le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum tel qu'indiqué ci-dessous. Il est monoattributaire.Le présent marché est décomposé de la façon suivante :Lot 1nettoyage des bâtiments scolairespériode 1 : montant maximum 300 000 euro(s) HtReconduction 1 : montant maximum 250 000 euro(s) HtReconduction 2 : montant maximum 250 000 euro(s) HtLot 2nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifspériode 1 : montant maximum 125 000 euro(s) HtReconduction 1 : 125 000 euro(s) HtReconduction 2 : 125 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage Des Batiments De La Communaute De Communes Du Pays De Cruseilles (74350)
2022-Ser-06”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum tel qu'indiqué ci-dessous. Il est...”
Brève description
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum tel qu'indiqué ci-dessous. Il est monoattributaire.Le présent marché est décomposé de la façon suivante :Lot 1nettoyage des bâtiments scolairespériode 1 : montant maximum 300 000 euro(s) HtReconduction 1 : montant maximum 250 000 euro(s) HtReconduction 2 : montant maximum 250 000 euro(s) HtLot 2nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifspériode 1 : montant maximum 125 000 euro(s) HtReconduction 1 : 125 000 euro(s) HtReconduction 2 : 125 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des bâtiments scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 268, Route du Suet 74350 - cruseilles
Description du marché: nettoyage des bâtiments scolaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-10 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible 2 fois tacitement pour une durée respective de 12 mois, soit une durée totale maximale d'environ 40 mois allant jusqu'au 31 aout 2026”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des bâtiments administratifs, sportifs, culturels et associatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration du candidat individuel ou du membre de groupement (formulaire Dc2 téléchargeable sur...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-13
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cruseilles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -Les candidats peuvent fournir le Document Unique de Marché Européen (Dume) complété en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. Il devra être accompagné des pièces justificatives de capacités énumérées précédemment
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 206-588301 (2022-10-20)
Informations complémentaires (2022-12-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 206-588301
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/12/2022 à 12h00lieu: Cruseilles
Nouvelle valeur
Texte: date: 26/12/2022 à 12h00lieu: Cruseilles
Source: OJS 2022/S 239-688593 (2022-12-07)
Avis d'attribution de marché (2023-03-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 175 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 268, Route du Suet 74350 Cruseilles
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 206-588301
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022ser06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoyage des bâtiments scolaires
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Steam Multiservices
Adresse postale: 8 Bis Rte Des Creuses - pae des Verts Prés - cran Gevrier
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoyage des bâtiments administratifs, sportifs, culturels et associatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
“les marchés publics ont été signés le 13 Mars 2023 pour les lots suivants :Lot 01 Nettoyage des bâtiments de la Ccpc : 800 000 euro(s) (H.T.). Sur 3 ans,...”
les marchés publics ont été signés le 13 Mars 2023 pour les lots suivants :Lot 01 Nettoyage des bâtiments de la Ccpc : 800 000 euro(s) (H.T.). Sur 3 ans, soit 1ère période 300 000 euro(s) (H.T.). // 1ère année de reconduction 250 000 euro(s) (H.T.). // 2ème année de recondution 250 000 euro(s) (H.T.).Lot no 02 - nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifs : 375 000 euro(s) (H.T.). Sur 3 ans, soit 1ère période 125 000 euro(s) (H.T.). Et 1ère année de reconduction 125 000 euro(s) (H.T.). // 2ème année de reconduction : 125 000 euro(s) (H.T.).Les contrats sont consultables au siège de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (268, Route du Suet 74350 Cruseilles - 04 50 08 16 16 - service Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse marchespublics@ccpaysdecruseilles.org.A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture du siège de la Communauté de Communes sont du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, et le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
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Source: OJS 2023/S 055-158962 (2023-03-13)