strasbourgeois”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS et de la CTBR. Le présent contrat est un accord-cadre...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent contrat porte sur des prestations de nettoyage du matériel roulant de la CTS. Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 18 100 000.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 18 000 000.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes. Il comporte des prestations à bons de commande (prix unitaire) avec : - S’agissant de la CTS, un...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes. Il comporte des prestations à bons de commande (prix unitaire) avec un montant minimum annuel de...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 18 100 000.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 18 000 000.00 EUR
Source: OJS 2022/S 152-436005 (2022-08-04)