marché réservé d'entretien des espaces verts des établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Centre hospitalier Alpes Léman

marché réservé d'entretien des espaces verts des établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Accord-Cadre à bons de commandes avec montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 02/01/2023, tacitement reconductible pour 3 trois périodes successives de 12 mois. Des prestations supplémentaires éventuelles et des variantes facultatives sont prévues dans le DCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-21 Avis de marché
Avis de marché (2022-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
marché réservé d'entretien des espaces verts des établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Accord-Cadre à bons de commandes avec montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 02/01/2023, tacitement reconductible pour 3 trois périodes successives de 12 mois. Des prestations supplémentaires éventuelles et des variantes facultatives sont prévues dans le DCE.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558, route de Findrol , BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-21 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 207-591578
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
les PSE sont obligatoires. Une variante facultative autorisée. Montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 210 000 euros (H.T.). Les visites sont obligatoires, les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 745 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur La Roche S/Foron, Saint-Sixt, Bonneville, Cluses- marnaz
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des espaces verts secteur La Roche S/Foron - saint Sixt - bonneville - cluses- marnaz
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'Échéance ultime de l'accord-cadre est fixée, toutes reconductions éventuelles comprises, au 31 décembre 2026
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Description des options:
les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes :
- pse1 (lot no1) : EHPAD Marnaz. La réponse est obligatoire pour les candidats (La PSE sera retenue ou non à la notification du marché).
- Pse2 (lot no1) : EHPAD Bonneville. La réponse est obligatoire pour les candidats (La PSE sera retenue ou non à la notification du marché)
Informations complémentaires:
les PSE sont obligatoires. Une variante facultative autorisée. Montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 210 000 euros (H.T.). Les visites sont obligatoires, les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur Sallanches - chamonix Mont-Blanc
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des espaces verts secteur Sallanches - chamonix Mont-Blanc
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'Échéance ultime de l'accord-cadre est fixée, toutes reconductions éventuelles comprises, au 31 décembre 2026.
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Informations complémentaires:
une variante facultative autorisée. Montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 110 000 euros (H.T.). Les visites sont obligatoires, les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur Vétraz Monthoux - st Julien en Genevois - contamine S/Arve - ambilly - la Tour - reignier
Numéro du lot: 3
Brève description:
entretien des espaces verts secteur Vétraz Monthoux - st Julien en Genevois - contamine S/Arve - ambilly - la Tour - reignier
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
une variante facultative autorisée. Montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 180 000 euros (H.T.). Les visites sont obligatoires, les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur Thonon Les Bains - evian Les Bains
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des espaces verts secteur Thonon Les Bains - evian Les Bains
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
une variante facultative autorisée. Montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 40 000 euros (H.T.). Les visites sont obligatoires, les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les lieux d'exécution sont précisés dans…
… les documents du DCE
… le DCE
… le DCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
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Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les estimations et les montants maximums mentionnés correspondent à la durée maximum de l'accord-cadre (48 mois) pour chacun des lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 207-591578 (2022-10-21)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes
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