marché de travaux pour l'aménagement de la trame verte urbaine à Behren-Lès-Forbach - phase 1 : secteur " Jardins ouvriers " - rELANCE Lots 2 et 3 après déclaration sans suite
marché de travaux pour l'aménagement de la trame verte urbaine à Behren-Lès-Forbach - phase 1 : secteur " Jardins ouvriers " -RELANCE Lots 2 et 3 après déclaration sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de travaux pour l'aménagement de la trame verte urbaine à Behren-Lès-Forbach - phase 1 : secteur " Jardins ouvriers " - rELANCE Lots 2 et 3 après...”
Titre
marché de travaux pour l'aménagement de la trame verte urbaine à Behren-Lès-Forbach - phase 1 : secteur " Jardins ouvriers " - rELANCE Lots 2 et 3 après déclaration sans suite
2022-11
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Produits/services: Travaux routiers📦
Brève description:
“marché de travaux pour l'aménagement de la trame verte urbaine à Behren-Lès-Forbach - phase 1 : secteur " Jardins ouvriers " -RELANCE Lots 2 et 3 après...”
Brève description
marché de travaux pour l'aménagement de la trame verte urbaine à Behren-Lès-Forbach - phase 1 : secteur " Jardins ouvriers " -RELANCE Lots 2 et 3 après déclaration sans suite
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amenagement des jardins
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: aménagement des jardins
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations complémentaires:
“le Lot 02 : Aménagement des jardins contient 5 prestations supplémentaires éventuelles :
Les candidats doivent obligatoirement présenter une offre en...”
Informations complémentaires
le Lot 02 : Aménagement des jardins contient 5 prestations supplémentaires éventuelles :
Les candidats doivent obligatoirement présenter une offre en incluant les prestations supplémentaires éventuelles ci-dessus présentes aux DQE propres à chaque lot.
La personne publique se réserve la possibilité de retenir ou de ne pas retenir ces prestations supplémentaires éventuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantations
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: plantations
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au réglement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L 2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article L 2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-26
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-26
11:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / cja), pouvant être exercé avant signature du contrat ;
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
- recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-Et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis.
- recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du Cja) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2022/S 184-516852 (2022-09-19)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 083 805 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Technqiue
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 184-516852
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-11
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2022-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: chapiteaux service
Adresse postale: 57 rue d'olsberg
Commune postale: Breidenbach
Code postal: 57720
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: tpdl
Adresse postale: 2 a rue Thomas Edison
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 083 805 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: plantations
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
les PSE no4 et 5 sont retenues pour le lot no2
Source: OJS 2022/S 234-675930 (2022-11-30)