Marché forfaitaire et à bons de commande pour l'entretien des espaces verts du patrimoine de Monlogement27
Mon Logement 27
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le délai de réception des offres était de 2022-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Paysages Adeline
- • s.t.e.e.v. - Societe De Travaux Et D'Entretien D'Espaces Verts
- • Société Normande du Paysage
- • Solution Jardin
- • Haute-Normandie › Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-28 | Avis de marché |
| 2023-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22maint10
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: MON LOGEMENT 27
Adresse postale: 10 boulevard Georges Chauvin
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Contact
Adresse Internet: https://www.monlogement27.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232388220 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date limite de soumission: 2022-12-30 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-668542
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Règles d'attribution énoncées dans le Réglement de Consultation
Intitulé du lot: Lot 1 Dac1 Louviers
Numéro du lot: 01
Brève description: Lot 1 Dac1 Louviers
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: Lot 2 Dac2 Evreux
Intitulé du lot: Lot 3 Dac3 Vernon
Numéro du lot: 03
Brève description: Lot 3 Dac3 Vernon
Intitulé du lot: Lot 4 Dac4 Pont Audemer
Numéro du lot: 04
Brève description: Lot 4 Dac4 Pont Audemer
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du département de l'Eure 27000 - Evreux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30189803700033
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Evreux
Adresse postale: Palais de Justice, 30 Rue Joséphine
Commune postale: Evreux
Code postal: 27022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232295500 📞
Fax: +33 232295502 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 233-668542 (2022-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22maint10
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: MON LOGEMENT 27
Adresse postale: 10 boulevard Georges Chauvin
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Contact
Adresse Internet: https://www.monlogement27.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232388220 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date limite de soumission: 2022-12-30 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-668542
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Règles d'attribution énoncées dans le Réglement de Consultation
Intitulé du lot: Lot 1 Dac1 Louviers
Numéro du lot: 01
Brève description: Lot 1 Dac1 Louviers
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:
Du 01.04.2023 au 31.12.2023 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31.12.2026
Intitulé du lot: Lot 2 Dac2 Evreux
Numéro du lot: 02
Brève description: Lot 2 Dac2 Evreux
Intitulé du lot: Lot 3 Dac3 Vernon
Numéro du lot: 03
Brève description: Lot 3 Dac3 Vernon
Intitulé du lot: Lot 4 Dac4 Pont Audemer
Numéro du lot: 04
Brève description: Lot 4 Dac4 Pont Audemer
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du département de l'Eure 27000 - Evreux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
le chiffre d'affaires doit être au minimum 2 fois supérieur au montant estimé du marché
bilans ou extraits de bilans, concernant les deux dernières années, s'ils ne sont pas publiés
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
qualipaysage : E131 Entretien d'espaces verts
qualipaysage : E141 Elagage
agrément pour utilisation de produits phytosanitaires
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30189803700033
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2026
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Evreux
Adresse postale: Palais de Justice, 30 Rue Joséphine
Commune postale: Evreux
Code postal: 27022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232295500 📞
Fax: +33 232295502 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 233-668542 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2367856.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-153007
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-668542
Numéro JO-S: 52
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Nom: Solution jardin
Adresse postale: 20 RTE DE ROUEN
Commune postale: La trinite de thouberville
Code postal: 27310
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 704144.88 EUR 💰
Nom: S.t.e.e.v. - societe de travaux et d'entretien d'espaces verts
Adresse postale: 118 AV DES QUATRE AGES
Commune postale: Saint pierre les elbeuf
Code postal: 76320
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 463143.8 EUR 💰
Nom: Paysages adeline
Adresse postale: Rue du bois de saint paul
Commune postale: Saint-aubin-sur-gaillon
Code postal: 27600
Valeur totale du marché: 627 518 EUR 💰
Nom: Societe normande du paysage
Adresse postale: 184 LE BOUT D''AMONT
Commune postale: Marais-vernier
Code postal: 27680
Valeur totale du marché: 573 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 052-153007 (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2367856.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-153007
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-668542
Numéro JO-S: 52
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Nom: Solution jardin
Adresse postale: 20 RTE DE ROUEN
Commune postale: La trinite de thouberville
Code postal: 27310
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 704144.88 EUR 💰
Nom: S.t.e.e.v. - societe de travaux et d'entretien d'espaces verts
Adresse postale: 118 AV DES QUATRE AGES
Commune postale: Saint pierre les elbeuf
Code postal: 76320
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 463143.8 EUR 💰
Nom: Paysages adeline
Adresse postale: Rue du bois de saint paul
Commune postale: Saint-aubin-sur-gaillon
Code postal: 27600
Valeur totale du marché: 627 518 EUR 💰
Nom: Societe normande du paysage
Adresse postale: 184 LE BOUT D''AMONT
Commune postale: Marais-vernier
Code postal: 27680
Valeur totale du marché: 573 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 052-153007 (2023-03-09)
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