marché Public no22va28 ACCORD - cadre mono - attributaire a bons de commande Fauchage de voiries sur le territoire de la mairie d'auxerre et de la communauté de l'auxerrois ANNEES 2023 / 2026
Communauté de l'Auxerrois
le présent marché passé sous forme d?accord - cadre mono attributaire a pour objet : - la fauche de la végétation sur les trottoirs de la mairie d'auxerre, de sa commune associée de Vaux et de ses hameaux de Jonches, Laborde et les Chesnez - la fauche de la végétation sur les trottoirs situés dans l'emprise des Zones d'activités économiques des 29 communes de la communauté de l?auxerrois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Idverde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-18 | Avis de marché |
| 2023-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: 22VA28
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de l'auxerrois
Adresse postale: 14 place de l'hôtel de Ville 89000 Auxerre
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: https://www.auxerre.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: +33 386724464 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649184&orgAcronyme=o3z 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649184&orgAcronyme=o3z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-18 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-720378
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21890024900010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes mairie d'Auxerre Communauté de l'auxerrois
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649184&orgAcronyme=o3z 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22, Rue d'assas 21000 Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 248-720378 (2022-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: 22VA28
Brève description:
le présent marché passé sous forme d?accord - cadre mono attributaire a pour objet : - la fauche de la végétation sur les trottoirs de la mairie d'auxerre, de sa commune associée de Vaux et de ses hameaux de Jonches, Laborde et les Chesnez - la fauche de la végétation sur les trottoirs situés dans l'emprise des Zones d'activités économiques des 29 communes de la communauté de l?auxerrois
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de l'auxerrois
Adresse postale: 14 place de l'hôtel de Ville 89000 Auxerre
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: https://www.auxerre.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: +33 386724464 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649184&orgAcronyme=o3z 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649184&orgAcronyme=o3z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-18 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-720378
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
le présent marché passé sous forme d'accord - cadre mono attributaire a pour objet : - la fauche de la végétation sur les trottoirs de la mairie d'auxerre, de sa commune associée de Vaux et de ses hameaux de Jonches, Laborde et les Chesnez - la fauche de la végétation sur les trottoirs situés dans l'emprise des Zones d'activités économiques des 29 communes de la communauté de l'auxerrois
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Description des renouvellements:
le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une période débutant à sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Ce dernier pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an. Toutefois, le terme de cet accord cadre ne pourra excéder le 31 décembre 2026
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21890024900010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes mairie d'Auxerre Communauté de l'auxerrois
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649184&orgAcronyme=o3z 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22, Rue d'assas 21000 Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 248-720378 (2022-12-18)
Avis d'attribution de marché (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-262212
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-720378
Numéro JO-S: 85
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom: idverde
Adresse postale: 9010 route de gray 21850 saint apollinaire
Commune postale: Saint-Apolinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 085-262212 (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-262212
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-720378
Numéro JO-S: 85
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom: idverde
Adresse postale: 9010 route de gray 21850 saint apollinaire
Commune postale: Saint-Apolinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 085-262212 (2023-04-27)
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