mise à disposition et maintenance d'une base de données livres et supports physiques musicaux au profit du pass culture

Pass Culture

la présente consultation concerne la mise à disposition et la maintenance d'une base de données livres et supports physiques musicaux au profit du pass culture

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-12 Avis de marché
2023-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de données
Numéro de référence: BDD_2022
Brève description:
la présente consultation concerne la mise à disposition et la maintenance d'une base de données livres et supports physiques musicaux au profit du pass culture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de fourniture de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: pass Culture
Adresse postale: 12 Rue Duhesme
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://pass.culture.fr 🌏
Courrier électronique: bertrand.levesque@passculture.app 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/898307 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/898307 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-696794
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois par reconduction tacite
Description des options:
le présent marché est décomposé en tranches comme suit :
Tranche ferme : Mise à disposition et la maintenance d'une base de données livres
tranche optionnelle no1 : Mise à disposition et la maintenance d'une base de données supports physiques musicaux
la tranche optionnelle no1 pourra être affermie 6 mois avant la fin de la tranche ferme et de chaque reconduction de celle-ci. Son montant sera proratisé par rapport à la durée restante du marché

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation en son article 8

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Pouvoir adjudicateur de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/898364 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/898307 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 243-696794 (2022-12-12)
Avis d'attribution de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 243 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 89 rue de la Boétie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-196975
Se réfère à l'avis: 2022/S 243-696794
Numéro JO-S: 66

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
mise à disposition et maintenance d'une base de données livres et supports physiques musicaux
Description des options:
une tranche optionnelle : Mise à disposition et la maintenance d'une base de données supports physiques musicaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux lies au marche
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: titelive
Adresse postale: 19 B Avenue Léon Gambetta
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 243 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 066-196975 (2023-03-29)