marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des réseaux de EU-EV-EP de la maison d'éducation de la Légion d'honneur à Saint-Denis
Grande chancellerie légion d'Honneur
la tranche ferme de cette opération consiste en la rénovation des réseaux EU-EV-EP secteur Chapelle et de la cour des Quinconces. Elle devra être réalisée en 2023. Trois autres tranches de travaux seront affermies selon les disponibilités budgétaires les années suivantes. Elles porteront sur la rénovation : des réseaux EU-EV-EP du secteur de la cour du Cloître ; des réseaux EU-EV-EP du secteur de l'aile des Bains ; des réseaux EU-EV-EP du secteur des circulaires nord et sud
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-18 | Avis de marché |
| 2023-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2022-05
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: grande chancellerie legion D'Honneur
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr/fr 🌏
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628422 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Dvloq-RCyX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Dvloq-RCyX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651584
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: marché conclu pour une durée de 12 mois par tranche de travaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de la Légion d'honneur à Saint Denis 93200
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre en points (sur la base de 4 sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000001000017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public sui generis
Contact
Point de contact: Bureau des bâtiments et jardins
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Dvloq-RCyX 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends (Paris)
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris (cf. Supra)
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2022/S 226-651584 (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2022-05
Brève description:
la tranche ferme de cette opération consiste en la rénovation des réseaux EU-EV-EP secteur Chapelle et de la cour des Quinconces. Elle devra être réalisée en 2023. Trois autres tranches de travaux seront affermies selon les disponibilités budgétaires les années suivantes. Elles porteront sur la rénovation : des réseaux EU-EV-EP du secteur de la cour du Cloître ; des réseaux EU-EV-EP du secteur de l'aile des Bains ; des réseaux EU-EV-EP du secteur des circulaires nord et sud
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: grande chancellerie legion D'Honneur
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr/fr 🌏
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628422 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Dvloq-RCyX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Dvloq-RCyX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651584
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
visite obligatoire des sites (dates et modalités précisées dans le Rc). Modalités de financement des lots du marché : paiement sous 30 jours par mandat administratif. Dépôt obligatoire des factures sur la plateforme CHORUS Pro.Les prix sont révisables annuellement à la date de prise d'effet du marché.Financement du marché : Budget de fonctionnement sur fonds propres de la grande chancellerie de la Légion d'honneur.Pièces à fournir dans le cadre de la candidature : formulaire Dc1, formulaire Dc2, déclaration sur l'honneurfournie dans le DCE, présentation d'une liste de prestations similaires, Présentation générale de l'entreprise.Critères de sélection des candidatures : 1. Capacités techniques de l'entreprise (moyens humains et techniques,expérience dans le domaine d'activité concerné), 2. Capacité financière et économique de l'entreprise.Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 12 du règlement de la consultation.Tout dépassement du nombre de pages indiqué pour le mémoire technique entrainera une pénalité de 10 points sur le total des points obtenus après analyses de l'offre
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des réseaux de EU-EV-EP de la maison d'éducation de la Légion d'honneur à Saint-Denis
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: marché conclu pour une durée de 12 mois par tranche de travaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de la Légion d'honneur à Saint Denis 93200
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les tranches optionnelles seront affermies en fonction des disponibilités budgétaires et selon les réceptions des autorisations de travaux émanant des service de la DRAC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre en points (sur la base de 4 sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000001000017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public sui generis
Contact
Point de contact: Bureau des bâtiments et jardins
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Dvloq-RCyX 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends (Paris)
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris (cf. Supra)
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2022/S 226-651584 (2022-11-18)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-233046
Se réfère à l'avis: 2022/S 226-651584
Numéro JO-S: 77
Source: OJS 2023/S 077-233046 (2023-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-233046
Se réfère à l'avis: 2022/S 226-651584
Numéro JO-S: 77
Source: OJS 2023/S 077-233046 (2023-04-14)
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