Marché de transport de wagons citernes pour l’approvisionnement en gazole ferroviaire de stations-service de SNCF Combustible:

SNCF Voyageurs

Marché de transport de wagons citernes
pour l’approvisionnement en gazole ferroviaire de stations-service
de SNCF Combustible
3 lots :
lot 1 :Sud -acheminement depuis/vers les plateformes de Bassens et Fos sur Mer
Lot 2: Nord Ouest-acheminement depuis/vers la plateforme de Notre Dame de Gravenchon (
Lot 3: Est -acheminement depuis la plateforme de Strasbourg (Reichstett)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-31 Avis de marché
2023-03-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport ferroviaire
Numéro de référence: 2022DOS0137401
Brève description:
Marché de transport de wagons citernes pour l’approvisionnement en gazole ferroviaire de stations-service de SNCF Combustible 3 lots : lot 1 :Sud -acheminement depuis/vers les plateformes de Bassens et Fos sur Mer Lot 2: Nord Ouest-acheminement depuis/vers la plateforme de Notre Dame de Gravenchon ( Lot 3: Est -acheminement depuis la plateforme de Strasbourg (Reichstett)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport ferroviaire 📦
Code CPV supplémentaire: Locomotives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf voyageurs
Adresse postale: DIRECTION DES ACHATS GROUPE - Catégorier FPGV CAMPUS INCITY 116, cours Lafayette – CS 13511
Code postal: 69489 cedex O3
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com 🌏
Courrier électronique: sandrine.martinez2@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 650849875 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-31 📅
Date limite de soumission: 2022-04-28 📅
Date de publication: 2022-04-05 📅
Date de début: 2022-12-11 📅
Date de fin: 2026-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 067-178595
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Voyageurs La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de services de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de transport de wagons citernes
pour l’approvisionnement en gazole ferroviaire de stations-service
de SNCF Combustible
3 lots :
lot 1 :Sud -acheminement depuis/vers les plateformes de Bassens et Fos sur Mer
Lot 2: Nord Ouest-acheminement depuis/vers la plateforme de Notre Dame de Gravenchon (
Lot 3: Est -acheminement depuis la plateforme de Strasbourg (Reichstett)
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: LOT 1 SUD: Acheminement des wagons citernes depuis/vers les plateformes de Bassens etFOS
Numéro du lot: 1
Brève description:
- Lot 1 : acheminement periodique des wagons sur un parcours au départ de/ vers Fos sur Mer (port de Marseille) et parcours au départ de /vers Bassens (port à proximité de Bordeaux)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Deux (2) périodes optionnelles d'une (1) année chacune
Intitulé du lot: LOT 2 Nord Ouest : Acheminement de wagons citernes depuis/vers la plateforme de Notre Dame de Gravenchon( Port Jérôme)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acheminement periodique de wagons citernes au départ de/vers Notre Dame de Gravenchon (site pétrolier dans l’hinterland du Havre)
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Deux (2) periodes optionnelles de une (1) année chacune
Intitulé du lot: Lot 3 Est :acheminement de wagons citernes de/vers la plateforme de Strasbourg
Numéro du lot: 3
Brève description:
acheminement périodique de wagons citernes au départ de /vers le site pétrolier de Reichstett (Strasbourg)
Valeur estimée hors TVA: 5 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Deux(2) périodes optionnelles de une (1) année chacune

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
es candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente
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Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché
- Une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
- Une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
- Le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe
- Fourniture de l’attestation d’assurance Responsabilité Civile en cours de validité, indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :
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-Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique.
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-Déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement.-
-le certificat de sécurité en cours de validité sur tout ou partie du réseau du système ferroviaire français pour faire circuler des wagons de marchandises , ou tout moyen de preuve équivalent ( pour lui même et/ou son ou ses traitants)
- Autorisation de transport de matières dangereuses ( classe 3) ou tout moyen de preuve équivalent
-certification Software Quality System (SQS)
-Description et dimensionnement du personnel de conduite et, du matériel roulant moteur dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
-Disposer d’ un ECM des engins moteurs qui seront utilisés à la prestation certifié ISO 9001 et fournir l’attestation de conformité
- Disposer d'un conseiller spécialisé dans le transport de matières dangereuses
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Voyageurs
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2022-05-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): criteres techniques
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): criteres financiers
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): critères RSE
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): critères techniques
critères financiers

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 519 037 584 08713
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2028
La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Voyageurs
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
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Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Afficher plus
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Afficher plus
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de services de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 067-178595 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport ferroviaire 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-189543
Se réfère à l'avis: 2022/S 067-178595
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: LOT 3 : Est - Au départ de la plateforme de Strasbourg
Brève description:
Marché de transport de wagons citernes pour l’approvisionnement en gazole ferroviaire de stations-service de SNCF Combustible
Description des options: 2 années optionelles (1+1)
Intitulé du lot: LOT 2- :Nord -Ouest - Au départ de la plateforme de Notre Dame de Gravenchon
Brève description:
Transport de wagons citernes pour l’approvisionnement
en gazole ferroviaire des stations-service de SNCF
Combustible
Description des options: 2 année optionnelles (1+1)
Intitulé du lot: LOT 1 : SUD - Au départ des plateformes de Fos et Bassens
Description des options: 2 années optionnelles (1+1)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: Fret sncf
Commune postale: Saint Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 065-189543 (2023-03-28)
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Produits/services:
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