la présente consultation a pour but d'organiser le nettoyage des locaux occupés et/ou gérés par les services métropolitains, qu'il s'agisse de locaux administratifs, techniques, sanitaires, et sociaux, ouverts au public ou non ou de biens gérés par le Service Patrimoine privé.Le titulaire devra assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses Wc sur socle.Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires...) sont prévus annuellement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569
Commune postale: Lyon
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478634040📞
Courrier électronique: scp-assistance@grandlyon.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“métropole de Lyon, Direction du Patrimoine et de la Maintenance : Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit...”
Nom
métropole de Lyon, Direction du Patrimoine et de la Maintenance : Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole : http://marchespublics.grandlyon.com
Objet Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des biens immobiliers de la Métropole de Lyon
22drhmg061
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“la présente consultation a pour but d'organiser le nettoyage des locaux occupés et/ou gérés par les services métropolitains, qu'il s'agisse de locaux...”
Brève description
la présente consultation a pour but d'organiser le nettoyage des locaux occupés et/ou gérés par les services métropolitains, qu'il s'agisse de locaux administratifs, techniques, sanitaires, et sociaux, ouverts au public ou non ou de biens gérés par le Service Patrimoine privé.Le titulaire devra assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses Wc sur socle.Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires...) sont prévus annuellement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 25 708 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si un candidat, suite à l'application des critères de sélection, se trouve attributaire de plus de 2 lots, l'attribution se fera dans l'ordre indiqué...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si un candidat, suite à l'application des critères de sélection, se trouve attributaire de plus de 2 lots, l'attribution se fera dans l'ordre indiqué ci-dessous. L'Attribution du ou des lots au-delà du 2ème lot se fera au candidat arrivé en position suivante lors de l'analyse.-lot no 4-lot no 7-lot no 6-lot no 9les lots no 1 et no 2 sont des marchés réservés
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 1 : Ctm / Carré de Soie / Lvl / Site Krüger / Erasme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“ce lot est un marché réservé. Les sites pris en charge se trouvent à Villeurbanne et Vaulx-En-Velin. Le Ctm réunit des bureaux admin. Et techn. Le garage...”
Description du marché
ce lot est un marché réservé. Les sites pris en charge se trouvent à Villeurbanne et Vaulx-En-Velin. Le Ctm réunit des bureaux admin. Et techn. Le garage Lvl est 1 site techn. Salissant avec des bureaux admin. Et techn. Il abrite 1 garage de réparation de véhicules. Érasme est 1 labo d'idées, recevant du public. Col Est et Col Nord-Ouest sont des subdi. De collecte d'ordures ménagères, avec des bureaux techn., vestiaires, réfectoires, sanitaires et douches. Ce sont 2 sites salissants. Unm héberge les agents de nettoiement des rues, avec de petites machines. C'Est 1 site techn. Salissant. Ulvi est 1 unité importante gérant l'entretien et les réparations des camions bennes d'ord. Ménagères. C'Est 1 site techn. Salissant. L'Atelier Net Ne abrite des agents de nettoiement des rues, avec 1 lieu de stockage de pièces détachées. Le nettoyage est fait à la demande, en présence des agents. La Mission Carré de Soie est 1 site adm., avec des bureaux ayant pour mission de recevoir du public
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: trois fois une année par tacite reconduction
Informations complémentaires:
“ce lot est un marché réservé à une entreprise adaptée en application de l'article L2113-12 du CcpAutorisation spécifique, minimum exigé : Renseignements et...”
Informations complémentaires
ce lot est un marché réservé à une entreprise adaptée en application de l'article L2113-12 du CcpAutorisation spécifique, minimum exigé : Renseignements et / ou documents apportant la preuve que le candidat peut soumissionner pour un marché réservé : une entreprise adaptée ou une structure équivalente au titre de l'article L2113-12 du code de la commande publique ou équivalents
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2 : Centre de Formation de Bron / Idef / Parc de Parilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot est un marché d'insertion Les immeubles à prendre en charge se trouvent sur la ville de Bron : - centre de formation de Bron - parc de Parilly -...”
Description du marché
ce lot est un marché d'insertion Les immeubles à prendre en charge se trouvent sur la ville de Bron : - centre de formation de Bron - parc de Parilly - institut Départemental de l'enfance et de la Famille (Idef) : bâtiments administratifs et techniques Le Centre de formation de Bron héberge des agents métropolitains et reçoit de nombreux agents en formation chaque mois. Les différents sites, localisés sur le parc de Parilly, hébergent des agents métropolitains et reçoivent, sur certains d'entre eux, du public. Les différents sites, localisés sur le site de l'idef, hébergent des agents métropolitains et reçoivent, sur certains d'entre eux, du public
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 080 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est un marché réservé.Niveau minimum exigé : Convention d'insertion par l'activité économique passée avec la direction régionale des entreprises de...”
