Objet Champ d'application du marché
Titre: materiels pour espaces verts
Produits/services: Outils à moteur📦
Brève description:
“fourniture et entretien de matériels électriques et de matériels horticoles à moteur pour l'entretien des espaces verts”
Valeur estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels électriques et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“fourniture, entretien de matériels électriques de la marque PELLENC ou équivalent et fourniture de pièces détachées de matériels électriques pour...”
Description du marché
fourniture, entretien de matériels électriques de la marque PELLENC ou équivalent et fourniture de pièces détachées de matériels électriques pour l'entretien des espaces verts
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chaque lot, le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit...”
Description des renouvellements
pour chaque lot, le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels et véhicules horticoles à moteur thermique et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à moteur📦
Description du marché:
“fourniture, entretien de matériels et véhicules horticoles à moteur thermique et fourniture de pièces détachées et de petits équipements adaptés pour les...”
Description du marché
fourniture, entretien de matériels et véhicules horticoles à moteur thermique et fourniture de pièces détachées et de petits équipements adaptés pour les tracteurs à moteur thermique pour l'entretien des espaces verts
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“voir le règlement de la consultation.Pour rappel, les éléments demandés pour la candidature sont :- soit, le document unique de marché européen (Dume)...”
Liste et brève description des conditions
voir le règlement de la consultation.Pour rappel, les éléments demandés pour la candidature sont :- soit, le document unique de marché européen (Dume) rédigé en français- soit, la lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé Dc1, et la déclaration du candidat ou du membre du groupement, sous la forme de la dernière version de l'imprimé Dc2- k ou Kbis ou numéro d'identification nationale- relevé d'identité bancaire (Iban)- attestations d'assurance en cours de validité.En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement. La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint à la condition que les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le contrat et que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des plis et la date de signature du marché public. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire, ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer de participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant, en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du pouvoir adjudicateur, un ou plusieurs sous-traitants. Le pouvoir adjudicateur se prononcera sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants présentés à son acceptation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire conernant les prestations, objet du marché, réalisé aux cours des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire conernant les prestations, objet du marché, réalisé aux cours des 3 dernières années, ou une copie du jugement en cas de redressement judiciaire. Voir le règlement de la consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; la...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; la présentation d'une liste des principales prestations, objet du marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé ; la déclaration de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché ; les certificats de qualification professionnelle éventuels. Voir le règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-22
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): M. Patrick mboyo bakambo
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/02/2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“pour chaque lot, le marché est un accord-cadre de fournitures monoattributaire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande traités sur la base des prix...”
pour chaque lot, le marché est un accord-cadre de fournitures monoattributaire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande traités sur la base des prix inscrits au bordereau des prix unitaires, dans les catalogues du titulaire et sur devis particuliers (commandes hors BPU et hors catalogue), sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de :- 130 000 euros HT pour le lot 1- 80 000 euros HT pour le lot 2.L'établissement public territorial pourra ajouter des prix par ordre de service.Retrait du dce :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est transmis de manière dématérialisée via la plateformehttps://www.marches.maximilien.fr.PIECES relatives a la candidature :Les documents et renseignements à fournir sont indiqués dans le règlement de la consultation.Conditions de remise des offres :La consultation est dématérialisée. Les offres sont obligatoirement remises via le site www.marches.maximilien.fr.Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.Criteres de selection des candidatures :- adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché : moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années)- adéquation des capacités techniques à l'objet du marché : références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années)- adéquation des capacités financières à l'objet du marché : chiffre d'affaire (montant et évolution sur les 3 dernières années).Criteres de selection des offres :1/ Valeur technique - 40 points décomposés comme suit : - moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution du marché (interlocuteur unique, présentation de l'équipe dédiée) - 20 points- méthodologie de travail (capacité à fournir des quantités suffisantes, gestion des stocks, outil informatique mis à disposition dans l'aide à l'identification des pièces détachées et accès aux manuels d'atelier, prise en charge des commandes, nombrede marques distribuées et de référence de pièces détachées) - 15 points- durée de garantie et prestations du service après-vente - 5 points2/ Prix - 30 points décomposés comme suit : - prix au vu du détail quantitatif estimatif - 15 pointsil est précisé que le DQE n'est pas contractuel et n'engage donc pas les candidats. Il ne sert qu'à l'analyse du prix. En conséquence, afin d'avoir une analyse du prix du DQE juste et reflétant bien la réalité de l'offre de prix, si l'établissement public territorial détecte des erreurs dans le DQE d'un candidat, il fera les rectifications d'autorité.- Taux de remise sur catalogue par marques de constructeurs dans le DQE - 15 pointsil est précisé que lorsqu'un candidat propose plusieurs taux de remise dans son offre financière, notamment sur les marques, une moyenne sera appliquée sur les taux de remise proposés par le candidat.3/ Délais - 20 points décomposés comme suit : - délai de livraisonde pièces détachées - 10 points- délai de livraison de matériels neufs - 5 points- délai de prestations d'entretien et de réparation - 5 points4/ Démarches environnementales - 10 points décomposés comme suit : - utilisation de véhicules propres ou d'énergie renouvelable et politique de conditionnement - 5 points- recyclage et valorisation des déchets (huiles, matériaux) - 5 pointsvoies de recours :- le recours précontractuel prévu à l'article L.551-1 du Code de justice administrative qui doit être formé avant la signature du contrat ;- le recours en référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative sauf introduction d'un référé précontractuel préalable ;- le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulveard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulveard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulveard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 038-097643 (2022-02-18)
Avis d'attribution de marché (2022-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: materiels pour espaces verts
2022032
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 038-097643
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, entretien de matériels électriques de la marque PELLENC ou équivalent et fourniture de pièces détachées de matériels électriques pour...”
Titre
fourniture, entretien de matériels électriques de la marque PELLENC ou équivalent et fourniture de pièces détachées de matériels électriques pour l'entretien des espaces verts
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Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: crosnier sas
Numéro d'enregistrement national: 31188978600027
Adresse postale: route de Bullion
Commune postale: Bonnelles
Code postal: 78830
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.motoculture-crosnier.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture, entretien de matériels et véhicules horticoles à moteur thermique et fourniture de pièces détachées et de petits équipements adaptés pour les...”
Titre
fourniture, entretien de matériels et véhicules horticoles à moteur thermique et fourniture de pièces détachées et de petits équipements adaptés pour les tracteurs à moteur thermique
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 420 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“la procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si un avis...”
la procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si un avis ex-ante volontaire n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du Code de justice administrative à compter de cette publication.Le recours de plein contentieux contre le contrat signé doit être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.Le service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, c'est :établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest - direction de la commande publique.La consultation peut être effectuée sur place et sur rendez-vous de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.Adresse : 9 route de Vaugirard - 92190 MeudonAdresse électronique : commande.publique@seineouest.frtéléphone : +33 146295500télécopieur : +33 146295510
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Source: OJS 2022/S 114-321228 (2022-06-10)