Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des locaux et de la vitrerie du Conseil Départemental de la Côte-D'Or
0722nettoyagelocaux”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: nettoyage des locaux et de la vitrerie du Conseil Départemental de la Côte-D'Or
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 170 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: nettoyage des locaux de 50 sites répartis sur le département
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R....”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montant minimum euro(s) HT : 400 000 euro(s)montant maximum euro(s) HT : 1 000 000 euro(s)visite obligatoire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de la vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché: nettoyage de la vitrerie de 50 sites répartis sur le département
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R....”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montant minimum euro(s) HT : 10 000 euro(s)montant maximum euro(s) HT : 40 000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“lot 1 : Nettoyage des locaux Nombre minimum d'heures de travail demandé par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de l'insertion : 1067 heures par année...”
Conditions d'exécution du contrat
lot 1 : Nettoyage des locaux Nombre minimum d'heures de travail demandé par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de l'insertion : 1067 heures par année d'exécution soit 4268 heures pour la durée totale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“adresse du profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation : 0722nettoyagelocaux)la durée initiale des accords-cadres est de...”
adresse du profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation : 0722nettoyagelocaux)la durée initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 1er janvier 2023 ou à compter de leur date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2022/S 143-409552 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2022-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr📧
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des locaux et de la vitrerie du Conseil Départemental de la Côte-D'Or concernant 50 sites répartis sur le département”
Brève description:
“nettoyage des locaux et de la vitrerie du Conseil Départemental de la Côte-D'Or concernant 50 sites répartis sur le département”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 431 043 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: nettoyage des locaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum eur ht : 400 000 EurMontant maximum eur ht : 1 000 000 EurNuméro de marché : 2022 al s 0156 535”
Description du marché: nettoyage de la vitrerie
Informations complémentaires:
“montant minimum eur ht : 10 000 EurMontant maximum eur ht : 40 000 EurNuméro de marché : 2022 al s 0157 535”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-409552
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoyage des locaux
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: arc en ciel bourgogne
Adresse postale: 19 rue du professeur louis neel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: arc en ciel environnement
Adresse postale: za du plateau 29 rue du marche rollay
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418 893 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoyage de la vitrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: onet services
Adresse postale: 25 rue de la brot
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 150 💰
“sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à : dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues...”
sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à : dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le Public et l'administration.La durée initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 1er janvier 2023 ou de leur date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduit 3 fois.Le montant indiqué au Ii.1.7)(Valeur totale du marché) correspond au montant total des détails estimatifs pour les 2 lots pour un an. Les montants indiqués au V.2.4) (valeur totale du marché) correspondent au montant du détail estimatif pour un an