Informations complémentaires
ce lot est un marché réservé.Niveau minimum exigé : Convention d'insertion par l'activité économique passée avec la direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi, art. L5132-2; R5132-1 à 6 du code du travail octroyant le statut d'entreprise d'insertion par l'activité économique (Siae), art. L5132-1 et suivants du code du travail ou équivalents
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 4 : Hôtel de Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“bâtiment admin. Env. 1100 agents, recevant du public (réunions ou manifestations culturelles) :5 étages env. 2900m²/chacun, revêtement : principalement...”
Description du marché
bâtiment admin. Env. 1100 agents, recevant du public (réunions ou manifestations culturelles) :5 étages env. 2900m²/chacun, revêtement : principalement moquette, 5 blocs sanit./niveau. Chaque étage se présente sous forme d'1 plateau (4 piles de couleur différente :orange, verte, rouge, bleue)4 ascenseurs pile orange pour niv. -2 à niv. 5, 1 monte-charge pile rouge pour niv. -1 à niv. 5, escaliers piles verte et bleue, 1 ascenseur pour niv. -1 à niv. 5niveau 1 env. 5800m², revêtement : principalement moquette, 7 blocs sanit. : Espace Président, collaborateurs, vice-présidents, salles de réunion (3 a/coin cuisine), 1 mezzanineescaliers et ascenseurs pour niv. -1 à 1 (piles jaune et marron)niveau 0 env. 3700m², revêtement : pierre et thermoplastique principalement : locaux restauration (1 "Restaurant admin." avec 2 salles repas 60 mètres carrés)niveau -1 env. 2000m² : Salle du Conseil, bureaux admin. Et techniquesniveau -2 : local archives, 1 vestiaire, 3 blocs sanit., parking env. 10000m²
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 6 : Lyon Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“les immeubles à prendre en charge sont répartis sur le présent lot 6 et lot 9. Ils peuvent héberger des sces techniques, administratifs, sociaux et recevoir...”
Description du marché
les immeubles à prendre en charge sont répartis sur le présent lot 6 et lot 9. Ils peuvent héberger des sces techniques, administratifs, sociaux et recevoir ou non du public, des immeubles d'habitation, le musée gallo-romain de Fourvière et le gymnase du quartier de la Duchère. Certains sont des immeubles d'habitation avec des locataires. Les prestations consistent alors à nettoyer les parties communes et/ou sortir et rentrer les bacs poubelles. Le musée est ouvert au public du mardi au dimanche, toute l'année sauf 1er janvier, 1er mai, 14 juillet et 25 décembre. Les horaires d'intervention sont précisés dans la simulation de commande. Le gymnase se trouve à proximité d'un collège et reçoit : des collégiens pendant la journée du lundi au vendredi, des sapeurs-pompiers en cours de journée, des clubs de sport en fin d'après-midi et en soirée, les jeunes sapeurs-pompiers pour des entraînements le samedi, des compétitions sportives le week-end (joueurs, arbitres, public)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 7 : Collèges de la Métropole de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“la Métropole de Lyon gère les collèges situés sur son territoire au nombre de 75. Sur plusieurs d'entre eux, des " annexes " ont été mises en place afin de...”
Description du marché
la Métropole de Lyon gère les collèges situés sur son territoire au nombre de 75. Sur plusieurs d'entre eux, des " annexes " ont été mises en place afin de permettre l'accueil d'élèves supplémentaires dans l'attente de constructions de nouveaux collèges. Sur la grande majorité des collèges, les prestations de ménage sont effectuées par du personnel métropolitain. Sur 7 collèges et 2 annexes, les prestations de ménage sont externalisées. Le marché de nettoyage présent concerne ces établissements situés à Francheville, Lyon 7e et 8e, Vénissieux, Tassin la Demi-Lune, St Fons, St Priest et Villeurbanne. Ces sites réunissent des agents qui occupent des postes administratifs et techniques ainsi que des élèves âgés de 11 à 16 ans. Ils sont tous des Erp (établissement Recevant du Public)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 628 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 9 : Secteur Sud / Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“les immeubles à prendre en charge sont répartis sur le présent lot 9 et lot 6. Ils peuvent héberger des sces techniques, administratifs, sociaux et recevoir...”
