Marché de fournitures destinées à l'activité de chauffage du service des techniques spécialisées et de l'exploitation d'Ophéa

OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

Forme de marché : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Regmatherm
• SIEHR

Qui ?

• OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de chauffage
• Pompes et compresseurs › Pompes
• Radiateurs et chaudières › Radiateurs

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-10	Avis de marché
2023-03-20	Avis d'attribution de marché
2023-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de chauffage
Numéro de référence: AO22/18
Brève description:

Forme de marché : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de chauffage 📦
Pompes 📦
Radiateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 24, route de l'Hôpital CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ophea.fr 🌏
Courrier électronique: mehdi.larguech@ophea.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date limite de soumission: 2022-12-15 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-631859
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Elle est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de chauffage
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériel de chauffage
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture de pompes, circulateurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pompes, circulateurs
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de radiateurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de radiateurs
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement au 1er janvier. Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Proposition d’astreinte, de logistique et de formation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mesures mises en place dans le cadre de l'éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Elle est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPHEA - Service Marchés
Adresse postale: 24 route de l'hôpital CS 70128
Commune postale: Strasbourg CEDEX
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Source: OJS 2022/S 220-631859 (2022-11-10)

Avis d'attribution de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-176380
Se réfère à l'avis: 2022/S 220-631859
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. le lot 03 - Fourniture de radiateurs sera attribué ultérieurement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: Regmatherm
Adresse postale: 10 rue des Frères Eberts
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67029
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
le lot 03 - Fourniture de radiateurs sera attribué ultérieurement

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Source: OJS 2023/S 060-176380 (2023-03-20)

Avis d'attribution de marché (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-313763
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. les lots 01 - Fourniture de de matériel de chauffage et 02 – fourniture pompes, circulateurs ont été attribués en mars 2023

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: Siehr
Adresse postale: 37 route du Rhin - BP 90068
Commune postale: Strasbourg cedex 1
Code postal: 67027
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

les lots 01 - Fourniture de de matériel de chauffage et 02 – fourniture pompes, circulateurs ont été attribués en mars 2023

Source: OJS 2023/S 101-313763 (2023-05-23)

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