Marché de prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux des laboratoires CC-IN2P3 et IBCP du CNRS

CNRS Rhone Auvergne

Le marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de deux laboratoires du CNRS :
o Le Centre de Calcul de l’IN2P3 (UAR6402),
o L’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (UAR3760).
De cette manière, le marché est composé de 2 lots :
-LOT 1: Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3)
-LOT 2 : Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arcade nettoyage
• Concept 3P

Qui ?

• CNRS Rhone Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-07	Avis de marché
2022-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2022-15
Brève description:

Le marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de deux laboratoires du CNRS : o Le Centre de Calcul de l’IN2P3 (UAR6402), o L’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (UAR3760). De cette manière, le marché est composé de 2 lots : -LOT 1: Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3) -LOT 2 : Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Rhône Auvergne
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein BP 61335
Code postal: 69609
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr07.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2062410&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376498
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Des visites de site sont prévues pour la présente consultation, les modalités sont renseignées à l'article V du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de deux laboratoires du CNRS :

o Le Centre de Calcul de l’IN2P3 (UAR6402),

o L’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (UAR3760).

De cette manière, le marché est composé de 2 lots :

-LOT 1: Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3)

-LOT 2 : Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chacun des lots est passé pour une durée ferme d’un (1) an, à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement par période d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

Des visites de site sont prévues pour la présente consultation, les modalités sont renseignées à l'article V du règlement de consultation.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).

Informations complémentaires:

Des visites de site sont prévues pour cette consultation, les modalités sont renseignées à l'article V du règlement de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application l’article L. 2112-2 du code de la commande publique, le CNRS fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion par l'activité économique (clause sociale). Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le dossier de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2062410&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Une visite obligatoire des sites est prévue, le modalités sont renseignées à l'article V du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 132-376498 (2022-07-07)

Avis d'attribution de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 108568.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-683498
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-376498
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Les prestations supplémentaires éventuelles suivantes ont été retenues :

-Prestation supplémentaire éventuelle N°1 : Remise en état du sol

-Prestation supplémentaire éventuelle N°2 : Nettoyage des vitres intérieures et extérieures

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Démarche RSE et environnementale
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 30 %
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: CONCEPT 3P
Numéro d'enregistrement national: 481374916
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 55614.40 EUR 💰
Nom: Arcade nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 572002186
Commune postale: Puteaux
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 52953.74 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 08
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de notification du marché est le 05/12/2022 pour l'ensemble des lots.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) ou télécopie (04 78 89 06 30) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2022/S 238-683498 (2022-12-05)

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