Description du marché
les immeubles à prendre en charge sont répartis sur le présent lot 9 et lot 6. Ils peuvent héberger des sces techniques, administratifs, sociaux et recevoir ou non du public, des immeubles d'habitation, le musée gallo-romain de Fourvière et le gymnase du quartier de la Duchère. Certains sont des immeubles d'habitation avec des locataires. Les prestations consistent alors à nettoyer les parties communes et/ou sortir et rentrer les bacs poubelles. Le musée est ouvert au public du mardi au dimanche, toute l'année sauf 1er janvier, 1er mai, 14 juillet et 25 décembre. Les horaires d'intervention sont précisés dans la simulation de commande. Le gymnase se trouve à proximité d'un collège et reçoit : des collégiens pendant la journée du lundi au vendredi, des sapeurs-pompiers en cours de journée, des clubs de sport en fin d'après-midi et en soirée, les jeunes sapeurs-pompiers pour des entraînements le samedi, des compétitions sportives le week-end (joueurs, arbitres, public)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.? Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).OuFournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances.- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteurniveau minimum, le cas échéant? Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueniveau minimum, le cas échéant? Etre en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.La description de chaque référence devra comporter les sites sur lesquels le candidat est intervenu, les coordonnées d'un interlocuteur (nom et numéro de téléphone), la nature et dates des prestations et le montant par an (Modèle de cadre de référence joint au Dce)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Financement : ressources propres de l'acheteur- paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un...”
Conditions d'exécution du contrat
- Financement : ressources propres de l'acheteur- paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours.- Prix révisable- les comportent des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans les pièces de la consultation.- Les lots 1 et 2 sont des marchés réservés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 20 rue du Lac - 69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentants de l'acheteur
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -- les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'Adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'Adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements.- Procédure d'appel d'offre ouvert.- La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.- Le marché est un accord-cadre à bons de commande de un an ferme, reconductible trois fois une année.- Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 22drhmg061.- Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.- Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'Acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points.- La date prévisionnelle de démarrage des prestations : avril 2023.- La facturation en ligne sera acceptée.- Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole de Lyon
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 246-711242 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 427 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-711242
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-113
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no 1 : Ctm / Carré de Soie / Lvl / Site Krüger / Erasme
Date de conclusion du contrat: 2023-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: l Orangerie
Adresse postale: 28 Rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-114
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no 2 : Centre de Formation de Bron / Idef / Parc de Parilly
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: 124.services
Adresse postale: 20 Rue Ornano
Commune postale: Lyon 1er
Code postal: 69001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-115
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no 4 : Hôtel de Métropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: mjcm Proprete
Adresse postale: 16 Rue Paul Et Marc Barbezat
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-116
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no 6 : Lyon Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: carrard Services
Adresse postale: 33 Av Du Doc Georges Levy
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69330
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-117
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no 7 : Collèges de la Métropole de Lyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Nettoyage
Adresse postale: 373 Rue Garibaldi
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 907 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-118
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no 9 : Secteur Sud / Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
“accord-Cadre à bon de commande de 1 ans ferme, reconductible de façon tacite 3 fois 1 ans. Estimatif sur 4 ans 6 427 000 euro(s) (H.T.). Lot 1 montant mini...”
accord-Cadre à bon de commande de 1 ans ferme, reconductible de façon tacite 3 fois 1 ans. Estimatif sur 4 ans 6 427 000 euro(s) (H.T.). Lot 1 montant mini 200 000 euro(s) Ht maxi 600 000 euro(s) Ht, lot 2 mini 130 000 euro(s) Ht maxi 520 000 euro(s) Ht, lot4 mini 250 000 euro(s) Ht maxi 1000 000, lot 6 mini 500 000 euro(s) Ht maxi 1500 000 euro(s) Ht, lot 7 mini 450 000 euro(s) Ht maxi 1907 000 euro(s) Ht lot 9 mini 300 000 euro(s) Ht maxi 900 000,00 euro(s) HtLe candidat peut exercer :>Référé contractuel (artl551-13 et s.,r551-7 et s. Du code justice administrative).>recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'état 358994 du 04/04/2014).Marché consultable sur Rdv, lundi au vendredi, 9h-16h 3 rue des cuirassiers 69003 Lyon, sur demande écrite à Délégation Ressources Humaines et Moyens Généraux Service Ressources Unité Procédures Achatsmarchés20 rue du Lac Cs 33569 69505 Lyon Cedex 03, fax 0426993045 ou dpmg@grand-lyon.com, qui identifiera le demandeur juridique et physique son identité lors de la consultation
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 086-264374 (2023-04-28)