il s'agit de prestations de déneigement avec chauffeurs et de mise à disposition d'engins de déneigement sur différents sites de la commune des Belleville
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de prestations de déneigement sur différents sites de la commune des Belleville
22fs-0376-G”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“il s'agit de prestations de déneigement avec chauffeurs et de mise à disposition d'engins de déneigement sur différents sites de la commune des Belleville”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déneigement du hameau de Villarlurin - secteur villages
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“commune des Belleville - secteur village et secteur station 73440 - les Belleville”
Description du marché: déneigement du hameau de Villarlurin - secteur villages
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois jusqu'à son terme.Il sera conclu pour une durée globale de 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déneigement circuit Villarly, Novalay et Villaret - secteur villages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: déneigement circuit Villarly, Novalay et Villaret - secteur villages
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déneigement circuita Bas St-Martin - secteur villages
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: déneigement circuita Bas St-Martin - secteur villages
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déneigement circuit Bruyères de la station des Menuires - secteur station
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: déneigement circuit Bruyères de la station des Menuires - secteur station
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déneigement circuit Brelin de la station des Ménuires - secteur station
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: déneigement circuit Brelin de la station des Ménuires - secteur station
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déneigement circuit Preyrand Bas de la station des Ménuires - secteur station
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: déneigement circuit Preyrand Bas de la station des Ménuires - secteur station
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déneigement circuit Le Lavassay - secteur station
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: déneigement circuit Le Lavassay - secteur station
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1,- déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1,- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casd'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc2 avec notamment le chiffre d'affaires global et le chiffred'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aucours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat etl'importance du personnel d'encadrement pour chacune des troisdernières années,liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat etl'importance du personnel d'encadrement pour chacune des troisdernières années,liste des principales prestations effectuées au cours des troisdernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, àdéfaut, par une déclaration du candidat,déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipementtechnique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,indication des mesures de gestion environnementale que lecandidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-28
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie des Belleville
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffier.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 103-289680 (2022-05-25)
Avis d'attribution de marché (2022-11-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 316 480 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“commune des Belleville - secteur village et secteur station 73440 Les Belleville” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 103-289680
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: déneigement du hameau de Villarlurin - secteur villages
Date de conclusion du contrat: 2022-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Basso Pierre Et Fils Tp
Adresse postale: rue Ambroise Croizat
Commune postale: Ugine
Code postal: 73400
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: déneigement circuit Villarly, Novalay et Villaret - secteur villages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: déneigement circuita Bas St-Martin - secteur villages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 240 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: déneigement circuit Bruyères de la station des Menuires - secteur station
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 200 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: déneigement circuit Brelin de la station des Ménuires - secteur station
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: déneigement circuit Preyrand Bas de la station des Ménuires - secteur station
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 200 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: déneigement circuit Le Lavassay - secteur station
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 240 💰
Source: OJS 2022/S 219-629729 (2022-11-09)