mission D'Assistance a maitrise D'Ouvrage en vue de la construction et de L'Exploitation D'Un ECOPOLE
CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne
mission D'Assistance a maitrise D'OuvrageEn vue de la construction et de L'Exploitation D'Un ECOPOLE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en architecture
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de la Cléry, du Betz et de l'ouanne
Adresse postale: 569 route de Châtillon-Coligny
Code postal: 45220
Commune postale: Chateau Renard
Contact
Adresse Internet: http://www.3cbo.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@3cbo.fr 📧
Téléphone: +33 238952515 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347314
Numéro JO-S: 122
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la 3cbo
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: pôle administratif de la 3cbo
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006766800018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Christophe BETHOUL, Président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: 3cbo
Point de contact: Service Juridique
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif D'Orleans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 122-347314 (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en architecture
Brève description:
mission D'Assistance a maitrise D'OuvrageEn vue de la construction et de L'Exploitation D'Un ECOPOLE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de la Cléry, du Betz et de l'ouanne
Adresse postale: 569 route de Châtillon-Coligny
Code postal: 45220
Commune postale: Chateau Renard
Contact
Adresse Internet: http://www.3cbo.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@3cbo.fr 📧
Téléphone: +33 238952515 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347314
Numéro JO-S: 122
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
mission D'Assistance a maitrise D'Ouvrage en vue de la construction et de 'Exploitation D'Un ECOPOLE
Durée de l'accord: 6 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la 3cbo
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique ; - redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;- pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail ;- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou documents équivalents en cas de candidat étranger).- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;- formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;- présentation d'une liste d'études similaires exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus significatives
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: pôle administratif de la 3cbo
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006766800018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Christophe BETHOUL, Président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: 3cbo
Point de contact: Service Juridique
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif D'Orleans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 122-347314 (2022-06-23)
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