Le marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de deux laboratoires du CNRS :
o Le Centre de Calcul de l’IN2P3 (UAR6402),
o L’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (UAR3760).
De cette manière, le marché est composé de 2 lots :
-LOT 1: Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3)
-LOT 2 : Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux des laboratoires CC-IN2P3 et IBCP du CNRS
2022-15”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de deux laboratoires du CNRS :
o Le Centre de Calcul de...”
Brève description
Le marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de deux laboratoires du CNRS :
o Le Centre de Calcul de l’IN2P3 (UAR6402),
o L’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (UAR3760).
De cette manière, le marché est composé de 2 lots :
-LOT 1: Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3)
-LOT 2 : Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chacun des lots est passé pour une durée ferme d’un (1) an, à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement par période d’un (1) an,...”
Description des renouvellements
Chacun des lots est passé pour une durée ferme d’un (1) an, à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement par période d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Des visites de site sont prévues pour la présente consultation, les modalités sont renseignées à l'article V du règlement de consultation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Des visites de site sont prévues pour cette consultation, les modalités sont renseignées à l'article V du règlement de consultation.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application l’article L. 2112-2 du code de la commande publique, le CNRS fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion par l'activité économique...”
Conditions d'exécution du contrat
En application l’article L. 2112-2 du code de la commande publique, le CNRS fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion par l'activité économique (clause sociale). Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le dossier de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
13:00 📅
“Une visite obligatoire des sites est prévue, le modalités sont renseignées à l'article V du règlement de consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 132-376498 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 108568.14 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Démarche RSE et environnementale
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 30 %
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations supplémentaires éventuelles suivantes ont été retenues :
-Prestation supplémentaire éventuelle N°1 : Remise en état du sol
-Prestation...”
Description des options
Les prestations supplémentaires éventuelles suivantes ont été retenues :
-Prestation supplémentaire éventuelle N°1 : Remise en état du sol
-Prestation supplémentaire éventuelle N°2 : Nettoyage des vitres intérieures et extérieures
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 132-376498
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026482
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux et de la vitrerie du Centre de Calcul de l’IN2P3 (CC-IN2P3)”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 08
Nom et adresse du contractant
Nom: CONCEPT 3P
Numéro d'enregistrement national: 481374916
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55614.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2026483
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut de Biologie et Chimie des Protéines (IBCP).” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcade nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 572002186
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52953.74 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de notification du marché est le 05/12/2022 pour l'ensemble des lots.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) ou télécopie (04 78 89 06 30) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2022/S 238-683498 (2022-12-05)