Objet Champ d'application du marché
Titre: mise en culture et fourniture de végétaux
F2022/PM/VEGETAUX
Produits/services: Plantes📦
Brève description: mise en culture et fourniture de végétaux
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise en culture et fourniture de plante annuelles, biannuelles et de chrysanthèmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“mise en culture et fourniture de plante annuelles, biannuelles et de chrysanthèmes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2026” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire : il est reconductible” Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 70,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 70,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de bulbes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 mai 2026”
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 20,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 20,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture d'arbres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 284 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 71,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 71,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes vertes de décoration
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de plantes vertes de décoration
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 16,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 16,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins et décorations de noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de sapins et décorations de noël
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 12,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 12,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture d'arbustes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 60,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 60,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture de vivaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 30,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 30,000 euro(s). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Liste et brève description des conditions
pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du Code de la commande publique : Lettre de candidature (Dc1) Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et indiquer tous les membres et le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement ;Déclaration du candidat (Dc2)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“dans le cas où le pouvoir adjudicateur souhaiterait renouveler le marché, la publication de l'avis interviendrait dans le 2e semestre 2026” Informations complémentaires
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres de la collectivité à la section fonctionnement du budget. L'Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandeles prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées :- des prix du bordereau des prix unitaires propre à chaque lot.- des prix du ou des catalogues éventuels du fournisseurles critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :1-prix des prestations 45 points 2- valeur technique 55 points - les procédés mis en oeuvre par le soumissionnaire pour garantir une qualité optimale des végétaux 30 points- la qualité du matériel appréciée à travers les fiches techniques des produits proposés rédigées en français et de la diversité du catalogue; 10 points- démarche environnementale adoptée par le candidat 15 points